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Rapport Fait Au Nom De La Commission Des Chemins De Fer Chargee Dexaminer Le Projet De Loi Adopte Par La Chambre Des Deputes Ayant Pour Objet De Declarer Dutilite Publique Letablissement Dans Le Departement Des Cotes Du Nord Dun Reseau De Chemins De Fer Dinteret Local A Voie Etroite Par M Auguste Ollivier 9 Mars 1900
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Saumur à Cholet, par M. Blavier,... (20 mai 1892.). by : Aimé-Étienne Blavier
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, du chemin de fer d'intérêt local de Feurs à Panissières, par M. Béral,... (14 mai 1891.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du Chemin de fer d'Anduze, à Saint-Jean-du-Gard,... Par M. Montaut (Seine-et-Marne),... (19 Juillet 1897). by : Bernard Montaut
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Souk-Ahras à Tebessa ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements, par M. Béral,... (9 juillet 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer métropolitain, par M. Argeliès,... by : Jean Argeliès (député de Seine-et-Oise.)
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Colombiers à ou près Cruzy, par M. Laterrade,... (14 mars 1902). by : Alexandre Laterrade (Joseph-Alexandre.)
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, du chemin de fer de La Sauve à Eymet, par M. Béral,... (9 juillet 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, le chemin de fer du Fayet à Chamonix et à la frontière suisse, et d'approuver la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession définitive de ladite ligne, par M. Xavier Blanc,... (17 juillet 1894.). by : Xavier Blanc
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Mostaganem à Tiaret ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie franco-algérienne, par M. Béral,... (21 mars 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Author :France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission des chemins de fer Publisher : ISBN 13 : Total Pages :374 pages Book Rating :4.A/5 ( download)
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways by : France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission des chemins de fer
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Book Synopsis Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver : 1 ° de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite de Ploudalmézeau à Portsall et de Lannilis à Laberwrach ; 2 ° d'approuver la modification de diverses clauses du traité de concession annexé à la loi du 14 février 1891, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement, dans le même département d'un premier réseau de chemins de fer d'intérêt local, par M. Gauthier,... by : Armand-Elzéar Gauthier
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre de chemin de fer d'intérêt local, l'établissement d'un embranchement destiné à relier les carrières d'Amblagnieu-Pourcieu à la gare de Montalieu-Vercieu, sur la ligne de Sablonnières à Montalieu, et d'en autoriser l'exécution, par M. Béraldi,... (23 juillet 1883.). by : Pierre-Louis Béraldi
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1°la déclaration d'utilité publique du chemin de fer des Ouled-Ramoun à Aïn-Beïda ; 2°l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, par M. Béral,... (18 juillet 1885.). by : Éloi-Bernard Béral
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des Travaux publics à assurer l'exploitation provisoire de diverses lignes de chemins de fer construites par l'État et non concédées, par M. Béraldi,... (16 mars 1883.). by : Pierre-Louis Béraldi
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer (année 1896) chargé d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails et à crémaillère, de Chamonix au Montenvers, par M. Charles Prevet,... (2 février 1897). by : Charles Prevet
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Book Synopsis Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1°de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Ploudalmézeau à Portsall et de Lannilis à Laberwrach ; 2°d'approuver la modification de diverses clauses du traité de concession annexé à la loi du 14 février 1891 qui a déclaré d'utilité publique l'établissement, dans le même département, d'un premier réseau de chemins de fer d'intérêt local, par M. Argeliès,... by : Jean Argeliès (député de Seine-et-Oise.)
Download or read book Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet : 1°de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Ploudalmézeau à Portsall et de Lannilis à Laberwrach ; 2°d'approuver la modification de diverses clauses du traité de concession annexé à la loi du 14 février 1891 qui a déclaré d'utilité publique l'établissement, dans le même département, d'un premier réseau de chemins de fer d'intérêt local, par M. Argeliès,... written by Jean Argeliès (député de Seine-et-Oise.) and published by . This book was released on 1898 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, le chemin de fer du Fayet à Chamonix et à la frontière Suisse, et d'approuver la Convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession définitive de ladite ligne,... Par M. Horteur,... (23 juillet 1894.). by : Jules-François Horteur
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