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Universite De Dijon Faculte De Droit La Baillisterie Et La Tutelle Dans Lancienne Bourgogne Et Chartes De Labbaye De Saint Etienne De Dijon De 1140 A 1155 These Pour Le Doctorat Par M Bourrier
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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. La Baillisterie et la tutelle dans l'ancienne Bourgogne, et chartes de l'abbaye de Saint-Étienne de Dijon de 1140 à 1155. Thèse pour le doctorat... par M. Bourrier,... by : Bourrier
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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Essai sur les procureurs au parlement de Bourgogne, et Chartes de l'abbaye de Saint-Étienne de Dijon, de 1309 à 1320. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques) soutenue... le... 23 mars 1906... par Paul Parisot,... by : Paul Parisot (docteur en droit.)
Download or read book Université de Dijon. Faculté de droit. Essai sur les procureurs au parlement de Bourgogne, et Chartes de l'abbaye de Saint-Étienne de Dijon, de 1309 à 1320. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques) soutenue... le... 23 mars 1906... par Paul Parisot,... written by Paul Parisot (docteur en droit.) and published by . This book was released on 1906 with total page 42 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Essai sur le douaire dans l'ancienne Bourgogne, et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1230 à 1250. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Abel Ridard,... by : Abel Ridard
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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Essai sur la fidéjussion dans l'ancienne Bourgogne, et chartes de l'abbaye de Saint-Étienne de Dijon, de 1321 à 1332. Thèse pour le doctorat... par Joseph Fricaudet,... by : Joseph Fricaudet
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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Essai sur l'histoire de la dévolution héréditaire dans les successions abintestat en Bourgogne, depuis les origines au XVIe siècle, et Chartes de l'abbaye de Saint-Étienne de Dijon de 1098 à 1140. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Adrien Bièvre-Poulalier,... by : Adrien Bièvre-Poulalier
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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Le Gage mobilier dans l'ancienne Bourgogne, et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1300 à 1309. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Joseph Quesnel,... by : Joseph Quesnel
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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Les Foires de Chalon-sur-Saône, des origines au XVIe siècle, et chartes de l'abbaye de St-Étienne de Dijon, de 1270 à 1276, thèse pour le doctorat... par Paul Toussaint,... by : Paul Toussaint (avocat à la Cour d'appel de Dijon.)
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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Du Risque professionnel, commentaire des lois du 9 avril 1898, du 24 mai 1899, du 29 juin 1899, du 30 juin 1899 et des règlements d'administration publique du 28 février 1899. Thèse pour le doctorat (Sciences juridiques) soutenue... le... 2 juillet 1901... par G. Corbet,... by : G. Corbet
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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. De la Reconnaissance volontaire des enfants naturels en droit français et en droit comparé. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par L. Griveaud by : L. Griveaud
Download or read book Université de Dijon. Faculté de droit. De la Reconnaissance volontaire des enfants naturels en droit français et en droit comparé. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par L. Griveaud written by L. Griveaud and published by . This book was released on 1909 with total page 174 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Claude-François d'Orival et les coutumes de Besançon. Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Jean-Marie Baille by : Jean-Marie Baille
Download or read book Université de Dijon. Faculté de droit. Claude-François d'Orival et les coutumes de Besançon. Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Jean-Marie Baille written by Jean-Marie Baille and published by . This book was released on 1928 with total page 106 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Autonomie administrative et financière des Universités et Facultés. Thèse pour le doctorat en droit (sciences politiques et économiques)... par H.-J. Lionnet... by : H.-J. Lionnet
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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. La Taille en Bourgogne au XVIIIe siècle by : Pierre d' Orgeval-Dubouchet
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