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Ordonnance Du Roy Portant Amnistie Generale En Faveur Des Deserteurs Des Troupes De Sa Majeste
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Book Synopsis Ordonnance du Roy, portant amnistie generale en faveur des deserteurs des troupes de Sa Majesté, jusqu'au premier novembre 1734, à condition de prendre parti avant le premier may de l'année prochaine 1735, dans celles de son armée d'Italie. Du 6, Novembre 1734. [Donnée à Fontainebleau] by : France
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Book Synopsis Ordonnance du Roy du 17 janvier 1730. portant amnistie generale en faveur des deserteurs des troupes de Sa Majesté by : Louis XV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Ordonnance du roy, portant amnistie generale en faveur des deserteurs des troupes de sa Majesté, jusqu'au premier Novembre 1734. à condition de prendre parti avant le premier May de l'année prochaine 1735. dans celles de son armée d'Italie. Du 6 novembre 1734 by :
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Book Synopsis Ordonnance du roy, portant amnistie generale en faveur des deserteurs des troupes de Sa Majesté by : France
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Book Synopsis Ordonnance du Roy, portant amnistie generale en faveur des cavaliers, dragons & soldats qui ont déserté des troupes de Sa Majesté jusqu'au premier du present mois : qui regle ente autres choses ce qui sera observé dorénavant pour les enrollemens, la forme des congez absolus ou pour un tems limité : et qui impose la peine de mort aux deserteurs. Du 2. juillet 1716 by : Louis XV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Ordonnance Du Roy, Portant Amnistie generale en faveur des deserteurs des Trompes de Sa Majesté, jusqu'au premier Novembre 1734. à condition de prendre party avant le premier May de l'année prochaine 1735. dans celles de son Armée d'Italie by : Roi Louis (France, XV.)
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Book Synopsis Ordonnance du roi, portant amnistie générale en faveur des soldats, cavaliers, dragons & hussards qui ont désérte des troupes de sa majesté, avant le 1er Janvier 1776, et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs by : France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)
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Book Synopsis Ordonnance du Roi, portant Amnistie, en faveur des Déserteurs des Troupes de Sa Majesté, qui ayant passé en pays étranger, serviront dans l'Armée du Bas-Rhin Du 20 Avril 1757 by : France
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Book Synopsis Ordonnance... portant amnistie générale en faveur des deserteurs des troupes de Sa Majesté. Du 17 janvier 1730 by : France
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Book Synopsis Ordonnance de l'empereur et roi, portant amnistie en faveur des déserteurs des troupes de sa Majesté, pour les Pays-Bas de sa Domination. Du 18 Décembre 1784 by : Oostenrijkse Nederlanden
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Book Synopsis Ordonnance... portant amnistie en faveur des déserteurs des troupes de Sa Majesté, qui ayant passé en pays étranger, serviront dans l'armée du Bas Rhin. Du 20 avril 1757 by : France
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Book Synopsis Ordonnance Du Roi, Portant Amnistie générale en faveur des Soldats, Cavaliers, Hussards, Dragons & Chasseurs, qui ont déserté des Troupes de Sa Majesté, avant le 1.er Janvier 1785 by :
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Book Synopsis Ordonnance du roi, portant amnistie générale en faveur des soldats, cavaliers, hussards, dragons & chasseurs qui ont déserté des troupes de Sa Majesté, avant le 1er janvier 1785. Du 17 décembre 1784 by :
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Book Synopsis Ordonnance du roi, portant amnistie générale en faveur des soldats, cavaliers, hussards, dragons & chasseurs qui ont déserté des Troupes de Sa Majesté, avant le 1er. Janvier 1785. Du 15 Décembre 1784 by :
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Book Synopsis Ordonnance de l'empereur et roi, portant amnistie en faveur des Deserteurs des Troupes de Sa Majeste' pour les Pais-Bas de sa Domination. Du 26 Mai 1788 by :
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Book Synopsis Ordonnance du Roy, portant amnistie en faveur des cavaliers, dragons & soldats françois qui ont deserté les troupes de Sa Majesté. Du I. juillet 1706 by : France
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Book Synopsis Ordonnance du Roi, port. Amnistie générale en faveur des Soldats, Cavaliers, Dragons et Hussards, qui ont déserté des Troupes de Sa Majesté, avant le 1er Janv. 1776; Et qui établit de nouvelles peines contre les Déserteurs by :
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