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Lettres Patentes Du Roi Portant Confirmation Tant Du College Royal Bourbon Etabli En La Ville Daix Que De Lunion Du Prieure De Tourves Qui A Ete Faite Anciennement Audit College Donnees A Versailles Le 25 Decembre 1764 Registree En Parlement
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant confirmation, tant du Collège royal Bourbon, établi en la ville d'Aix, que de l'union du prieuré de Tourves qui a été faite anciennement audit collège. Données à Versailles le 25 décembre 1764. Registrée en parlement by : Louis XV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant confirmation, tant du College Royal Bourbon, établi en la ville d'Aix, que de l'union du Prieuré de Tourves qui a été faite anciennement audit College by : De Regina
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, qui confirment le college royal de la ville de Compiegne, & l'union qui y a été faite de la chapelle de Notre-Dame de Bonne-Nouvelle. Données à Versailles le 28 août 1763.. by : France
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Book Synopsis Lettres Patentes Du Roi, Portant Confirmation & Réglement pour le College de la Ville de Sens by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, en forme de déclaration, qui autorisent les procureurs au Parlement & leur enjoignent de faire leurs fonctions ordinaires en la Chambre royale, lorsqu'ils en seront requis par les parties. Données à Versailles, le 3 décembre 1753. Registrées en ladite Chambre le 5 décembre audit an by : Louis, XV
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, concernant le Collège royal by : France
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Book Synopsis Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Qui autorisent les Procureurs au Parlement, & leur enjoignent de faire leurs fonctions ordinaires en la Chambre Royale, lorsqu'ils en seront requis par les Parties by :
Download or read book Lettres Patentes Du Roi, En Forme De Déclaration, Qui autorisent les Procureurs au Parlement, & leur enjoignent de faire leurs fonctions ordinaires en la Chambre Royale, lorsqu'ils en seront requis par les Parties written by and published by . This book was released on 1753 with total page 10 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Lettres patentes du Roi, en forme de déclaration, portant réglement pour le College royal du chirurgie de la ville de Lyon. Données à Versailles le six juillet 1775. Enregistrées au Parlement le 13 du même mois by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, portant confirmation du college de Billom. Données à Versailles le 20 juin 1765.. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, en forme de déclaration, concernant la forme dans laquelle les procès portés au Parlement, & ceux dont la connoissance lui a été attribuée par des attributions générales & particulières, doivent être continués en la Chambre royale by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, qui confirment les unions de bénéfices faites au college de Louis-le-Grand by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, qui confirment le collége de Fontenay-le-Comte, & l'union qui y a été faite du prieuré de Rohan-Rohan. Données à Fontainebleau le 26 d'octobre 1763.. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes ... en forme de jussion, par lesquelles est mandé à la Cour de Parlement et Chambre des vaccations d'Aix, de vériffier purement et simplement sans modification ni restriction aucune [les lettres patentes du 6 février 1621, permettant l'établissement des Pères jésuites dans le Collège royal de Bourbon de la ville d'Aix]. by : France
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Book Synopsis Lettres patentes du Roi, Pour le Couvent & College des Freres Prêcheurs de la rue Saint Jacques à Paris. Données à Versailles le 3 Avril 1773 by : Louis XV (roi de France).)
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Book Synopsis Lettres patentes du roi, Qui ordonnent que la Principauté & la Chapellenie du College des Bons-Enfans soient & demeurent unies, à perpétuité, à la Congrégation de la Mission. Données à Versailles le 22 Avril 1773 by : Louis XV (roi de France).)
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Book Synopsis Lettres Patentes du Roi, Qui autorisent & confirment la Délibération du College des Maîtres en Chirurgie de la Ville d'Aix, homologuée au Parlement le 10 Octobre 1758, portant qu'il sera tenu tous les Mardis une Assemblée de tous les Membres dudit College, dans la Chambre commune [...]. by : De Regina
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