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Ville De Marseille Proposition De M Thourel Sur La Revision Du Cadastre De La Commune De Marseille Presentee Au Conseil Municipal Dans Sa Seance Du 17 Mai 1867
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Book Synopsis Ville de Marseille. Proposition de M. Thourel sur la révision du cadastre de la commune de Marseille, présentée au Conseil municipal dans sa séance du 17 mai 1867... by : Albin Thourel
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Book Synopsis Proposition de M. Thouret sur la révision du cadastre de la Commune de Marseille présentée au Conseil municipal, dans la séance du 17 Mai 1867, (session ordinaire) renvoyée à l'examen de la Commission des finances, et imprimée par décision du Conseil sous toutes réserves by : Marseille
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Book Synopsis Ville de Marseille, séance du Conseil municipal du 10 mai 1865.... Proposition de M. Thourel sur le prélèvement d'une partie des revenus de l'octroi pour le rachat des cotes personnelles et des cotes mobilières les plus faibles... by : Albin Thourel
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Book Synopsis Ville de Marseille. Séance du Conseil Municipal du 10 Mai 1865 (session ordinaire) Proposition de M. Thourel sur le prélèvement d'une partie des revenus de l'octroi pour le rachat des cotes personnelles et des cotes mobilières les plus faibles. Prise en considération à l'unanimité par le Conseil qui en a voté l'impression et l'a renvoyée à l'examen d'une commission spéciale by : Marseille
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Book Synopsis Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville de Marseille. Séance du 20 septembre 1873. Présidence de M. Guinot, maire by : Marseille
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Book Synopsis Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal de la ville de Marseille. Séance du 8 juin 1821 by : Marseille
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Book Synopsis Observations à M. le Maire et au conseil municipal de la ville de Marseille relativement à l'établissement d'un cimetière au quartier de la Belle de Mai (Réponse aux). [Signé : Edouard Rey. Marseille, septembre 1868.]. by : Edouard Rey (propriétaire à Marseille.)
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Book Synopsis Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal de la ville de Marseille. Séance du 12 juin 1819 by : Marseille
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Book Synopsis Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de... Marseille. Séance du 23 janvier 1861 by : Marseille
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Book Synopsis Extrait des registres des délibérations du Conseil municipal de la ville de Marseille. Séance du 11 Avril 1821 by : Marseille
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Book Synopsis Extrait des registres des délibérations du Conseil municipal de la Ville de Marseille by : Marseille
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Book Synopsis Exposé de la situation financière de la ville de Marseille. Travaux urgents, moyens à prendre pour les exécuter. Rapport présenté au conseil municipal, par M. Jules-Ch. Roux,... Séance du 26 juin 1888 by : Jules Charles-Roux
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Book Synopsis Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille by : Marseille (France). Conseil municipal
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Book Synopsis Ville de Marseille. Construction de halles centrales. Proposition adressée à M. le Maire et à MM. les membres du Conseil municipal, par M. D. Pollonnais by : D. Pollonnais
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Book Synopsis Extrait des régistres des délibérations du Conseil municipal de la ville de Marseille. Séance du 20 Septembre 1872... (et séance du 12 novembre 1872). by : Marseille
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Book Synopsis Délibération du Conseil municipal de la ville de Marseille, du 17 janvier 1789 by : Marseille (France). Conseil municipal
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