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Rapport Ouverture Au Ministre De Linstruction Publique Des Cultes Et Des Beaux Arts De Credits Additionnels Au Budget De Lexercice 1878 Par M Dauphin
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts de crédits additionnels au budget de l'exercice 1878), par M. Dauphin,... by : Albert Dauphin
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1878, d'un crédit de 45,000 francs, applicable aux dépenses de la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de Lille), par M. Dauphin,... by : Albert Dauphin
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts d'un crédit supplémentaire de 1,347,000 francs sur l'exercice 1878, chapitres 22 "bis", 26, 35 et 36, Exposition universelle, voyages et missions scientifiques ; instruction primaire), par M. Dauphin,... by : Albert Dauphin
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 500,000 fr. sur le chapitre 53 (1re section) du budget de l'exercice 1886, et annulation d'une somme égale sur le chapitre 54 du même exercice), par M. Ernest Boulanger.... (22 juillet 1887.). by : Ernest Boulanger
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique de crédits additionnels au budget de l'exercice 1878), par M. Charles Boysset,... (28 février 1878.). by : Charles-Guillaume Boysset
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 15,000 francs), par M. Cazot,... by : Jules-Théodore-Joseph Cazot
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148,000 francs (Instruction publique, section 1re, chapitre VII), par M. Bertauld,... (30 juillet 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture, au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, de crédits extraordinaires sur l'exercice 1878), par M. Cazot,... by : Jules-Théodore-Joseph Cazot
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95 à inscrire au budget de l'exercice 1894 sous un chapitre 15 bis "Fouilles de Delphes",... Présenté,... Par M. Spuller, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances, (10 mai 1894). by : Auguste Burdeau
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 (section 1re, chapitre VII), d'un crédit supplémentaire de 150,320 fr., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11,933 fr. 94 cent., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 13, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section première, exercice 1875, par M. Bertauld,... (13 novembre 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel hôtel des Postes à Paris), par M. Ernest Boulanger,... (16 décembre 1887.). by : Ernest Boulanger
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget sur les projets de lois ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1873 : 1°un crédit additionnel de 200,000 fr. pour l'acquisition de la collection de médailles de M. de Saulcy ; 2°un crédit additionnel de 30,000 fr. pour subvenir aux dépenses de l'Académie de médecine ; 3°un crédit additionnel de 24,000 fr. pour subvenir aux dépenses du laboratoire à effectuer au service des cliniques de la Faculté de médecine de Paris ; 4°enfin, sur divers amendements présentés par des membres de l'Assemblée, au budget de l'exercice 1873, par M. Beulé,... (5 décembre 1872.). by : Charles Ernest Beulé
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 50,700 fr. (section 1re, chapitre XVIII), applicable aux dépenses de la construction de l'École française d'Athènes, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). by : Alfred Bertauld
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (section 1re. Instruction publique, chapitre 17) sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire de 20,989 fr. 95, par M. Bardoux,... by : Agénor Bardoux
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Book Synopsis Projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit supplémentaire de 1.000000 francs à inscrire au chapitre 51 du Budget de l'exercice 1890 (1re section. Service de l'Instruction publique) en addition aux crédits ouverts par la loi de finances du 17 juillet 1889... présenté... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1890.). by : Léon Bourgeois
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Book Synopsis Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 3,990,000 fr. à inscrire aux chapitres 50, 51 et 52, service de l'instruction publique, enseignement primaire), par M. Ernest Boulanger,... (29 décembre 1888.). by : Ernest Boulanger
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