Projet de loi modificatif. Projet de loi portant approbation du traité de commerce signé à Paris, le 6 juillet 1877, entre la France et l'Italie, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Waddington, Ministre des Affaires étrangères et M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (3 juin 1878).

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Book Synopsis Projet de loi modificatif. Projet de loi portant approbation du traité de commerce signé à Paris, le 6 juillet 1877, entre la France et l'Italie, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Waddington, Ministre des Affaires étrangères et M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (3 juin 1878). by : Edmond Teisserenc de Bort

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Projet de loi portant approbation du traité de commerce signé à Paris, le 6 juillet 1877, entre la France et l'Italie, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. le Duc Decazes, Ministre des Affaires étrangères (12 nov. 1877).

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Book Synopsis Projet de loi portant approbation du traité de commerce signé à Paris, le 6 juillet 1877, entre la France et l'Italie, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, duc de Magenta, par M. le Duc Decazes, Ministre des Affaires étrangères (12 nov. 1877). by : Louis-Charles-Elie-Amanieu Decazes

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Projet de loi portant approbation de la convention provisoire de commerce signée à Rome le 15 janv. 1879, entre la France et l'Italie, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Waddington, Ministre des affaires étrangères et par M. Teisserenc de Bort, Ministre de l'Agriculture (20 janv. 1879).

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Projet de loi portant approbation de la convention monétaire et de l'arrangement relatif à l'exécution de l'art. 8 de cette convention, signés à Paris, le 5 nov. 1878, entre la France, la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, par M. Waddington, ministre des Affaires étrangères, et par M. L. Say, ministre des Finances (14 nov. 1878).

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi présenté par le Gouvernement dans la séance du 3 juin 1878, et portant approbation du traité de commerce signé à Paris, le 6 juillet 1877, entre la France et l'Italie, par M. Berlet,... (4 juin 1878.).

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Memoirs of the Life and Correspondence of Henry Reeve

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Publisher : Palala Press
ISBN 13 : 9781342926654
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Book Synopsis Memoirs of the Life and Correspondence of Henry Reeve by : Henry Reeve

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