Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest de la ligne de Carhaix à Rosporden... présenté... par M. Yves Guyot,... (8 juillet 1890.).

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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest de la ligne de Carhaix à Rosporden... présenté... par M. Yves Guyot,... (8 juillet 1890.). by : Yves Guyot

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, de la ligne de Carhaix à Rosporden, présenté... par M. Yves Guyot,... (21 novembre 1890.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Vitry-le-François à Lérouville... présenté... par M. Yves Guyot,... (8 mai 1890.).

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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Vitry-le-François à Lérouville... présenté... par M. Yves Guyot,... (8 mai 1890.). by : Yves Guyot

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Salon à La Calade et la concession définitive de cette ligne à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mediterranée... présenté... par M. Yves Guyot,... (19 juin 1890.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Salon à La Calade et la concession définitive de cette ligne à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée... présenté... par M. Yves Guyot,... (13 juillet 1889.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mediterranée d'une ligne de Laroche à Saint-Florentin... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (19 octobre 1891.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de Laqueuille au Mont-Dore... présenté... par M. Yves Guyot,... (16 février 1892.).

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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de Laqueuille au Mont-Dore... présenté... par M. Yves Guyot,... (16 février 1892.). by : Yves Guyot

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, d'une ligne de Laroche à St Florentin... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (19 octobre 1891.).

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive de divers chemins de fer à la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France (Grasse à Nice et Nice à Puget-Théniers), présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1889.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive de divers chemins de fer à la Compagnie du Sud de la France (Grasse à Nice et Nice à Puget-Théniers)... présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (21 mai 1889.).

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Rapport... (Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, de la ligne de Carhaix à Rosporden), par M. Georges Cochery,... (11 novembre 1890.).

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Book Synopsis Rapport... (Déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, de la ligne de Carhaix à Rosporden), par M. Georges Cochery,... (11 novembre 1890.). by : Georges Cochery

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Toul à Nancy par Pont-Saint-Vincent... présenté... par M. Baïhaut,... (25 mai 1886.).

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Book Synopsis Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Toul à Nancy par Pont-Saint-Vincent... présenté... par M. Baïhaut,... (25 mai 1886.). by : Charles Baïhaut

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, d'une ligne de Laroche à Saint-Florentin,... Présenté... Par M. Jonnart, Ministre des Travaux publics, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances. (11 mai 1894).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest de la ligne d'Argenteuil à Mantes..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Demôle,... (30 mai 1885).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans de la ligne de la limite de Seine-et-Oise, vers Auneau, à Etampes..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Raynal,... (5 avril 1884).

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Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest, présenté... par M. Caillaux,... (2 août 1875.).

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Book Synopsis Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest, présenté... par M. Caillaux,... (2 août 1875.). by : Eugène Caillaux

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Dispositions additionnelles au projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest... présenté... par M. Caillaux,... (10 décembre 1875.).

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Book Synopsis Dispositions additionnelles au projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest... présenté... par M. Caillaux,... (10 décembre 1875.). by : Eugène Caillaux

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