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Ordonnance Du Bureau Des Finances De La Generalite De Paris Qui Condamne Le Sr Rudemar Marchand Boucher En Lamende Pour Avoir Laisse Brouter Et Ronger Par Ses Moutons Lecorce Des Arbres Plantes Le Long De La Chaussee Du Nouveau Chemin De Lhopital Aboutissant Au Chemin De Villejuive
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne le Sr Rudemar, marchand boucher, en l'amende pour avoir laissé brouter et ronger par ses moutons l'écorce des arbres plantés le long de la chaussée du nouveau chemin de l'Hopital aboutissant au chemin de Villejuive by :
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne le Sr Rudemar, marchand boucher, en l'amende pour avoir laissé brouter et ronger par ses moutons l'écorce des arbres plantés le long de la chaussée du nouveau chemin de l'Hopital aboutissant au chemin de Villejuive by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne plusieurs particuliers en l'amende pour avoir déposé des boues, fumiers et immondices sur l'accollement de la chaussée au grand chemin de Pantin et dans la demi-lune de l'avenue de Saint-Denis by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'éxécution de l'article VII de l'ordonnance générale concernant les ponts et chaussées du 29 mars 1754, condamne la veuve Leroy, marchande bouchère en 40 livres d'amende, pour y avoir contrevenu, lui fait défenses ainsi qu'à la communauté des bouchers et à tous autres propriétaires ou conducteurs de bestiaux d'endommager les arbres, fossés ou berges le long des grands chemins, sous peine d'amende et de confiscation by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution de l'article VII de l'ordonnance générale du 29 mars 1754 et condamne le nommé Brulé entrepreneur des boues de la police en 50 livres d'amende pour avoir endommagé des arbres avec ses voitures, sur la nouvelle chaussée conduisant de la barriere de Vaugirard à Montrouge by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution de l'article VII de l'ordonnance générale du 29 mars 1754 et condamne le nommé Brulé entrepreneur des boues de la police en 50 livres d'amende pour avoir endommagé des arbres avec ses voitures, sur la nouvelle chaussée conduisant de la barriere de Vaugirard à Montrouge by :
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'éxécution de l'article VII de l'ordonnance générale concernant les ponts et chaussées du 29 mars 1754, condamne la veuve Leroy, marchande bouchère en 40 livres d'amende, pour y avoir contrevenu, lui fait défenses ainsi qu'à la communauté des bouchers et à tous autres propriétaires ou conducteurs de bestiaux d'endommager les arbres, fossés ou berges le long des grands chemins, sous peine d'amende et de confiscation by :
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne le nommé Claude Boulanger en trente livres d'amende et à réparer les dégradations au mur du quai et au pont de Sainte Maxence en en arrachant des bois et madriers, avec défenses de récidiver sous plus grandes peines by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne plusieurs particuliers à l'amende pour avoir déposé des fumiers et immondices sur les accotements de la chaussée de la grande route de La Villette au Bourget by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui fait defenses... d'endommager les arbres sur la route de Neuilly près le Pont... by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne le nommé Blin en 300 livres d'amende pour avoir ouvert une carriere trop proche de la grande route et chemin d'Orléans by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du bureau des finances de la généralité de Paris, portant défenses de faire couper ni élaguer aucuns arbres qui sont à l'entretien du roi sur les grandes routes, sans la permission du commissaire... au département des Ponts et chaussées by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, qui condamne Edme Bezine, laboureur au port, paroisse de Briennon, en cent cinquante livres d'amende by : Paris (France : Généralité)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'éxécution de l'article VII de l'ordonnance générale du 29 mars 1754 et condamne le nommé Bardois fermier de la ferme de Rouvray près Pentin, chargé du nettoyement des rues du quartier du Marais de cette ville de Paris, en 50 livres d'amende, pour avoir déchargé deux tombereaux des boues de Paris sur l'accottement du pavé du grand chemin, à main droite en sortant de la Villette by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne en 50 livres d'amende le nommé Peletier, paveur à St Germain-en-Laye, pour avoir fait enlever des pavés de rebut déposés le long d'un relevé-a-bout fait cette année dans la forêt de St Germain-en-Laye près la croix... by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne les y dénommés à faire enlever dans 24 heures, si fait n'a été, sous peine de 20 livres d'amende les fumiers, boues et immondices qu'ils ont déposés et laissé sejourner sur la voie publique... enjoint au syndic de Villevaudé de veiller à l'exécution de ladite ordonnance by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui condamne le nommé Maiora, habitant de la paroisse de Pringy, manouvrier travaillant à la coupe de la butte de Ponthierry, en 20 livres d'amende pour avoir insulté et maltraité le nommé Picouet, commis par l'entrepreneur desdits travaux... by : France. Bureau des finances (Paris)
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