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Ordonnance Du Bureau Des Finances De La Generalite De Paris Concernant Lexecution Des Reglements Arrets Et Ordonnances Sur Le Fait Des Ponts Et Chaussees Dans La Traverse De La Ville De Saint Denis
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant l'exécution des règlements, arrêts et ordonnances sur le fait des ponts et chaussées dans la traverse de la Ville de Saint Denis by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des édits arrêts, déclarations et règlements concernant la voierie et ponts et chaussées, ensemble de l' alignement donné au nommé Ragors à Antony par Me Deniset commissaire en cette partie... by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des édits arrêts, déclarations et règlements concernant la voierie et ponts et chaussées, ensemble de l' alignement donné au nommé Ragors à Antony par Me Deniset commissaire en cette partie... by :
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris pour l'exécution des règlements des ponts et chaussées, concernant l'ouverture des carrières by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des édits, déclarations, arrets et règlements concernant la voirie et les ponts et chaussées, fait défenses aux officiers de la prevoté de Villeneuve St Georges de troubler le nommé Neveu dans la construction d'un batiment qu'il fait, grande rue dudit lieu en conséquence de l'alignement qui lui en a été donné par M. le Président de Montigny, commissaire du Conseil pour les Ponts et Chaussées en ce departement by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'éxécution des édits, arrêts et règlements concernant la police des ponts et chaussées by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui, en ordonnance l'exécution des arrêts et règlements concernant la voierie dans l'étendue de la ville et des faubourgs de Paris, fait defenses au sieur Dumont, se disant maître maçon et à tous propriétaires, entrepreneurs, maçons et ouvriers, de faire aucunes constructions ni reconstructions, sans avoir obtenu dudit bureau les alignements et permissions nécessaires... by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris rendue pour l'exécution de règlements portant défenses de faire aucuns ouvrages à la face des maisons et murs de cloture, sur les rues et chemins dont le pavé est à l'entretien du Roy, sans en avoir obtenu préalablement les permissions des trésoriers de France, commissaires de S. M. au département des Ponts et Chaussées by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des ordonnances arrets et règlements concernant l'enregistrement audit bureau des titres et provisions des officiers et propriétaires de gages, augmentations de gages et droits employes dans les Etats du Roi conformément aux édits de janvier 1708 et décembre 1713 by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des ordonnances arrets et règlements concernant l'enregistrement audit bureau des titres et provisions des officiers et propriétaires de gages, augmentations de gages et droits employes dans les Etats du Roi conformément aux édits de janvier 1708 et décembre 1713 by :
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris rendue pour l'exécution de règlements portant défenses de faire aucuns ouvrages à la face des maisons et murs de cloture, sur les rues et chemins dont le pavé est à l'entretien du Roy, sans en avoir obtenu préalablement les permissions des trésoriers de France, commissaires de S. M. au département des Ponts et Chaussées by :
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des arrêts, règlements et ordonnances, concernant les carrières fouilles et excavations dans des terrains riverains des grands chemins, en conséquence, fait défenses à tous particuliers notamment aux tanneurs de la ville de Sens et autres, de tirer ni enlever aucunes terres dans l'excavation anciennement pratiquée proche la route de Bourgogne, entre la ville de Sens et le village de Rozoy, à peine de 50 livres d'amende by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne l'exécution des arrêts, règlements et ordonnances, concernant les carrières fouilles et excavations dans des terrains riverains des grands chemins, en conséquence, fait défenses à tous particuliers notamment aux tanneurs de la ville de Sens et autres, de tirer ni enlever aucunes terres dans l'excavation anciennement pratiquée proche la route de Bourgogne, entre la ville de Sens et le village de Rozoy, à peine de 50 livres d'amende by :
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris rendue en direction de la voierie et des ponts et chaussées dans la ville et faubourg de Senlis by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris, qui ordonne l'exécution de l'article IV de l'ordonnance générale dudit bureau, du 29 mars 1754, concernant les grands chemins by : Paris (France : Généralité). Bureau des finances
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui ordonne que les propriétaires des maisons et héritages situés ès lieux de Pantin, La Villette et la Chapelle St Denis, regnant sur les chaussées des grands chemins seront tenus de faire enlever dans trois jours, chacun en droit soi les terres, boues, ordures de jardins devant leurs maisons et héritages by : France. Bureau des finances (Paris)
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Book Synopsis Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris qui... ordonne que les propriétaires, y dénommés, de maisons en la ville de Rozoy en Brie, en la ville de la Festé-Gancher en la ville de Tournan et en celle de Lagny-sur-Marne, seront tenus de se retirer, dans quinzaine, par devant le commissaire du Conseil pour la direction des ponts et chaussées du département pour constater si les contraventions et ouvrages faits sont contraires aux plans arrêtés pour l'alignement de traverse ès villes de Rozoy, La Ferté-Gancher, Tournan et Lagny-sur-Marne et sujets à démolition et de prendre à cet effet les permission et alignements dudit sieur commissaire sous peine de démolition et confiscation des materiaux by : France. Bureau des finances (Paris)
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