Mémoire pour M. le duc de Tresmes (François-Bernard Potier de Gesvres) contre messieurs les directeurs des créanciers des classes de Tresmes et de Blérancourt. (Succession de Léon Potier, duc de Gesvres.).

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Book Synopsis Mémoire pour M. le duc de Tresmes (François-Bernard Potier de Gesvres) contre messieurs les directeurs des créanciers des classes de Tresmes et de Blérancourt. (Succession de Léon Potier, duc de Gesvres.). by : Léon de Gesvres

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Mémoire signifié pour les créanciers de la classe de Tresmes, et Blancours (Blérancourt), y jointe (contre François-Bernard Potier de Gesvres, duc de Tresmes, au sujet de la succession de Léon Potier, duc de Gesvres, son père

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Book Synopsis Mémoire signifié pour les créanciers de la classe de Tresmes, et Blancours (Blérancourt), y jointe (contre François-Bernard Potier de Gesvres, duc de Tresmes, au sujet de la succession de Léon Potier, duc de Gesvres, son père by : Léon de Gesvres

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Mémoire pour les créanciers de la classe de Tresmes, concernant la division des terres et effets abandonnés par M. le duc de Tresmes. (Provenant de la donation faite à François-Bernard Potier de Gesvres, duc de Tresmes, par Léon Potier, duc de Gesvres, son père.).

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Mémoire de messieurs les directeurs des créanciers de défunt M. le duc et de défunte madame la duchesse de Gesvres, pour réplique aux requêtes de mesdemoiselles de Gesvres et de Mareil, même à celle de M. le duc de Tresmes (François-Bernard Potier de Gesvres), sur la question de la rescision

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Réponses aux propositions de messieurs les créanciers de mademoiselle de Tresmes. (Pour mademoiselle de Tresmes, héritière avec le duc de Gesvres de René Potier, duc de Tresmes, leur père commun.).

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Mémoire pour messieurs les directeurs des droits des créanciers des successions de M. le duc et de madame la duchesse de Gesvres contre M. le cardinal de Gesvres et le sieur Ango, fermier de la forge de la Bataille

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Mémoire pour mademoiselle de Gesvres (Marie-Jeanne-Félice-Rosalie Potier de Gesvres) contre madame de Harlay-Bonneuil et messieurs les créanciers de la succession de mademoiselle de Tresmes

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Book Synopsis Mémoire pour mademoiselle de Gesvres (Marie-Jeanne-Félice-Rosalie Potier de Gesvres) contre madame de Harlay-Bonneuil et messieurs les créanciers de la succession de mademoiselle de Tresmes by : Marie-Jeanne-Félice-Rosalie de Gesvres

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Mémoire pour les directeurs des créanciers de la classe de Tresmes (ou de Gesvres) et Blérancourt contre Me Romieu, avocat ès conseils de la dame Parfait

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Book Synopsis Mémoire pour les directeurs des créanciers de la classe de Tresmes (ou de Gesvres) et Blérancourt contre Me Romieu, avocat ès conseils de la dame Parfait by : Potier de Gesvres

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Mémoire pour mademoiselle de Gesvres, servant de réponse à la requête des créanciers du feu sieur duc de Gesvres (Léon Potier), du 20 juillet 1706

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Book Synopsis Mémoire pour mademoiselle de Gesvres, servant de réponse à la requête des créanciers du feu sieur duc de Gesvres (Léon Potier), du 20 juillet 1706 by : Léon de Gesvres

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Mémoire pour les sieurs directeurs des créanciers unis de feue mademoiselle de Tresmes (Anne-Madeleine Potier), demandeurs en requêtes des 28 janvier 1707 et 18 février 1708, contre mademoiselle de Gesvres, défenderesse

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Recueil general des pieces contenues au procez de Monsieur le marquis de Gesvres & de Mademoiselle de Mascranni, son epouse

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Book Synopsis Recueil general des pieces contenues au procez de Monsieur le marquis de Gesvres & de Mademoiselle de Mascranni, son epouse by : François-Joachim-Bernard Potier duc de Gesvres

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Addition au mémoire pour messieurs les directeurs des droits des créanciers de défunts M. le duc et de madame la duchesse de Gesvres contre M. le cardinal de Gesvres

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Book Synopsis Addition au mémoire pour messieurs les directeurs des droits des créanciers de défunts M. le duc et de madame la duchesse de Gesvres contre M. le cardinal de Gesvres by : duc de Gesvres

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Réponses de M. le duc de Gesvres au mémoire de messieurs les créanciers de sa maison

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Book Synopsis Réponses de M. le duc de Gesvres au mémoire de messieurs les créanciers de sa maison by : Gesvres (de.)

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Mémoire pour damoiselle Marie-Félice Potier de Gesvres, servant de réponse à la requête des directeurs des créanciers du feu sieur duc de Gesvres, du 27 septembre 1706

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Mémoire pour damoiselles Anne-Madeleine Potier de Tresmes et (Marie-Jeanne-)Félix-Rosalie Potier de Gesvres, défenderesses, contre Henry Parent, demandeur

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Book Synopsis Mémoire pour damoiselles Anne-Madeleine Potier de Tresmes et (Marie-Jeanne-)Félix-Rosalie Potier de Gesvres, défenderesses, contre Henry Parent, demandeur by : Marie-Jeanne-Félix-Rosalie de Gesvres

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Recueil général des pièces contenues au procez de Monsieur le Marquis de Gesvres et de Mademoiselle de Mascranny son épouse. [Plaidoyers et Répliques de M.r Etienne Bégon].

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Book Synopsis Recueil général des pièces contenues au procez de Monsieur le Marquis de Gesvres et de Mademoiselle de Mascranny son épouse. [Plaidoyers et Répliques de M.r Etienne Bégon]. by : Étienne Bégon

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