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Author : ʻAbd Allāh Shuqrūn
Publisher :
ISBN 13 : 9789981174627
Total Pages : 186 pages
Book Rating : 4.1/5 (746 download)
Download or read book Le droit d'auteur face à la communication audiovisuelle written by ʻAbd Allāh Shuqrūn and published by . This book was released on 1999 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Tahar Beddiar
Publisher :
ISBN 13 : 9789961018781
Total Pages : 173 pages
Book Rating : 4.0/5 (187 download)
Download or read book Droit d'auteur et droits voisins en matière de communication audiovisuelle written by Tahar Beddiar and published by . This book was released on 2016 with total page 173 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Isabelle Wekstein
Publisher : LexisNexis
ISBN 13 :
Total Pages : 238 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Droits voisins du droit d'auteur et numérique written by Isabelle Wekstein and published by LexisNexis. This book was released on 2002 with total page 238 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le code de la propriété intellectuelle permet-il d'appréhender les problèmes juridiques posés par les nouvelles technologies ? Analyse le domaine d'application de la loi, décrit les évolutions déjà opérées dans la loi pour tenir compte de l'évolution technologique. Enfin, répond aux problèmes concrets quand la loi est inadaptée. Importantes annexes avec notamment textes des directives CE.
Author : Robert Escarpit
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 218 pages
Book Rating : 4.:/5 (26 download)
Download or read book Droits d'auteur, droits voisins, communication audiovisuelle written by Robert Escarpit and published by . This book was released on 1984 with total page 218 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : François Jongen
Publisher : Éditions Larcier
ISBN 13 : 2804467635
Total Pages : 896 pages
Book Rating : 4.8/5 (44 download)
Download or read book Droit des médias et de la communication written by François Jongen and published by Éditions Larcier. This book was released on 2017-11-08 with total page 896 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Omniprésente et diffusée en flux continu, l’information rythme nos vies et accapare notre attention. Cette tendance est renforcée par l’apparition d’Internet à la fin du XXe siècle et par la multiplication des écrans. La presse écrite et l’audiovisuel ont toutefois conservé une place essentielle dans l’univers médiatique. L’ouvrage fait le point sur l’encadrement juridique des médias et des informations communiquées. Il analyse les libertés à leur fondement : la liberté d’expression, mais aussi la liberté d’entreprise tant il est vrai que les médias sont devenus un secteur économique à part entière. Les régimes de responsabilité et la régulation d’Internet font également l’objet de développements approfondis. Juristes et praticiens des métiers de la communication trouveront ici une somme d’informations, notamment sur la déontologie journalistique, les droits d’auteur des journalistes, la calomnie et la diffamation, la notion de bonnes mœurs, la protection de la vie privée, de l’honneur et de la réputation, les conditions et procédures de créations des médias audiovisuels ou la responsabilité des intermédiaires sur Internet. L’ouvrage examine non seulement les règles de droit belge, et plus particulièrement celles applicables à Bruxelles et en région de langue française, mais il s’appuie aussi largement sur le droit européen, tant de l’Union européenne que du Conseil de l’Europe.
Author : Cécile Tuech
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 392 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book L'entreprise de communication audiovisuelle titulaire de droits d'auteur et droits voisins written by Cécile Tuech and published by . This book was released on 1992 with total page 392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Michel Vivant
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247103829
Total Pages : 1102 pages
Book Rating : 4.1/5 (38 download)
Download or read book Droit d'auteur et droits voisins written by Michel Vivant and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2012-11-21 with total page 1102 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ». Deux livres structurent l’ouvrage. Le premier (Le droit d’auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d’une part les droits fondés sur l’interprétation des œuvres (droit des artistes interprètes) et d’autre part les droits fondés sur l’exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle). Droit d’auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.
Author : Laurent Delprat
Publisher :
ISBN 13 : 9782711787081
Total Pages : 213 pages
Book Rating : 4.7/5 (87 download)
Download or read book Communication et Internet written by Laurent Delprat and published by . This book was released on 2007 with total page 213 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "La masse toujours grandissante des moyens de communication - presse, livre, radio, télévision, cinéma, multimédia, Internet... - fait aujourd'hui partie intégrante de notre quotidien. En principe, l'information et la communication sont libres. Cependant, si l'information doit être accessible au plus grand nombre, elle se doit également d'être sincère. Pour éviter les dérives engendrées par la multiplicité des informations et des canaux qui la véhiculent, le droit des médias et de la communication assure un rôle de contrôle et de protection. Il met en œuvre et fait respecter les grands principes de la liberté d'expression, ainsi que le droit à l'information. Cette intervention de l'État est toutefois délicate, car elle pénètre un univers tentaculaire et prodigieusement réactif. La multiplicité des techniques, des vecteurs de communication, et celle des textes juridiques, de plus en plus complexes et éparpillés (droit civil, commercial, administratif...), imposent une réglementation en constante évolution. En outre, cette communication véhiculée par des médias qui n'ont plus de frontières fait naître des litiges inattendus, qu'une législation de plus en plus précise doit cadrer. Cette analyse complète et actualisée du cadre juridique actuel se penche tour à tour sur la presse écrite, l'audiovisuel, Internet et le multimédia. En s'interrogeant sur les fondements, réalités, insuffisances et imperfections du droit en vigueur, elle suggère une réforme instaurant un véritable droit des médias, simplifié et harmonisé. Ouvrage destiné aux professionnels du monde des médias et de la communication, aux étudiants et à tous ceux qui s'intéressent aux questions juridiques (et parfois même philosophiques) que pose la communication". [4e de couv.]
Author : Chris Armstrong
Publisher : IDRC
ISBN 13 : 1919895450
Total Pages : 386 pages
Book Rating : 4.9/5 (198 download)
Download or read book Access to Knowledge in Africa written by Chris Armstrong and published by IDRC. This book was released on 2010 with total page 386 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "This book is a result of an international and interdisciplinary research project known as the African Copyright and Access to Knowledge (ACA2K) project"--Acknowledgments.
Author : Elsa Deliyanni
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 396 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Le droit de représentation des auteurs face à la télévision transfrontalière par satellite et par cable written by Elsa Deliyanni and published by LGDJ. This book was released on 1993 with total page 396 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: AU MOMENT OU L'ARTICLE 11 BIS RELATIF A LA RADIODIFFUSION DES OEUVRES DE L'ESPRIT FUT INSERE DANS LA CONVENTION DE BERNE, LA RADIODIFFUSION, EFFECTUEE PAR L'INTERMEDIAIRE DES ONDES HERTZIENNES TERRESTRES, ETAIT UNE AFFAIRE ESSENTIELLEMENT NATIONALE. L'AVENEMENT DU SATELLITE ET DU CABLE ONT CEPENDANT PERMIS LA TRANSMISSION DES OEUVRES AU-DELA DES FRONTIERES ET BOULEVERSERENT LES DONNEES MENTIONNEES CIDESSUS. LA QUESTION FUT ALORS POSEE DE DETERMINER, D'UNE PART, LE STATUT DU DROIT D'AUTEUR FACE AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES, NON PREVUES PAR LES LEGISLATIONS EN VIGUEUR, ET DE LIMITER, D'AUTRE PART, L'APPLICATION TRANSFRONTALIERE DES LICENCES NON VOLONTAIRES, PREVUES PAR L'ARTICLE 11 BIS ALINEA 2 DE LA CONVENTION DE BERNE, PERMETTANT DE TRANSFORMER LE SYSTEME DU DROIT EXCLUSIF EN UN SIMPLE DROIT A REMUNERATION. LES PROBLEMES SUSVISES DEVAIENT TROUVER UNE SOLUTION AU NIVEAU INTERNATIONAL. DANS LE CONTEXTE EUROPEEN, LA CEE ET LE CONSEIL DE L'EUROPE, DESIREUX DE CREER UN ESPACE AUDIOVISUEL EUROPEEN, PRESENTERENT DES PROJETS DE SOLUTION DANS CE DOMAINE.
Author : Frédérique de Ridder
Publisher :
ISBN 13 : 9782906587434
Total Pages : 356 pages
Book Rating : 4.5/5 (874 download)
Download or read book Droits d'auteurs, droits voisins dans l'audiovisuel written by Frédérique de Ridder and published by . This book was released on 1994 with total page 356 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Hervé Moysan
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 61 pages
Book Rating : 4.:/5 (33 download)
Download or read book La Notion de pluralisme dans le droit de la communication audiovisuelle written by Hervé Moysan and published by . This book was released on 1992 with total page 61 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Carine Bernault
Publisher : LGDJ
ISBN 13 :
Total Pages : 488 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel written by Carine Bernault and published by LGDJ. This book was released on 2003 with total page 488 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Secteur de la création particulièrement représentatif des industries culturelles, l'audiovisuel est également un élément essentiel de la culture nationale. Cette dualité en fait un "laboratoire" particulièrement intéressant qui permet d'aborder deux points principaux. On peut tout d'abord s'interroger sur la possibilité de concilier la conception traditionnellement humaniste du droit d'auteur français avec les enjeux économiques attachés au développement de l'industrie des "contenus". Mais on doit aussi envisager les rapports entre le droit de la propriété littéraire et artistique et le droit de la communication, qui a notamment pour vocation de protéger la création nationale. Dans cette perspective, l'étude de la propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel conduit à mener une double démonstration. Tout d'abord, il apparaît que le régime juridique de l'objet audiovisuel, loin de révéler une spécificité de ce type de création qui imposerait de distinguer un droit de la propriété littéraire et artistique "classique" d'un droit de la propriété littéraire et artistique "économique", illustre au contraire la souplesse de la conception française du droit d'auteur, capable, en tenant compte de la nature de la création audiovisuelle, de concilier humanisme et pragmatisme. Ensuite, l'influence du droit de la communication sur le droit d'auteur et les droits voisins révèle les fondements profondément différents de ces deux droits, qui, s'ils voient leurs domaines d'application se croiser, n'en poursuivent pas moins des objectifs différents. S'il importe donc de prendre conscience des répercussions, réelles, du droit de la communication sur la situation des auteurs et auxiliaires de la création, on ne peut pas pour autant en déduire l'existence d'un droit de l'audiovisuel réunissant les dispositions du droit public et du droit privé applicables à l'audiovisuel, l'incohérence de ce droit étant trop importante pour qu'il puisse prétendre à l'autonomie.
Author : Valery Freland
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 200 pages
Book Rating : 4.:/5 (35 download)
Download or read book La Notion de régulation en droit public de la communication audiovisuelle written by Valery Freland and published by . This book was released on 1995 with total page 200 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Anita Duprez
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 108 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book Le droit d'auteur face aux nouvelles technologies de communication written by Anita Duprez and published by . This book was released on 1996 with total page 108 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Ippolito marguerite marie
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296166288
Total Pages : 206 pages
Book Rating : 4.2/5 (961 download)
Download or read book Image, droit d'auteur et respect de la vie privée written by Ippolito marguerite marie and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2007-01-01 with total page 206 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'image, dont notre civilisation est avide et imprégnée, génère des droits et des obligations : la législation sur le droit d'auteur prévoit des droits moraux et patrimoniaux, tant sur le plan national qu'international, et il existe une législation fort contraignante, particulièrement pour les photographes, sur le respect de la vie privée. Cet ouvrage analyse ces droits et ces obligations, en reprenant une série de conférences, sur près de vingt ans, à la Direction du patrimoine, à la Réunion des musées nationaux, au Centre Pompidou, à Orsay, dans les Ecoles nationales de la photographie d'Arles et Louis Lumière.
Author : Bernard Edelman
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 172 pages
Book Rating : 4.F/5 ( download)
Download or read book Droits d'auteur et droits voisins written by Bernard Edelman and published by . This book was released on 1987 with total page 172 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
