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Factum Pour Les Doyen Chanoines Et Chapitre De Leglise De Sainte Croix Dorleans Contre Ambroise De Villepellee Intime Et Defendeur Et Monsieur Le Duc Dorleans Comte De Blois Demandeur Et Intervenant
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans... contre Ambroise de Villepellée, intimé et défendeur, et monsieur le duc d'Orléans, comte de Blois,... demandeur et intervenant by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intervenants,... contre messire César, duc de Vendôme et d'Estempes, demandeur by : Eglise catholique. Diocèse
Download or read book Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intervenants,... contre messire César, duc de Vendôme et d'Estempes, demandeur written by Eglise catholique. Diocèse and published by . This book was released on 1639 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, demandeurs et défendeurs, contre les manants et habitants de la paroisse de Trainou, défendeurs et opposants by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église Nostre-Dame de Chartres, intimez... contre Charles Dufresnoy,... sieur Devausseaux, appellant... contre Monsieur, duc d'Orléans, intervenant... et contre les héritiers de deffunt Me Michel Merie... (Signifié au procureur du duc d'Orléans, le 2 juillet 1681.). by : Charles Dufresnoy
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs... by :
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Book Synopsis Extrait du factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans... contre maîtres Etienne Tardif, Pierre Boynard et consorts, chanoines de résidence en ladite église... by :
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Book Synopsis Précis signifié pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les custodes de Ste-Croix de la même ville by :
Download or read book Précis signifié pour les doyen, chanoines et Chapitre de l'église, comtes de Lyon, contre les custodes de Ste-Croix de la même ville written by and published by . This book was released on 1764 with total page 48 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise, comtes de Lyon, demandeurs ; contre Claude Chana, defendeur by :
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Book Synopsis Factum pour les doyens, chanoines et chapitres des églises de Sainte-Croix et Saint-Aignan d'Orléans... contre maître Charles Segoing, receveur des décimes du diocèse d'Orléans, maître Nicolas Mascot, chanoine et archidiacre de Sully en ladite église de Sainte-Croix,... et messire Nicolas de Netz, évêque d'Orléans... by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Factum pour messire François de Menou, abbé de Chamlivaut, sous-chantre et chanoine de l'église Sainte-Croix d'Orléans,... contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église... by : abbé François de Menou
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Cléry, appelants d'une sentence rendue par le grand maître des eaux et forêts d'Orléans et Beaugency, le 16 janvier 1696,... contre M. le procureur général, prenant le fait et cause de son substitut en la maîtrise des eaux et forêts du comté de Beaugency... by : Collégiale Notre-Dame
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Book Synopsis Plaidoyer pour les doyen, chanoines, chapitre de l'eglise comtes de Lyon. Contre les sieurs Paul-Thimoleon de La Forest, et François Desfrançois, custodes de sainte Croix by :
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Marcel, intimés, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Germain-l'Auxerrois, appelants des sentences de messieurs des Requêtes du Palais by : Collégiale Saint-Germain-l'Auxerrois
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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale Saint-Aignan d'Orléans, immédiatement dépendante du saint-siège apostolique, prenant le fait et cause pour maître Jean Fougeu, chanoine, et maître Jean Bernard, curé du Crucifix en ladite église,... contre messire Pierre Du Cambout de Coislin, évêque d'Orléans,... prenant le fait et cause pour ses official et promoteur,... et maître Jacques Baudouin, curé de Saint-Benoît-du-Retour de ladite ville d'Orléans... by : Collégiale Saint-Aignan
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Book Synopsis Plaidoyer... pour les doyen, chanoines, et chapitre de Sainte-Croix d'Orléans, contre les sieurs Odigier, Dudin, Le Moine, Sarrebourse, et Hardouin, chanoines de ladite église, et l'exécuteur du testament du sieur de Cognou. (Me Coquereau, av.). by :
Download or read book Plaidoyer... pour les doyen, chanoines, et chapitre de Sainte-Croix d'Orléans, contre les sieurs Odigier, Dudin, Le Moine, Sarrebourse, et Hardouin, chanoines de ladite église, et l'exécuteur du testament du sieur de Cognou. (Me Coquereau, av.). written by and published by . This book was released on 1755 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... by :
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