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Chambre Des Pairs Seance Du 23 Juin 1846 Rapport Fait A La Chambre Par M Le Comte Beugnot Au Nom Dune Commission Speciale Chargee De Lexamen Du Projet De Loi Relatif A La Fixation Du Budget Des Depenses Pour Lexercice 1847
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 23 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1847 by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1843. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1844 by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 28 février 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1841 by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 10 février 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire au chapitre X du budget des cultes by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 21 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier les articles 219 et suivants du Code forestier, relatifs aux défrichements by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 23 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Beaumont, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour le payement de pensions et indemnité à accorder à la dame veuve Bournat et à ses enfants by : Louis-Napoléon La Bonninière Beaumont (Cte de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux livrets des ouvriers by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 18 juin 1844. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement des abords du Panthéon, au prolongement de la rue Soufflot et à l'élargissement de la rue de Vaugirard by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 20 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au défrichement des bois by : Auguste-Arthur Beugnot
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Book Synopsis Chambre des Pairs, séance du 24 avril 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le président Legagneur, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à divers échanges by : Aubert-Michel-Fortuné Legagneur
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Author :Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.) Publisher : ISBN 13 : Total Pages : pages Book Rating :4.:/5 (456 download)
Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1846. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1847 by : Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Book Synopsis Chambre des Pairs ... Séance du ... 14 août 1822. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1823 by : Gaston de Lévis
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 6 juin 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1843 by : Édouard Mounier
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 17 avril 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1832 by : Antoine Roy
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés by : comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 29 juin 1846. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suppression du décime rural et à la réduction de la taxe sur les envois d'argent by : François-Sauvaire Barthélemy (Mis de)
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Book Synopsis Chambre des Pairs. Séance du 6 mai 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le comte Beugnot, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur l'enseignement et l'exercice de la médecine et de la pharmacie by : Auguste-Arthur Beugnot
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