Arrest de la Cour du Parlement de Rouen qui condamne du bannissement le frère Maxwel, professeur de théologie au Collège des Jésuites

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Arrest de la cour du Parlement de Rouen, qui condamne au bannissement le Frère Maxuel, professeur de théologie au Collège des Jesuites de Rouen & ordonne à tous superieurs des Maisons Régulieres ...

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Arrest de la Cour du Parlement de Rouen, qui condamne les deux volumes de l'Institut des soi-disans Jésuites, à être ... brûlés par l'Exécuteur de la Haute Justice, ... dissout ladite Société, etc. (12 Fév. 1762.).

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Arrest de la Cour de Parlement, seant a Rouen, qui ordonne que le libelle intitulé, Idée véridique du Révérend pere Gabriel de Malagrida, Jésuite Italien, exécuté à Lisbonne par sentence d'Inquisition, &c. imprimé à Liege, chez Syzimme, Imprimeur-Libraire, proche le Palais, à l'enseigne de la Vérité, en 1762, sans approbation, sera laceré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, &c. Extrait des registres du Parlement, du lundi premier mars 1762

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Book Synopsis Arrest de la Cour de Parlement, seant a Rouen, qui ordonne que le libelle intitulé, Idée véridique du Révérend pere Gabriel de Malagrida, Jésuite Italien, exécuté à Lisbonne par sentence d'Inquisition, &c. imprimé à Liege, chez Syzimme, Imprimeur-Libraire, proche le Palais, à l'enseigne de la Vérité, en 1762, sans approbation, sera laceré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, &c. Extrait des registres du Parlement, du lundi premier mars 1762 by : France. Parlement de Rouen

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Arrest de la cour de Parlement. Contre une these de theologie, qui deuoit estre soustenuë le dix-neufviéme ianvier mil six cens soixante trois par maistre Gabriel Droüet de Villeneusve, bachelier

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Arrest de la cour de parlement qui condamne le livre intitulé

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Book Synopsis Arrest de la cour de parlement qui condamne le livre intitulé by : France. Parlement de Flandre

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Arrest de la Cour de Parlement contre ma théc de théologie qui devait être soutenue le 19 janvier 1663 par Me Gabriel Drouet de Villeneuve

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Book Synopsis Arrest de la Cour de Parlement contre ma théc de théologie qui devait être soutenue le 19 janvier 1663 par Me Gabriel Drouet de Villeneuve by :

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Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne, que la faculté de théologie continuera ses assemblées ordinaires ...

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Book Synopsis Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne, que la faculté de théologie continuera ses assemblées ordinaires ... by : France. Parlement. Paris

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Arrest de la Cour de Parlement portant que les propositions contenuës en la declaration de la Faculté de Théologie de Paris, touchant l'autorité du Pape, seront registrées au Greffe de ladite Cour... du 30. May 1663 [Signé Robert].

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Book Synopsis Arrest de la Cour de Parlement portant que les propositions contenuës en la declaration de la Faculté de Théologie de Paris, touchant l'autorité du Pape, seront registrées au Greffe de ladite Cour... du 30. May 1663 [Signé Robert]. by : Paris. Parlement

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Arrêt de la cour du parlement, qui condamne le supérieur général & en sa personne le corps et société des jésuites, à acquitter pour 1502266 liv. 2 fol. 2 den. de lettres de change tirées par le frère la Valette, sur les Lioncy frères, & Gouffre, néogocians à Marseille, en 50000 livres de dommages & intérêts, & à tous les frais dépens : fait défenses au frère de la Valette, jésuite, & à tous autres, sous telles peines qu'il appartiendra, de s'immiscer directement ni indirectement dans aucun genre de trafic, &c

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Book Synopsis Arrêt de la cour du parlement, qui condamne le supérieur général & en sa personne le corps et société des jésuites, à acquitter pour 1502266 liv. 2 fol. 2 den. de lettres de change tirées par le frère la Valette, sur les Lioncy frères, & Gouffre, néogocians à Marseille, en 50000 livres de dommages & intérêts, & à tous les frais dépens : fait défenses au frère de la Valette, jésuite, & à tous autres, sous telles peines qu'il appartiendra, de s'immiscer directement ni indirectement dans aucun genre de trafic, &c by :

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Arrêt de la cour du parlement, qui condamne le supérieur général, et, en sa personne, le corps et société des jésuites, à acquitter la somme de 1,502,276 liv. 2 s. 1 d., portée aux lettres de change tirées par le frère de La Valette, jésuite, sur les sieurs Lioncy frères et Gouffre, négociants à Marseille, qui les ont acceptées ; en 50,000 l. de dommages et intérêts à leur profit, et en tous les dépens... Du 8 mai 1761

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Book Synopsis Arrêt de la cour du parlement, qui condamne le supérieur général, et, en sa personne, le corps et société des jésuites, à acquitter la somme de 1,502,276 liv. 2 s. 1 d., portée aux lettres de change tirées par le frère de La Valette, jésuite, sur les sieurs Lioncy frères et Gouffre, négociants à Marseille, qui les ont acceptées ; en 50,000 l. de dommages et intérêts à leur profit, et en tous les dépens... Du 8 mai 1761 by : Compagnie de Jésus

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Arrest de la Cour de Parlement portant que les propositions contenuës en la declaration de la Faculté de Théologie de Paris, touchant l'autorité du Pape, seront registrées au Greffe de ladite Cour... envoyées aux Baillages... et Universitez du refsort, du 30. May 1663

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