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Universite De Geneve Faculte De Droit Le Contrat De Travail En Droit Suisse These Par Albert Richard
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Book Synopsis Le Contrat de Travail en Droit Suisse by : Albert Richard
Download or read book Le Contrat de Travail en Droit Suisse written by Albert Richard and published by . This book was released on 1913 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le contrat de travail en droit suisse by : Albert Richard (juriste.)
Download or read book Le contrat de travail en droit suisse written by Albert Richard (juriste.) and published by . This book was released on 1913 with total page 366 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les critères juridiques du contrat de travail by : Jalāl Muṣṭafā Quarayshī
Download or read book Les critères juridiques du contrat de travail written by Jalāl Muṣṭafā Quarayshī and published by . This book was released on 1968 with total page 214 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La distinction du mandat et du contrat d'entreprise en droit suisse by : Mustafa Rijabe Mustafa
Download or read book La distinction du mandat et du contrat d'entreprise en droit suisse written by Mustafa Rijabe Mustafa and published by . This book was released on 1958 with total page 154 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le contrat de savoir-faire by : Ralph Schlosser
Download or read book Le contrat de savoir-faire written by Ralph Schlosser and published by . This book was released on 1996 with total page 403 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le contrat de savoir-faire by : Ralph Schlosser
Download or read book Le contrat de savoir-faire written by Ralph Schlosser and published by . This book was released on 1996 with total page 410 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Thèse. Droit. Sciences criminelles. Administration publique. 1996
Book Synopsis Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques by : Viviane Vannes
Download or read book Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques written by Viviane Vannes and published by Primento. This book was released on 2013-04-17 with total page 976 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L’ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois théorique et pratique. Théorique, d’abord, parce qu’il analyse de manière systématique l’ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l’exécution et la dissolution du contrat de travail, théorique ensuite parce qu’il examine de manière minutieuse l’application qui en est faite par la jurisprudence, et l’interprétation qui en est donnée par la doctrine. Pratique, parce qu’il ambitionne d’apporter une réponse juridique aux nombreuses questions qui se posent actuellement dans la vie d’un contrat de travail. Il examine dès lors et notamment les critères d’existence du contrat de travail et des autres relations de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination distinguant dans les relations de travail, l’autorité juridique et l’autorité économique. Il s’attache à l’analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d’entreprise, aux différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. L’ouvrage s’attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles qui régissent aujourd’hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux règles de droit civil, donc au principe de l’autonomie de la volonté, pour le réglementer, et l’adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des exemples frappants. La publication de l’ouvrage vient donc à point.
Book Synopsis Le contrat de travail by : Émile Stocquart
Download or read book Le contrat de travail written by Émile Stocquart and published by . This book was released on 1895 with total page 224 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'obligation de paix du travail by : Gabriel Aubert
Download or read book L'obligation de paix du travail written by Gabriel Aubert and published by . This book was released on 1981 with total page 306 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le contrat de travail en droit suisse by : Alexandre Berenstein
Download or read book Le contrat de travail en droit suisse written by Alexandre Berenstein and published by . This book was released on 1972 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit du travail by : Gabriel Aubert
Download or read book Droit du travail written by Gabriel Aubert and published by . This book was released on 2003 with total page 448 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit du travail written by Denis Nadeau and published by . This book was released on 2010 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les clauses de variation du contrat de travail by : Laurène-Kirstie Gratton
Download or read book Les clauses de variation du contrat de travail written by Laurène-Kirstie Gratton and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2011 with total page 489 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "(...) Se démarquant d'une orientation doctrinale très présente à l'heure actuelle, la Thèse est un plaidoyer pour la pertinence et la vigueur du modèle contractuel, pour sa capacité d'accueillir et de faire sien ce que d'autres voudraient traiter distinctement, voire antinomiquement, comme phénomène juridique de pouvoir. Les clauses de variation du contrat de travail sont-elles l'empreinte d'un pouvoir, pouvoir unilatéral de l'employeur, qui force le contrat de travail ? Non, elles sont la marque du contrat, lequel parvient à engendrer ces clauses qui offrent unilatéralement à l'employeur le pouvoir de le faire varier ; alors qu'au demeurant l'article 1134 alinéa 2 du Code civil n'autorise pas sa modification unilatérale et que le droit du contrat de travail s'astreint aujourd'hui à bien respecter pareille règle. Ce sont ainsi des contraintes apparentes de l'article 1134 qui seront contournées grâce à la mobilisation d'autres ressources du droit des contrats. (...) (...) la thèse marie continuellement le droit du travail et le droit civil. Inévitablement, les libertés et droits fondamentaux du travailleur salarié y occupent aussi une place à la fois centrale et diffuse. La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme vient donc interférer dans la problématique, aux côtés des dispositions de l'article 1121-1 du Code du travail (article L. 120-2 de l'ancien code), si riches d'avenir. La thèse s'attache avant tout à examiner, disséquer, décrypter une jurisprudence complexe, évolutive, difficile à systématiser, parfois à comprendre ou justifier. C'était là faire un vrai travail de juriste, plus exactement de juriste de droit privé contractuel. L'une des qualités louées dans ce travail est justement de ne jamais quitter le terrain des analyses de droit positif et de savoir les inscrire dans la théorie, en trouvant le bon équilibre. (...)". Pierre Rodière.
Book Synopsis Les rapports entre le contrat de travail et la législation protectrice du travail by : Albert Richard (juriste.)
Download or read book Les rapports entre le contrat de travail et la législation protectrice du travail written by Albert Richard (juriste.) and published by . This book was released on 1933 with total page 35 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'évolution du contrat collectif de travail en droit suisse by : Max d' Arcis
Download or read book L'évolution du contrat collectif de travail en droit suisse written by Max d' Arcis and published by . This book was released on 1942 with total page 96 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Protection de l'emploi dans les rapports contractuels de travail by :
Download or read book Protection de l'emploi dans les rapports contractuels de travail written by and published by . This book was released on 1978 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La modification du contrat de travail by : Kübra Dogan Yenisey
Download or read book La modification du contrat de travail written by Kübra Dogan Yenisey and published by . This book was released on 2005 with total page 456 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: