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Rapport Prorogation Des Surtaxes Etablies Sur Les Vins Et Sur Les Cidres Poires Et Hydromels A Loctroi De Sallanches Par M Dubois 26 Novembre 1877
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Sallanches], par M. Dubois,... [26 novembre 1877.]. by : François Auguste Dubois
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Pont-l'Abbé), par M. Chavoix,... (29 juillet 1879.). by : Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Merville, par M. Borriglione. (26 novembre 1877.). by : Alfred-Ferdinand Borriglione
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Book Synopsis Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.]. by : Eugène Durand
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Book Synopsis Projet de loi portant prorogation des surtaxes établies sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Pont-l'Abbé, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. L. Say, Ministre des Finances (29 juillet 1879). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport... (1°Prorogation de surtaxes sur l'alcool, les cidres, poirés et hydromels ; 2°établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Béthune, Pas-de-Calais), par M. le Cte de Bryas,... (10 mars 1873.). by : Charles-Marie de Bryas (député du Pas-de-Calais, Cte.)
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur le cidre à l'octroi de Sallanches, Haute-Savoie), par M. Deandreis,... (3 mars 1888.). by : Élisée-Léon Deandreis
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur le vin, le cidre, le poiré, l'hydromel et l'alcool à l'octroi de Péronne, Somme), par M. Cirier,... (24 novembre 1883.). by : Victor-Jules-Dunon Cirier
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxes sur les vins, les cidres, poirés et hydromels, et sur les alcools à l'octroi de Béthune.] Par M. Dreux,... [11 décembre 1876.]. by : Pierre-Honoré Dreux-Linget
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Quintin, Côtes-du-Nord), par M. Courbet-Poulard,... (25 juillet 1873.). by : Alexandre-Auguste Courbet-Poulard
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Book Synopsis Rapport... [Surtaxes sur les vins et sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de Nantes.] Par M. Dreux [14 décembre 1876]. by : Pierre-Honoré Dreux-Linget
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les alcools à l'octroi de Darnetal), par M. Crozet-Fourneyron,... (27 novembre 1877.). by : Émile Crozet-Fourneyron
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxes établies sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Châteaugiron, Ille-et-Vilaine), par M. Buvignier,... (29 décembre 1885.). by : Charles Buvignier
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Book Synopsis Projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, cidres, poirés et hydromels à l'octroi de la commune de Sallanches (Haute-Savoie), présenté par M. Thiers,... et Léon Say,... (5 février 1873.). by : Léon Say
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi d'Évian-les-Bains), par M. Buyat,... (14 novembre 1878.). by : Étienne Buyat
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de surtaxe sur le vin, le cidre et l'alcool établies à l'octroi de Saint-Servan, Ille-et-Vilaine), par M. Bourlier,... (19 décembre 1885.). by : Nicolas-Charles Bourlier
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Book Synopsis Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Vizille), par M. Brossard,... (23 novembre 1878.). by : Étienne Brossard
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