Proposition de loi : 1 ° sur les cadres des corps d'officiers du département de la marine et des colonies ; 2 ° sur les cadres du personnel sédentaire attaché au commissariat de la marine et aux directions des travaux dans les ports, arsenaux et établissements de la marine... présentée par M. Georges Roche,... (27 mai 1886.).

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Book Synopsis Proposition de loi : 1 ° sur les cadres des corps d'officiers du département de la marine et des colonies ; 2 ° sur les cadres du personnel sédentaire attaché au commissariat de la marine et aux directions des travaux dans les ports, arsenaux et établissements de la marine... présentée par M. Georges Roche,... (27 mai 1886.). by : Georges Roche

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Proposition de loi sur les cadres du personnel sédentaire attaché au commissariat de la Marine et aux Directeurs de travaux dans les ports, arsenaux et établissements de la Marine (Corps adjoints), présentée par MM. Emile Bouchet, La Vieille, Daumas, Mathieu... (6 mars 1882).

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Projet de loi sur les cadres du personnel sédentaire attaché au commissariat de la Marine et aux directions de travaux dans les ports, arsenaux et établissements de la Marine, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... (2 mai 1882).

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Proposition de loi sur les cadres des corps d'officiers du département de la Marine et des Colonies (commissariat de la Marine), présentée par MM. Emile Bouchet, La Vieille, Daumas, Mathieu, Laisant... (6 mars 1882).

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Book Synopsis Proposition de loi sur les cadres des corps d'officiers du département de la Marine et des Colonies (commissariat de la Marine), présentée par MM. Emile Bouchet, La Vieille, Daumas, Mathieu, Laisant... (6 mars 1882). by : Émile Bouchet

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Proposition de loi sur la réorganisation des cadres du corps d'officiers du département de la marine et des colonies et concernant spécialement l'organisation du corps de santé de la marine, présentée par M. Georges Roche,... (22 juin 1886.).

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Projet de loi sur les cadres du personnel sédentaire attaché au commissariat de la marine et aux directions de travaux dans les ports, arsenaux et établissements de la marine... présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Cloué,... (2 avril 1881.).

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Examen du projet de loi sur les cadres des corps d'officiers du département de la marine, présenté à la Chambre des députés, le 25 mai 1882, par M. le ministre de la marine

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Book Synopsis Examen du projet de loi sur les cadres des corps d'officiers du département de la marine, présenté à la Chambre des députés, le 25 mai 1882, par M. le ministre de la marine by :

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les ordres du personnel sédentaire attaché au Commissariat de la marine et aux directions de travaux dans les ports, arsenaux et établissements de la marine (corps adjoints), par M. Émile Bouchet,... (18 juillet 1881.).

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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les ordres du personnel sédentaire attaché au Commissariat de la marine et aux directions de travaux dans les ports, arsenaux et établissements de la marine (corps adjoints), par M. Émile Bouchet,... (18 juillet 1881.). by : Émile Bouchet (député.)

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Projet de loi sur les cadres des corps d'officiers du département de la Marine et des Colonies, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... (25 mai 1882).

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Annales Fuldenses

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Publisher : Legare Street Press
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Book Synopsis Annales Fuldenses by : Georg Heinrich Pertz

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