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Projet De Loi Adopte Par La Chambre Des Deputes Portant Organisation Du Cadre Des Officiers De La Marine Et Des Equipages De La Flotte Presente Par M Barbey 18 Fevrier 1892
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation du cadre des officiers de la marine et des équipages de la flotte présenté... par M. Barbey,... (18 février 1892.). by : Edouard Barbey
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Book Synopsis Projet de loi adopté par la Chambre des Députés modifiant l'article 22 de la loi du 10 juin 1896, portant organisation du corps des officiers de marine et du corps des équipages de la flotte, présenté... par M. Gaston Thomson,... [26 février 1907.]. by : Gaston Thomson
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Book Synopsis Projet de loi portant organisation du cadre des officiers de la marine... présenté... par M. Barbey,... (15 novembre 1890.). by : Édouard Barbey
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Book Synopsis Projet de loi modifiant l'article 22 de la loi du 1 ° juin 1896 portant organisation du corps des officiers de la marine et du corps des équipages de la flotte... présenté... par M. Gaston Thomson,... [11 janvier 1907.]. by : Gaston Thomson
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Book Synopsis Projet de loi adopté par le Sénat, portant organisation du Corps des officiers de la marine et du corps des équipages de la flotte,... Présenté,... Par M. le Vice Amiral Lefèvre, Ministre de la Marine. (30 Janvier 1894). by : Auguste Lefevre (Vice-amiral.)
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Book Synopsis Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant : 1 ° modification de l'article 9 de la loi du 17 juin 1841 sur l'organisation de l'Etat-major général de l'armée navale ; 2 ° application aux officiers généraux des corps de troupes de la marine, de l'article 8 modifié de la loi du 4 août 1839 sur l'organisation de l'Etat-major général de l'armée de terre et du 8e alinéa de l'article 8 modifié de la loi du 13 mars 1875, présenté... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (23 décembre 1889.). by : Edouard Barbey
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Book Synopsis Projet de loi portant organisation du corps des officiers mécaniciens de la marine... présenté... par M. Barbey,... (15 octobre 1891.). by : Édouard Barbey
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, portant organisation du Corps des officiers de la marine et du Corps des équipages de la flotte, par M. Le Myre de Vilers,... (17 février 1894). by : Charles-Marie Le Myre de Vilers
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Book Synopsis Projet de loi sur l'organisation du cadre des officiers de marine de réserve... présenté... par M. Barbey,... (6 décembre 1890.). by : Édouard Barbey
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Book Synopsis Projet de loi portant modification de la loi du 10 juin 1896, sur l'organisation du corps des officiers de marine et du corps des équipages de la flotte... présenté... par M. Edouard Lockroy,... by : Édouard Lockroy
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Book Synopsis Projet de loi sur l'organisation du cadre des officiers de marine de réserve et sur l'appel, en temps de guerre, d'officiers mécaniciens auxiliaires... présenté... par M. É. Barbey,... (17 novembre 1887.). by : Édouard Barbey
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Book Synopsis Avis présenté au nom de la commission du budget sur le projet de loi portant organisation du cadre des officiers de la Marine et des équipages de la flotte, par M. Gerville-Réache,... (7 juillet 1891.). by : Gaston Gerville-Réache
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Book Synopsis Proposition de loi adoptée par la chambre des députés portant création d'un cadre de réserve pour les officiers généraux des différents corps de la marine autres que les officiers de vaisseau, transmise par M. le président de la chambre des députés à M. le président du Sénat (22 janvier 1903.). by : France. Sénat (1875-1940)
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Book Synopsis Rapport fait au nom de la commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi portant organisation du cadre des officiers de la marine et des équipages de la flotte, par M. Le Myre de Vilers,... (2 mai 1891.). by : Charles-Marie Le Myre de Vilers
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Book Synopsis Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier l'article 8 de la loi du 10 juin 1896 portant organisation du Corps des officiers de la marine... transmise à la Chambre des députés, au nom du Sénat, par M. le président du Sénat. (24 février 1902). by : France. Chambre des députés (1876-1942)
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Book Synopsis Examen du projet de loi sur les cadres des corps d'officiers du département de la marine, présenté à la Chambre des députés, le 25 mai 1882, par M. le ministre de la marine by :
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Book Synopsis Projet de loi portant réorganisation des commissaires de la marine... présenté... par M. Barbey,... (19 décembre 1891.). by : Édouard Barbey
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