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Ordonnance De M Le Lieutenant General De Police Portant Interdiction Dune Carriere Exploitee Sans Permission Au Territoire Divry Par Le Nomme Loyal Carrier Et Qui Le Condamne En 500 Livres Damende
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction d'une carrière exploitée sans permission, au territoire d'Ivry, par le nommé Loyal, carrier, et qui le condamne en 500 livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de carrières exploitées sans permission, au territoire de Noisy-le-Sec, par les nommés, Charton, Epaulard et Jouvence, plâtriers ; et qui les condamne chacun en 500 livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction d'une carrière exploitée sans permission au territoire de Nanterre, par René Chevalier, platrier : qui le condamne à faire faire les ouvrages nécessaires à la sureté du chemin et des terreins voisins, et en cinq cents livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction d'une carrière exploitée sans permission au territoire de Nanterre, par René Chevalier, plâtrier by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de carrières exploitées sans permission au territoire de Noisy-le-Sec, par les nommés Charton, Épaulard & Jouvence, plâtriers by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage d'une carrière exploitée sans permission au territoire de Carrière-Saint-Denys, par le nommé Arnoult et le condamne en l'amende : ordonne que les prêtres de Saint Lazare, les nommés Gauthier, Darcy, Guenin, les héritiers Bontemps, Arnoult et tous autres, seront tenus de détruire des cavages dangereux et abandonnés by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de la carrière à pierre et moellons exploitée par le nommé Petit, en la paroisse de Gentilly, et qui le condamne en l'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de m. le Lieutenant général de police by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage de carrieres exploitées sans permission au territoire de Montesson, par les nommés Dreux, Nicolle, Chatelier & autres, & qui les condamne en l'amende, & à détruire des cavages dangereux & abandonnés by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit les carrières des nommés Condamina, Vial, Delaitre et Boudessous, et les condamne en cinq cents livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage de carrières exploitées sans permission au territoire de Montesson, par les nommés Dreux, Nicolle, Chatelier et autres ; et qui les condamne en l'amende et à détruire des cavages dangereux et abandonnés by : France. Châtelet de Paris
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