Ordonnance De M Le Lieutenant General De Police Portant Interdiction Des Carrieres A Platre En Cavage Par Puits Sur Les Territoires De Chatilllon

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Ordonnance de m. le lieutenant général de police, portant interdiction des carrières à plâtre en cavage & par puits, sur les territoires de Châtilllon

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Book Synopsis Ordonnance de m. le lieutenant général de police, portant interdiction des carrières à plâtre en cavage & par puits, sur les territoires de Châtilllon by :

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de carrières exploitées sans permission au territoire de Noisy-le-Sec, par les nommés Charton, Épaulard & Jouvence, plâtriers

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Author : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de carrières exploitées sans permission au territoire de Noisy-le-Sec, par les nommés Charton, Épaulard & Jouvence, plâtriers by : Paris (France)

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de carrières exploitées sans permission, au territoire de Noisy-le-Sec, par les nommés, Charton, Epaulard et Jouvence, plâtriers ; et qui les condamne chacun en 500 livres d'amende

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Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de carrières exploitées sans permission, au territoire de Noisy-le-Sec, par les nommés, Charton, Epaulard et Jouvence, plâtriers ; et qui les condamne chacun en 500 livres d'amende by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de m. le Lieutenant général de police

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Author : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de m. le Lieutenant général de police by : Paris (France)

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'exploitation des carrières des nommés Souché, Cousteau, Maimbray, Girard & Delaistre, situées aux territoires de Bagnolet, Charonne & Montreuil

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Author : Paris (France). Lieutenant général de police
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'exploitation des carrières des nommés Souché, Cousteau, Maimbray, Girard & Delaistre, situées aux territoires de Bagnolet, Charonne & Montreuil by : Paris (France). Lieutenant général de police

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de plusieurs carrières à pierres et moellons au territoire de Nanterre

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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de plusieurs carrières à pierres et moellons au territoire de Nanterre by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de la carrière à pierre et moellons exploitée par le nommé Petit, en la paroisse de Gentilly, et qui le condamne en l'amende

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Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de la carrière à pierre et moellons exploitée par le nommé Petit, en la paroisse de Gentilly, et qui le condamne en l'amende by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance De M. Le Lieutenant Général De Police

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Book Synopsis Ordonnance De M. Le Lieutenant Général De Police by :

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'exploitation des carrières des nommés Souché, Cousteau, Maimbray, Girard et Delaistre, situées aux territoires de Bagnolet, Charonne et Montreuil ; et qui les condamne chacun en trois cents livres d'amende

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Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'exploitation des carrières des nommés Souché, Cousteau, Maimbray, Girard et Delaistre, situées aux territoires de Bagnolet, Charonne et Montreuil ; et qui les condamne chacun en trois cents livres d'amende by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage de carrieres exploitées sans permission au territoire de Montesson, par les nommés Dreux, Nicolle, Chatelier & autres, & qui les condamne en l'amende, & à détruire des cavages dangereux & abandonnés

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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage de carrieres exploitées sans permission au territoire de Montesson, par les nommés Dreux, Nicolle, Chatelier & autres, & qui les condamne en l'amende, & à détruire des cavages dangereux & abandonnés by : Paris (France)

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage d'une carrière exploitée sans permission au territoire de Carrière-Saint-Denys, par le nommé Arnoult et le condamne en l'amende : ordonne que les prêtres de Saint Lazare, les nommés Gauthier, Darcy, Guenin, les héritiers Bontemps, Arnoult et tous autres, seront tenus de détruire des cavages dangereux et abandonnés

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Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage d'une carrière exploitée sans permission au territoire de Carrière-Saint-Denys, par le nommé Arnoult et le condamne en l'amende : ordonne que les prêtres de Saint Lazare, les nommés Gauthier, Darcy, Guenin, les héritiers Bontemps, Arnoult et tous autres, seront tenus de détruire des cavages dangereux et abandonnés by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage de carrières exploitées sans permission au territoire de Montesson, par les nommés Dreux, Nicolle, Chatelier & autres

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Author : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage de carrières exploitées sans permission au territoire de Montesson, par les nommés Dreux, Nicolle, Chatelier & autres by : Paris (France)

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Ordonnance de m. le Lieutenant général de police

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Author : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de m. le Lieutenant général de police by : Paris (France)

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Ordonnance de M. le Lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de deux carrières exploitées par Nicolas Cochois, sur les territoires de Ménilmontant et Montreuil

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Author : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le Lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de deux carrières exploitées par Nicolas Cochois, sur les territoires de Ménilmontant et Montreuil by : France. Châtelet de Paris

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Ordonnance de m. le lieutenant général de police

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Book Synopsis Ordonnance de m. le lieutenant général de police by : Paris (France)

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Ordonnance de M. le Lieutenant-Général de Police portant que les propriétaires et locataires de carrières abandonnées seront tenus de rapporter leurs permissions ... comme aussi de faire entourer le pourtour des dites carrières de murs ou fossés suffisans pour éviter les dangers ... 15 Novembre 1784. (Ordonnance ... concernant les voitures de places. 7 Décembre 1784.).

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Author : Police (PARIS)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le Lieutenant-Général de Police portant que les propriétaires et locataires de carrières abandonnées seront tenus de rapporter leurs permissions ... comme aussi de faire entourer le pourtour des dites carrières de murs ou fossés suffisans pour éviter les dangers ... 15 Novembre 1784. (Ordonnance ... concernant les voitures de places. 7 Décembre 1784.). by : Police (PARIS)

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils, & Feuillete, maîtres maçons...

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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant condamnation d'amende contre les sieurs Pasquier fils, & Feuillete, maîtres maçons... by :

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