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Ordonnance De M Le Lieutenant General De Police Portant Interdiction De Lexploitation Des Carrieres Des Nommes Souche Cousteau Maimbray Girard Et Delaistre Situees Aux Territoires De Bagnolet Charonne Et Montreuil Et Qui Les Condamne Chacun En Trois Cents Livres Damende
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'exploitation des carrières des nommés Souché, Cousteau, Maimbray, Girard & Delaistre, situées aux territoires de Bagnolet, Charonne & Montreuil by : Paris (France). Lieutenant général de police
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de l'exploitation des carrières des nommés Souché, Cousteau, Maimbray, Girard et Delaistre, situées aux territoires de Bagnolet, Charonne et Montreuil ; et qui les condamne chacun en trois cents livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant interdiction de carrières exploitées sans permission, au territoire de Noisy-le-Sec, par les nommés, Charton, Epaulard et Jouvence, plâtriers ; et qui les condamne chacun en 500 livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de carrières exploitées sans permission au territoire de Noisy-le-Sec, par les nommés Charton, Épaulard & Jouvence, plâtriers by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de m. le Lieutenant général de police by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de m. le lieutenant général de police, portant interdiction des carrières à plâtre en cavage & par puits, sur les territoires de Châtilllon by :
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit l'usage de carrieres exploitées sans permission au territoire de Montesson, par les nommés Dreux, Nicolle, Chatelier & autres, & qui les condamne en l'amende, & à détruire des cavages dangereux & abandonnés by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de M. le Lieutenant général de police, portant interdiction de l'usage de deux carrières exploitées par Nicolas Cochois, sur les territoires de Ménilmontant et Montreuil by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui interdit les carrières des nommés Condamina, Vial, Delaitre et Boudessous, et les condamne en cinq cents livres d'amende by : France. Châtelet de Paris
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Book Synopsis Ordonnance de m. le Lieutenant général de police by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance de monsieur le lieutenant general de police by : Paris (France). Lieutenant général de police
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Book Synopsis Ordonnance de m. le Lieutenant général de police by : Paris (France)
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Book Synopsis Ordonnance De M. Le Lieutenant Général De Police by :
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