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Memoire Signifie Pour Me Louis Claude Ducandas Chanoine De Leglise De Noyon Contre Le Chapitre De La Meme Eglise
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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Louis-Claude Ducandas,... chanoine de l'église de Noyon,... contre le chapitre de la même église... by : Carsillier
Download or read book Mémoire signifié pour Me Louis-Claude Ducandas,... chanoine de l'église de Noyon,... contre le chapitre de la même église... written by Carsillier and published by . This book was released on 1743 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour M. Louis-Claude Ducandas, pretre, docteur en théologie, chanoine de l'eglise de Noyon, appellant comme d'abus, & demandeurs, contre le chapitre de la même eglise intimé, & deffendeur.. by : Laurent-Charles d' Houry
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Book Synopsis Mémoire dans lequel Me Louis-Claude Ducandas,... chanoine de l'église de Noyon, expose les articles qu'il a dénoncés à son chapitre comme abusifs, et la conduite qu'il a tenue pour en obtenir la réforme by : Ducandas
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Book Synopsis Mémoire signifié pour le chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame de Noyon, intimé,... contre Me Louis Ducandas,... chanoine de l'église de Noyon, appelant comme d'abus des conclusions capitulaires des 21 décembre 1458... et 13 avril 1741,... demandeur en requêtes des 9 décembre 1741... et 4 décembre 1742... by : Doulcet
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Book Synopsis Second mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon... contre le... marquis d'Herbouville,... servant aussi de réponse à sa requête du 7 juin dernier by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Précis pour le sieur Ducandas,... chanoine de l'église cathédrale de Noyon, contre le chapitre de la même église by : Carsillier
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Notre-Dame de Noyon, appelants de la sentence rendue aux Requêtes du Palais, le 21 février 1738, et demandeurs en requête du 16 février 1739, contre Me André Réveillon, curé d'Ugny-le-Gay, intimé et défendeur by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire signifié, servant d'addition de réponses à griefs, pour les sieurs doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon... contre les syndic, manants et habitants de la paroisse de Carlepont... by : Eglise catholique. Diocèse
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Book Synopsis Mémoire pour le chapitre de la cathédrale de Noyon, intimé... contre le sieur Ducandas et 17 autres chanoines de la même église, appellants comme d'abus... by : Domyné de Verzet
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Book Synopsis Mémoire signifié pour le chapitre de la cathédrale de Noyon contre le sieur Ducandas,... by : More
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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés,... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon,... et encore contre le sieur Lottin, imprimeur à Paris by :
Download or read book Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Noyon, intimés,... contre le sieur Cuquigny, chanoine de l'église cathédrale de Noyon,... et encore contre le sieur Lottin, imprimeur à Paris written by and published by . This book was released on 1763 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Memoire signifié pour Me Robert Le Vasseur, Chanoine de l'Eglise Royale et Collegiale de Toussaint, Definiteur general de l'Ordre de la Sainte Trinité, ... Contre Mr. l'Evêque de S. Malo, ... (Signé de Noyon, Avocat). by : De Noyon (avocat.)
Download or read book Memoire signifié pour Me Robert Le Vasseur, Chanoine de l'Eglise Royale et Collegiale de Toussaint, Definiteur general de l'Ordre de la Sainte Trinité, ... Contre Mr. l'Evêque de S. Malo, ... (Signé de Noyon, Avocat). written by De Noyon (avocat.) and published by . This book was released on 1731 with total page 10 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Jean-Louis Vinchon,... chanoine de l'église cathédrale de Noyon, contre dame Marguerite-Françoise de Lataignan, veuve en premières noces du sieur comte de Messey, seigneur du Ronssoy, Bertaucourt et autres lieux, tutrice de leurs enfans mineurs, présentement épouse... de M. Jean-René Lhéritier, conseiller en la Cour. (Audinot, proc.). by : Jean-Louis Vinchon
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale & royale de Meaux, demandeurs & défendeurs. Contre les grands chapelains, hauts-vicaires de la même église.... by :
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Book Synopsis Mémoire signifié, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise comtes de Lyon, défendeurs ; contre les doyen, syndic, corps & communauté des quarante notaires de la même ville, demandeurs by :
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Book Synopsis Mémoire signifié pour le sieur (Pierre) Martin,... chanoine de l'église cathédrale de Mâcon,... contre le chapitre de la même église... by : Pierre Martin (chanoine de l'église cathédrale de Mâcon.)
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Book Synopsis Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Saint-Cloud, demandeurs en lettres en forme de requête civile et défendeurs, contre Me Matthieu Fabregou, prêtre, se disant chapelain de la chapelle de Saint-Jean, fondée dans la même église, intimé et demandeur by : Collégiale de Saint-Cloud
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