Mémoire pour messire Jean-Marie de la Broue,... et messire François de la Broue,... défenseurs et demandeurs, contre le marquis de Polignac, la dame son épouse et M. le Boulanger... demandeurs et défendeurs

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Book Synopsis Mémoire pour messire Jean-Marie de la Broue,... et messire François de la Broue,... défenseurs et demandeurs, contre le marquis de Polignac, la dame son épouse et M. le Boulanger... demandeurs et défendeurs by : comte Jean-Marie de La Broue de Vareilles

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Mémoire pour messire Jean François de la Broue,... messire Jean-Marie de la Broue,... et messire François de la Broue,... demandeurs et défenseurs, contre messire François Camille, marquis de Polignac, et dame Louise de la Garde son épouse, défendeurs et demandeurs

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Mémoire sur délibéré pour messire Jean-François de la Broue,... Jean Marie de la Broue,... François de la Broue,... héritiers de messire Charles-Stanislas de Rochouard,... défendeurs, contre messire François-Camille, marquis de Polignac, et la dame son épouse, demandeurs

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Mémoire pour messire Jean-Marie de la Broue, comte de Vareilles,... messire François de la Broue,... et maître Blondet Duplesset,... au nom de curateur à l'interdiction pour prodigalité, de messire Jean-François de la Broue,... demandeurs et défenseurs, contre Françoise Tepenier... et Jean Gabriel Pons de Ternere,... défenseurs et demandeurs

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Second mémoire pour messire Jean-Marie de la Broue de Vareilles,... et autres, intimés, contre le marquis de Polignac et la dame son épouse, appellans

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Book Synopsis Second mémoire pour messire Jean-Marie de la Broue de Vareilles,... et autres, intimés, contre le marquis de Polignac et la dame son épouse, appellans by : comte Jean-Marie de La Broue de Vareilles

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Memoire pour Messire Alphonse-Ferdinand François Comte de Hamal, & Dame Marie-Bernardine De Renesse son Epouse, demandeurs. CONTRE Messire François-Hyacinthe Comte de Renesse, Baron d'Oostmal. Défendeur & Opposant, & Demandeur suivant les conclusions par lui prises au Procès

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Mémoire pour messire Jacques Le Vacher,... seigneur de Doucet et d'Allancé, demandeur en inscription de faux,... contre messire Jean, marquis de la Motthe,... et dame Elisabeth Prevost, sa femme, défendeurs à l'inscription de faux et opposants à l'exécution de l'arrêt du 14 février 1731

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Book Synopsis Mémoire pour messire Jacques Le Vacher,... seigneur de Doucet et d'Allancé, demandeur en inscription de faux,... contre messire Jean, marquis de la Motthe,... et dame Elisabeth Prevost, sa femme, défendeurs à l'inscription de faux et opposants à l'exécution de l'arrêt du 14 février 1731 by : Jacques Le Vacher

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Mémoire pour messire François-Marie Perrot, marquis de Fercourt,... demandeur en cassation d'arrêt, contre messire Nicolas Perrot,... seigneur de la Villeblanche, son frère, défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour messire François-Marie Perrot, marquis de Fercourt,... demandeur en cassation d'arrêt, contre messire Nicolas Perrot,... seigneur de la Villeblanche, son frère, défendeur by : François-Marie marquis Perrot de Fercourt

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Mémoire pour Messire Marie-François-Claude-Joseph de Montagu, chevalier, Seigneur, Marquis d'O, Demandeur, Intimé et Défendeur. Contre M. l'Archevêque de Cambray, Abbé Commendataire de l'Abbaye de St. Evroult, Défendeur, Appellant et Demandeur....

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Mémoire pour messire François de Beringhen,... demandeur, contre messire Thomas d'Aquin,... défendeur

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Book Synopsis Mémoire pour messire François de Beringhen,... demandeur, contre messire Thomas d'Aquin,... défendeur by : François de Beringhen

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Memoire pour Messire Jean-Philippes-Marguerite de S. Mauris de Rye, Comte de Beaujan. Contre Messire François de Villars la Faye, Marquis de Vaugrenan

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Mémoire pour messire Charles de Moussy... seigneur de la Contour... appellant et demandeur, contre dame Marie d'Alougny, veuve de messire François Scaurion... intimée et défenderesse

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Book Synopsis Mémoire pour messire Charles de Moussy... seigneur de la Contour... appellant et demandeur, contre dame Marie d'Alougny, veuve de messire François Scaurion... intimée et défenderesse by : Charles de Moussy

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Mémoire signifié pour messire François de Chastenay,... comte de Rochefort, et dame Marie Du Fresnoy, son épouse,... appelants et demandeurs, contre le sieur François de Luetin et messire Emilien Chartraire, seigneur de Romilly,... intimés et défendeurs

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Book Synopsis Mémoire signifié pour messire François de Chastenay,... comte de Rochefort, et dame Marie Du Fresnoy, son épouse,... appelants et demandeurs, contre le sieur François de Luetin et messire Emilien Chartraire, seigneur de Romilly,... intimés et défendeurs by : François de Châtenay comte de Rochefort

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Mémoire pour dame Geneviève-Françoise Brodeau, veuve de messire Jean Robin,... seigneur de Lambre et messire François-Marie Robin de Lambre... intimés, demandeurs et défendeurs, contre Anne Veau, veuve de défunt Cristophle-Alexandre sieurs de Vergers,... tant en son nom comme commune, qu'en qualité de tutrice de leurs enfants mineurs, appellante, demanderesse et défenderesse

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Book Synopsis Mémoire pour dame Geneviève-Françoise Brodeau, veuve de messire Jean Robin,... seigneur de Lambre et messire François-Marie Robin de Lambre... intimés, demandeurs et défendeurs, contre Anne Veau, veuve de défunt Cristophle-Alexandre sieurs de Vergers,... tant en son nom comme commune, qu'en qualité de tutrice de leurs enfants mineurs, appellante, demanderesse et défenderesse by : Geneviève-Françoise Brodeau Robin de Lambre (veuve de Jean)

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Mémoire pour messire Pierre-Jean-François de Persin (Percin) de Mont-gaillard, évêque de Saint-Pons, défendeur, contre messire François-Auguste de Forbin, marquis de Solliers, demandeur

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Book Synopsis Mémoire pour messire Pierre-Jean-François de Persin (Percin) de Mont-gaillard, évêque de Saint-Pons, défendeur, contre messire François-Auguste de Forbin, marquis de Solliers, demandeur by : Pierre-Jean-François de Percin de Mont-gaillard

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Mémoire pour messire François d'Aërsen,... seigneur de Sommelsdick,... intimé et demandeur, contre messire Joseph Disars d'Auxy de Villefort, appelant, la dame de Villefort, sa femme, les nommés Joseph Thomas,... François Goupy,... prétendus marchands de bois, et le nommé Roux, fermier de la terre de Châtillon, défendeurs

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Mémoire signifié pour messire Jean-Baptiste-François de Montmorin, marquis de Saint-Hérem,... et dame Constance-Lucie de Vallois de Villette, son épouse,... contre les représentants de messire Henry de Saint-Jean, vicomte de Bolingbrock, pair d'Angleterre, appelants d'une sentence des Requêtes du Palais, du 13 mai 1751

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Book Synopsis Mémoire signifié pour messire Jean-Baptiste-François de Montmorin, marquis de Saint-Hérem,... et dame Constance-Lucie de Vallois de Villette, son épouse,... contre les représentants de messire Henry de Saint-Jean, vicomte de Bolingbrock, pair d'Angleterre, appelants d'une sentence des Requêtes du Palais, du 13 mai 1751 by : Jean-Baptiste-François de Montmorin

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