Mémoire pour Me Pierre-Jean de Siry,... prieur du prieuré simple de Saint-Marcel,... dans le comté de Bourgogne,... contre Me Félix-Emmanuel Doros, prêtre du diocèse de Besançon, brevetaire du roi, prétendant droit au même prieuré...

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Book Synopsis Mémoire pour Me Pierre-Jean de Siry,... prieur du prieuré simple de Saint-Marcel,... dans le comté de Bourgogne,... contre Me Félix-Emmanuel Doros, prêtre du diocèse de Besançon, brevetaire du roi, prétendant droit au même prieuré... by : Pierre-Jean de Siry

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Mémoire pour l'abbé de Preigney nommé par le roi au Prieuré ... de N. D. de la Loye en Franche Comté. Contre le sieur abbé prieur prétendant droit au même Prieuré

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Book Synopsis Mémoire pour l'abbé de Preigney nommé par le roi au Prieuré ... de N. D. de la Loye en Franche Comté. Contre le sieur abbé prieur prétendant droit au même Prieuré by :

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Mémoire pour Me Philippe Giraud, prêtre, docteur en théologie, pourvu du prieuré de Mizon, défendeur, contre Me Bruno Darmand, clerc, prétendant droit au même bénéfice

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Book Synopsis Mémoire pour Me Philippe Giraud, prêtre, docteur en théologie, pourvu du prieuré de Mizon, défendeur, contre Me Bruno Darmand, clerc, prétendant droit au même bénéfice by : Philippe Giraud

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Mémoire signifié pour Mre Jean-Philippe Pernot, prêtre, pourvu par dévolu du prieuré de Ruons,... contre Me Jean-Michel Couart,... prétendant droit au même bénéfice et encore contre Claude Fr. Mury, intervenant

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