Mémoire pour les doyen et docteurs regents et honoraires, aggrégez de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris, contre les recteur et docteurs regents de la Faculté de droit d'Orléans ; [Preuves pour monstrer que les licences soit de droit civil, soit de droit canon tant de l'Université de Paris que des autres Universitez servent également pour estre admis aux dignitez, charges et fonctions de la robbe et de l'Eglise].

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Book Synopsis Mémoire pour les doyen et docteurs regents et honoraires, aggrégez de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris, contre les recteur et docteurs regents de la Faculté de droit d'Orléans ; [Preuves pour monstrer que les licences soit de droit civil, soit de droit canon tant de l'Université de Paris que des autres Universitez servent également pour estre admis aux dignitez, charges et fonctions de la robbe et de l'Eglise]. by :

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Mémoire pour les doyen, & docteurs régents & honoraires agregez de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris. Contre les recteur, et docteurs regents de la Faculté de droit d'Orleans

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Book Synopsis Mémoire pour les doyen, & docteurs régents & honoraires agregez de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris. Contre les recteur, et docteurs regents de la Faculté de droit d'Orleans by : Université de Paris (1215-1794). Faculté de droit

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Mémoire pour les doyen et docteurs régents de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris, contre les recteur et docteurs régents de la Faculté de droit d'Orléans

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Mémoire pour les doyen et docteurs régents de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris, contre les recteur et docteurs régents de la Faculté de droit et Université d'Orléans

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Book Synopsis Mémoire pour les doyen et docteurs régents de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris, contre les recteur et docteurs régents de la Faculté de droit et Université d'Orléans by : 1215-1794. Faculté de droit Université de Paris

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Mémoire pour les doyen et docteurs régents de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris, défendeurs, contre maître Christin Gravelle et consorts, demandeurs

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Book Synopsis Mémoire pour les doyen et docteurs régents de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris, défendeurs, contre maître Christin Gravelle et consorts, demandeurs by : 1215-1794. Faculté de droit Université de Paris

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Mémoire pour les véritable doyen, & docteurs, tant actuellement régents, qu'honoraires aggregez de la Faculté de droit canon, en l'Université de Paris, intimez, & defendeurs. Contre les prétensions de maîtres P. Halley, Cl. Le Blanc, Fr. Cottin, & Mich. de Loy, docteurs régents en ladite Faculté, appelants & demandeurs; contenuës en une feuille intitulée, "Contestations à régler entre les professeurs de la Faculté de droit canon", & autres escrits

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Mémoire pour les droits de l'ancien docteur régent ou doyen naturel de la Faculté de droit canon contre les prétentions de Me Pierre Halley, pour le doyen électif de la même Faculté

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Book Synopsis Mémoire pour les droits de l'ancien docteur régent ou doyen naturel de la Faculté de droit canon contre les prétentions de Me Pierre Halley, pour le doyen électif de la même Faculté by :

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Mémoire pour les docteurs agrégés de la Faculté des droits en l'Université de Paris contre les docteurs régents en la même Faculté

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Book Synopsis Mémoire pour les docteurs agrégés de la Faculté des droits en l'Université de Paris contre les docteurs régents en la même Faculté by : Vaubertrand

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Remarques sur les actes et procédures faites depuis le IX de janvier MDCLIII, sous le nom des doyens et docteurs régents des facultés de théologie, de droit canon et de médecine, contre M. le recteur de l'Université et les quatre nations de France, de Picardie, de Normandie et d'Allemagne

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Book Synopsis Remarques sur les actes et procédures faites depuis le IX de janvier MDCLIII, sous le nom des doyens et docteurs régents des facultés de théologie, de droit canon et de médecine, contre M. le recteur de l'Université et les quatre nations de France, de Picardie, de Normandie et d'Allemagne by :

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Memoire pour Me Robert, docteur-régent de la Faculté de Paris, contre le doyen de la même Faculté & plusieurs autres docteurs-régens

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Book Synopsis Memoire pour Me Robert, docteur-régent de la Faculté de Paris, contre le doyen de la même Faculté & plusieurs autres docteurs-régens by : Théophile Bordeu (docteur en médecine.)

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Plaise à ... conseiller, avoir pour recommandé en justice le bon droit de la cause pour les recteur, doyen et docteurs régents ès droits en l'Université d'Orléans, appelants de trois sentences rendues par le bailli d'Orléans, les 4 juillet, 9 août et 2 septembre 1650,... contre Michel Salomon, Claude Paris, sieur de Bélébat, et Jean Masson...

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Book Synopsis Plaise à ... conseiller, avoir pour recommandé en justice le bon droit de la cause pour les recteur, doyen et docteurs régents ès droits en l'Université d'Orléans, appelants de trois sentences rendues par le bailli d'Orléans, les 4 juillet, 9 août et 2 septembre 1650,... contre Michel Salomon, Claude Paris, sieur de Bélébat, et Jean Masson... by : Université d'Orléans

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Factum pour les doyen, docteurs régents de la Faculté de médecine fondée dans l'Université de Paris, intimés et défendeurs, contre maîtres Pierre Langlois, François Prieur, sieur de la Remole, Pierre Le Vieil, soi-disant docteurs en médecine des Facultés de Reims et d'autres Facultés provinciales...

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Mémoire pour Me Robert, docteur régent de la Faculté de Paris, contre le doyen de la même Faculté... (Affaire Bordeu

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Book Synopsis Mémoire pour Me Robert, docteur régent de la Faculté de Paris, contre le doyen de la même Faculté... (Affaire Bordeu by : Philippe Dumouchet

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Factum pour les doyens et docteurs des trois facultés supérieures de théologie, droit canon et médecine de l'Université de Paris, contre maître César Egace Du Boulay, prétendant à l'office de greffier de ladite Université, demandeur sous le nom des recteur et procureurs des quatre nations ... composant la faculté des arts ...

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Actes et pièces produites par les doyens de Théologie, Droit canon et Médecine contre les Recteur de l'Université de Paris et procureurs des Quatre Nations... dans le procez intenté pour le greffe de ladite Université [Les quatre nations réclament quatre suffrages dans les votes. Les trois facultés prétendent qu'elles n'ont droit qu'à un vote en qualité de faculté des Arts].

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Factum pour les doyen et docteurs régents de la Faculté de médecine de Paris, défendeurs, contre maître François Blondel,... demandeur aux fins des deux requêtes par lui présentées à la cour, les 27 août et 11 septembre 1666

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Book Synopsis Factum pour les doyen et docteurs régents de la Faculté de médecine de Paris, défendeurs, contre maître François Blondel,... demandeur aux fins des deux requêtes par lui présentées à la cour, les 27 août et 11 septembre 1666 by : Gaudart

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Acte de l'opposition faite par les doyen et docteurs de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris, à la réception des licenciés des autres Universités au serment d'avocat, s'ils n'ont soutenu deux actes publics. Extrait des registres du parlement. (1er septembre 1607 [1657].).

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Book Synopsis Acte de l'opposition faite par les doyen et docteurs de la Faculté de droit canon en l'Université de Paris, à la réception des licenciés des autres Universités au serment d'avocat, s'ils n'ont soutenu deux actes publics. Extrait des registres du parlement. (1er septembre 1607 [1657].). by : 1215-1794. Faculté de droit Université de Paris

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