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Memoire Pour Les Cure Et Marguilliers De La Paroisse De S Paul Stipulant Pour Leurs Pauvres Contre Le Cure Et Les Marguilliers De Sainte Marguerite Au Faubourg S Antoine
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Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de la paroisse de S. Paul, stipulant pour leurs pauvres, contre le curé et les marguilliers de Sainte-Marguerite, au faubourg S. Antoine by : Paroisse Saint-Paul-Saint-Louis
Download or read book Mémoire pour les curé et marguilliers de la paroisse de S. Paul, stipulant pour leurs pauvres, contre le curé et les marguilliers de Sainte-Marguerite, au faubourg S. Antoine written by Paroisse Saint-Paul-Saint-Louis and published by . This book was released on 1715 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les [curé et] marguilliers de l'église de Saint-Paul, stipulans pour les pauvres honteux de la même paroisse, deffendeurs, contre les curé et marguilliers de Sainte-Marguerite au fauxbourg Saint-Antoine, demandeurs (Me Macé, av.). by : Paroisse Sainte-Marguerite
Download or read book Mémoire pour les [curé et] marguilliers de l'église de Saint-Paul, stipulans pour les pauvres honteux de la même paroisse, deffendeurs, contre les curé et marguilliers de Sainte-Marguerite au fauxbourg Saint-Antoine, demandeurs (Me Macé, av.). written by Paroisse Sainte-Marguerite and published by . This book was released on 1714 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les... curé et marguilliers de la paroisse Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle, intimés, contre Jean-Etienne Caboud de Saint-Mars,... et consorts, héritiers... de Jean Caboud... by : Jean Caboud (héritiers.)
Download or read book Mémoire pour les... curé et marguilliers de la paroisse Notre-Dame-de-Bonne-Nouvelle, intimés, contre Jean-Etienne Caboud de Saint-Mars,... et consorts, héritiers... de Jean Caboud... written by Jean Caboud (héritiers.) and published by . This book was released on 1732 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de l'oeuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Germain-l'Auxerrois, à Paris, contre le sieur Duryer, marchand orfèvre et marguillier de sa paroisse, et la dame son épouse by : Alix
Download or read book Mémoire pour les curé et marguilliers de l'oeuvre et fabrique de la paroisse de Saint-Germain-l'Auxerrois, à Paris, contre le sieur Duryer, marchand orfèvre et marguillier de sa paroisse, et la dame son épouse written by Alix and published by . This book was released on 1784 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les sieurs curé et marguilliers de la paroisse de S. Sauveur de Paris... contre Alexandre Le Peinturier,... sieur de Juillerville, directeur de la Monnaie de Rouen, et dame Marie-Louise Le Duc, son épouse, et consorts... by : Paroisse Saint-Sauveur
Download or read book Mémoire pour les sieurs curé et marguilliers de la paroisse de S. Sauveur de Paris... contre Alexandre Le Peinturier,... sieur de Juillerville, directeur de la Monnaie de Rouen, et dame Marie-Louise Le Duc, son épouse, et consorts... written by Paroisse Saint-Sauveur and published by . This book was released on 1744 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les sieurs curé, marguilliers en charge et anciens marguilliers de la paroisse des SS. Innocents, demandeurs et défendeurs, contre le sieur Guillaume Disnematin, marguillier comptable de ladite paroisse pour l'année 1733, se disant seul maître des droits actifs et passifs de la fabrique de cette paroisse... by : Louis Mannory
Download or read book Mémoire pour les sieurs curé, marguilliers en charge et anciens marguilliers de la paroisse des SS. Innocents, demandeurs et défendeurs, contre le sieur Guillaume Disnematin, marguillier comptable de ladite paroisse pour l'année 1733, se disant seul maître des droits actifs et passifs de la fabrique de cette paroisse... written by Louis Mannory and published by . This book was released on 1734 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de l'église, oeuvre et fabrique de Saint-Pierre-et-Saint-Paul de Gonnesse (Gonesse)... contre le sieur Eustache Carsillier, secrétaire du roi,... et encore contre le sieur Louis-François Levêque de Roqueville, intervenant by : Paroisse Saint-Pierre-et-Saint-Paul
Download or read book Mémoire pour les curé et marguilliers de l'église, oeuvre et fabrique de Saint-Pierre-et-Saint-Paul de Gonnesse (Gonesse)... contre le sieur Eustache Carsillier, secrétaire du roi,... et encore contre le sieur Louis-François Levêque de Roqueville, intervenant written by Paroisse Saint-Pierre-et-Saint-Paul and published by . This book was released on 1748 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire à consulter. (Sur les démêlés des marguilliers de Saint-Hippolyte avec le curé, au sujet de l'administration de la paroisse.). by :
Download or read book Mémoire à consulter. (Sur les démêlés des marguilliers de Saint-Hippolyte avec le curé, au sujet de l'administration de la paroisse.). written by and published by . This book was released on 1742 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire... pour le... curé et les marguilliers de l'église et paroisse de Sainte-Marie-Magdeleine en la cité, appellans... contre Jacques Guichard, traiteur et rotisseur à Paris, et Marie Dupuis, sa femme, intimez... (Me Mauduit, av.). by : Paroisse Sainte-Madeleine de la Cité
Download or read book Mémoire... pour le... curé et les marguilliers de l'église et paroisse de Sainte-Marie-Magdeleine en la cité, appellans... contre Jacques Guichard, traiteur et rotisseur à Paris, et Marie Dupuis, sa femme, intimez... (Me Mauduit, av.). written by Paroisse Sainte-Madeleine de la Cité and published by . This book was released on 1732 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Second memoire pour departager, pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de S. Acheul-lés-Amiens, demandeurs. Contre les curé, syndics, marguilliers & habitans de la paroisse d'Ecclainvillers, défendeurs by :
Download or read book Second memoire pour departager, pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de S. Acheul-lés-Amiens, demandeurs. Contre les curé, syndics, marguilliers & habitans de la paroisse d'Ecclainvillers, défendeurs written by and published by . This book was released on 1737 with total page 7 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour les curé et marguilliers de Saint-Hilaire, à Paris, ayant droit de présenter à deux bourses du collège de Sainte-Barbe deux enfants de leur paroisse by : Paroisse Saint-Hilaire
Download or read book Mémoire pour les curé et marguilliers de Saint-Hilaire, à Paris, ayant droit de présenter à deux bourses du collège de Sainte-Barbe deux enfants de leur paroisse written by Paroisse Saint-Hilaire and published by . This book was released on 1556 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour servir au jugement du procès pendant en la cour, pour messire Henry Baudran, curé de Saint-Sulpice, et les sieurs marguilliers de la même paroisse,... contre messire Nicolas Matthieu, curé de Saint-André-des-Arcs, et les sieurs marguilliers de la même paroisse... by : Paroisse Saint-Sulpice
Download or read book Mémoire pour servir au jugement du procès pendant en la cour, pour messire Henry Baudran, curé de Saint-Sulpice, et les sieurs marguilliers de la même paroisse,... contre messire Nicolas Matthieu, curé de Saint-André-des-Arcs, et les sieurs marguilliers de la même paroisse... written by Paroisse Saint-Sulpice and published by . This book was released on 1693 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Réponse au mémoire imprimé de M. le curé et de MM. les marguilliers de S.-Sulpice. (Pour le curé de Saint-André by : Paroisse Saint-Sulpice
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Book Synopsis Réponse à un mémoire publié au nom des sieurs marguilliers de la paroisse de Saint-Leu, Saint-Gilles, à Paris, demandeurs, contre Me Charles Charpentier... curé de ladite paroisse, défendeur. (Piedfort, proc.). by : Paroisse Saint-Leu et Saint-Gilles
Download or read book Réponse à un mémoire publié au nom des sieurs marguilliers de la paroisse de Saint-Leu, Saint-Gilles, à Paris, demandeurs, contre Me Charles Charpentier... curé de ladite paroisse, défendeur. (Piedfort, proc.). written by Paroisse Saint-Leu et Saint-Gilles and published by . This book was released on 1723 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Pour les curé, marguilliers et habitans de la paroisse de Viry, intimez, contre Henry-Gaston Pajot, secrétaire du roy, appelant by : Viry-Châtillon
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Book Synopsis Memoire pour les ecclesiastiques de l'eglise parroissialle de S. Paul; et pour le curé de la mesme eglise joint en cause. Contre les jesuites, plaidans & agissans sous le nom des parens de Jacqueline Berche, femme de Guiot, commissaire au Chastelet demandeurs en requeste de parlement sommairement by :
Download or read book Memoire pour les ecclesiastiques de l'eglise parroissialle de S. Paul; et pour le curé de la mesme eglise joint en cause. Contre les jesuites, plaidans & agissans sous le nom des parens de Jacqueline Berche, femme de Guiot, commissaire au Chastelet demandeurs en requeste de parlement sommairement written by and published by . This book was released on 1655 with total page 2 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Arrêt solennel qui juge que la cote-morte, ou la succession d'un religieux-curé, appartient aux pauvres et à la fabrique de la paroisse dont il était curé. Factum sur lequel l'arrêt de règlement ci-après est intervenu. Pour les habitants et marguilliers de la paroisse de Saint-Léger (-le-Pauvre), diocèse d'Amiens, appelants,... contre les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Pierre de Selincourt, intimés... by : Paroisse de Saint-Léger-le-Pauvre
Download or read book Arrêt solennel qui juge que la cote-morte, ou la succession d'un religieux-curé, appartient aux pauvres et à la fabrique de la paroisse dont il était curé. Factum sur lequel l'arrêt de règlement ci-après est intervenu. Pour les habitants et marguilliers de la paroisse de Saint-Léger (-le-Pauvre), diocèse d'Amiens, appelants,... contre les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Pierre de Selincourt, intimés... written by Paroisse de Saint-Léger-le-Pauvre and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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