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Memoire Pour Le Sieur Abbe Ozenne Seigneur De Basville Defendeur Contre Le Sieur De Saint Brice Demandeur
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur abbé Ozenne, seigneur de Basville, défendeur, contre le sieur de Saint-Brice, demandeur by : Ozenne
Download or read book Mémoire pour le sieur abbé Ozenne, seigneur de Basville, défendeur, contre le sieur de Saint-Brice, demandeur written by Ozenne and published by . This book was released on with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur abbé d'Ombreval,... défendeur, M. Hocquart,... et le sieur Hocquart, seigneur de Cueilli, intervenants, tous intimés, contre dame Geneviève-Angélique Ravot d'Ombreval, veuve de M. Jacques-Charles Crétien, appelante by : Geneviève-Angélique Ravot d'Ombreval
Download or read book Mémoire pour le sieur abbé d'Ombreval,... défendeur, M. Hocquart,... et le sieur Hocquart, seigneur de Cueilli, intervenants, tous intimés, contre dame Geneviève-Angélique Ravot d'Ombreval, veuve de M. Jacques-Charles Crétien, appelante written by Geneviève-Angélique Ravot d'Ombreval and published by . This book was released on 1775 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour Mre Jean Ozenne,... pourvu de la cure d'Octeville, demandeur et défendeur, contre le sieur Savary, prétendant droit à la même cure, défendeur et demandeur by : Savary
Download or read book Mémoire pour Mre Jean Ozenne,... pourvu de la cure d'Octeville, demandeur et défendeur, contre le sieur Savary, prétendant droit à la même cure, défendeur et demandeur written by Savary and published by . This book was released on 1727 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur Le Sure, demandeur en intervention, contre le sieur abbé Bauldry, défendeur by : Jean Le Sure
Download or read book Mémoire pour le sieur Le Sure, demandeur en intervention, contre le sieur abbé Bauldry, défendeur written by Jean Le Sure and published by . This book was released on 1732 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur Le Sure, demandeur en requête civile, contre le sieur abbé Bauldry, défendeur by : Jean Le Sure
Download or read book Mémoire pour le sieur Le Sure, demandeur en requête civile, contre le sieur abbé Bauldry, défendeur written by Jean Le Sure and published by . This book was released on 1733 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur Le Sure, demandeur en intervention contre le sieur abbé Bauldry défendeur by : Jean Le Sure (avocat)
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur de Combes,... seigneur de Tierceville,... défendeur, contre S. A. S. M. le comte de Charolais,... seigneur d'Eragny, et en cette qualité prenant le fait et cause de son procureur fiscal en la châtellenie de Trie et haute justice d'Eragny, demandeur en règlement de juges by : Charles de Bourbon comte de Charolais
Download or read book Mémoire pour le sieur de Combes,... seigneur de Tierceville,... défendeur, contre S. A. S. M. le comte de Charolais,... seigneur d'Eragny, et en cette qualité prenant le fait et cause de son procureur fiscal en la châtellenie de Trie et haute justice d'Eragny, demandeur en règlement de juges written by Charles de Bourbon comte de Charolais and published by . This book was released on 1738 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Addition de mémoire pour le sieur comte de Sainte-Maure, défendeur, contre le sieur de Bourdeille, demandeur by : Honoré Comte de Sainte-Maure
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur abbé de Severac, demandeur, contre le sieur Duroux, défendeur by : abbé Severac
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Book Synopsis Memoire, pour le sieur Henry de Bouthillier, ecuyer seigneur de Pinteville & Riaville, demandeur by : Henry de Bouthillier
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur de Jars de Gournay, intimé, appelant, défendeur et demandeur, contre le sieur abbé Garnier, appelant, intimé, demandeur et défendeur by : Jars de Gournay (de.)
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Denis, demandeur, contre le chevalier de Meslé, défendeur by : Denis
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur abbé de Beauvais contre le sieur abbé Guedé by : Etienne de Beauvais (dit l'abbé de Beauvais.)
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Book Synopsis Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant by : Pierre-Antoine Soyer
Download or read book Mémoire signifié pour Me Pierre-Antoine Soyer, prêtre, pourvu de la cure d'Orviller, défendeur, contre l'abbé Ozenne, prieur de Lyons, demandeur, et contre le sieur Sirot, se disant acolyte du diocèse de Langres, prétendant droit à la même cure, intervenant written by Pierre-Antoine Soyer and published by . This book was released on 1739 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Mémoire pour le sieur de La Salle fils, demandeur, contre le sieur de La Salle père, défendeur, et contre les dames Le Noir et Pellerin, ses soeurs... by : De La Salle (fils.)
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Belot, défendeur ; contre le sieur Salomon, demandeur, en Cassation by :
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Book Synopsis Mémoire pour le sieur Combalot, défendeur ; contre l'administration des domaines, demanderesse by :
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