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Author : Charlotte Couet
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 140 pages
Book Rating : 4.:/5 (112 download)
Download or read book Le sens des seuils d'âge en droit pénal des mineurs written by Charlotte Couet and published by . This book was released on 2019 with total page 140 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Joseph François Faval
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 1150 pages
Book Rating : 4.:/5 (492 download)
Download or read book L' évolution du droit pénal des mineurs en droit comparé : droit français et droit syrien. Contribution à la théorie générale de la responsabilité pénale written by Joseph François Faval and published by . This book was released on 2006 with total page 1150 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La thèse se compose d'une introduction, de deux parties, d'une conclusion et d'une bibliographie. La 1ère partie intitulée " Responsabilité pénale et civile du mineur délinquant en France " se compose de cinq chapitres.Le 1er chapitre traite de la responsabilité et l'irresponsabilité pénale du mineur . Une évolution historique de la notion de minorité montre les seuils d'âge du mineur et son irresponsabilité pénale.Le chapitre II traite de la question de discernement. Quant au chapitre III, il comporte une étude psychologique et sociale de la responsabilité pénale du mineur et une analyse de l'image de soi chez l'adolescent délinquant.Le chapitre IV traite de la fonction juridique de responsabilité pénale.Le chapitre V analyse le caractère objectif de la responsabilité civile du mineur.La 2ème partie intitulée " La responsabilité pénale et civile du mineur délinquant en Syrie " comprend quatre chapitres. Le 1er chapitre concerne le droit pénal syrien . Etant donné que la Syrie est un pays plutôt musulman, il était préférable de donner une idée sur la responsabilité pénale en Islam.On a traité de la criminologie en Syrie en analysant tous les articles concernant le premier code pénal syrien daté du 22 juin 1949, du 13 mars 1950.Le chapitre II traite de la nature juridique de la délinquance juvénile en Syrie, ses principes fondamentaux et leurs conséquencesLes chapitres III et IV comportent une étude analytique du droit pénale syrien actuel conformément à l'article 40 du pacte international relatif aux droits civils et politiques en 1984 et l'article 44 de la convention relative aux droit de l'enfant .La thèse se termine par une conclusion et une bibliographie.
Author : Sylvain Jacopin
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 714 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book LA RESPONSABILITE PENALE DU MINEUR written by Sylvain Jacopin and published by . This book was released on 1999 with total page 714 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: IL EXISTE UNE INTERCONNEXION NECESSAIRE AU DROIT PENAL DES MINEURS ENTRE LA POLITIQUE CRIMINELLE ET LES SCIENCES DE L'HOMME, LA RESPONSABILITE ET LA SANCTION. LA DELINQUANCE JUVENILE EST INTRINSEQUEMENT LIEE AU VECU DE L'INDIVIDU ET LA RELATION QU'IL A EUE AVEC AUTRUI ET LE MONDE EXTERIEUR. DANS LA REPONSE JUDICIAIRE, IL DOIT ETRE TENU COMPTE DE L'EVOLUTION MENTALE, DE LA PERSONNALITE DU MINEUR DELINQUANT, DANS CHAQUE CAS PARTICULIER, CONFORMEMENT A L'OPINION QUE CE DERNIER SE FAIT DE LA SANCTION. L'HYPOTHESE D'UN NECESSAIRE ABANDON DE LA PRESOMPTION D'IRRESPONSABILITE PENALE DES MINEURS SE JUSTIFIE. LA RESPONSABILITE PENALE DU MINEUR EST A LA FOIS SUBJECTIVE ET PREVENTIVE. LE SYSTEME, QUI PREND EN COMPTE LES SPECIFICITES DE LA MINORITE, EST COMPLEXE. A LA DIFFERENCE DU DROIT CIVIL, CETTESPECIFICITE EN DROIT PENAL A POUR CONSEQUENCE UN JUGEMENT DE RESPONSABILITE EMINEMMENT SUBJECTIF. TOUT MINEUR DELINQUANT PEUT FAIRE L'OBJET D'UNE MESURE PENALE, AU SENS LARGE. LES MESURES PRISES A L'ENCONTRE D'UN MINEUR SONT CONSTITUTIVES D'UNE VERITABLE “ PEDAGOGIE DE LA RESPONSABILITE ”. L'IMPORTANCE RESIDE DANS LE CHOIX DE LA SANCTION. UNE CONFUSION DOIT ETRE EVITEE : UNE CHOSE EST DE TENIR COMPTE DES FACTEURS SUBJECTIFS POUR DETERMINER LA SANCTION OU LE TRAITEMENT APPLICABLE (CAPACITE PENALE), UNE AUTRE EST D'EN TENIR COMPTE POUR DECIDER DU PRINCIPE MEME DE LA SANCTION (IMPUTABILITE PENALE). DANS LA MESURE OU LE MINEUR A LA “ CAPACITE DE COMPRENDRE ET DE VOULOIR ”, IL PEUT ETRE DECLARE PENALEMENT IMPUTABLE II S'AGIT DE DETERMINER SI LE MINEUR A COMPRIS LES OBLIGATIONS LEGALES QUI IMPLIQUENT LES REGLES DE LA VIE SOCIALE. CETTE NOTION DOIT ETRE DISTINGUEE DU DISCERNEMENT DE L'ACTE QUI INTERVIENT AU STADE DE L'INFRACTION POUR DETERMINER LA CULPABILITE DU MINEUR. L'IMPUTABILITE EXIGE UN NIVEAU MENTAL PLUS ELEVE, A SAVOIR LE DISCERNEMENT DES CONSEQUENCES DE L'ACTE. LE CHOIX DE LA MESURE PENALE A IMPUTER AU MINEUR EST EFFECTUE EN FONCTION DE SA CAPACITE PENALE, LAQUELLE DEPEND DE L'AGE DU MINEUR ET DE SA PERSONNALITE. L'ACCENT ETANT MIS SUR LA PERSONNALITE DU MINEUR EN VUE DU MEILLEUR TRAITEMENT, LA SANCTION DOIT POUVOIR EVOLUER EN FONCTION DE LA PERSONNALITE. ALORS QUE LES MESURES DE REDRESSEMENT SONT VARIEES ET ADAPTEES A LA SITUATION DU MINEUR DELINQUANT, LA PEINE AU SENS STRICT EST CELLE DU DROIT DES ADULTES, EVENTUELLEMENT ATTENUEE. IL DEVIENT NECESSAIRE D'ADOPTER UNE SA
Author : Bérengère Mercier
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 758 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book Les seuils d'âge dans la législation pénale written by Bérengère Mercier and published by . This book was released on 1997 with total page 758 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA LEGISLATION PENALE FRANCAISE DEFINIT DES SEUILS D'AGE AUXQUELS ELLE FAIT CORRESPONDRE DES STATUTS DIFFERENTS. AINSI, DES L'AGE DE DIX-HUIT ANS, LE DELINQUANT EST POUR L'ESSENTIEL SOUMIS AU DROIT COMMUN, ALORS QUE LE MINEUR BENEFICIE D'UNE LEGISLATION REPOSANT SUR UNE RESPONSABILITE PENALE, UNE PROCEDURE ET DES SANCTIONS SPECIFIQUES. MINEURS ET JEUNES ADULTES PRESENTANT DES CARACTERISTIQUES COMMUNES, PEUT-ON ENVISAGER L'INSTAURATION D'UN STATUT PENAL DE LA JEUNESSE DELINQUANTE? UNE REFORME D'UNE TELLE AMPLEUR N'EST PAS SOUHAITABLE, MAIS LA MODERNISATION DE LA JUSTICE PENALE IMPLIQUE LE RAPPROCHEMENT DU STATUT DES MINEURS ET DES JEUNES MAJEURS, AINSI QUE LA DETERMINATION DE SEUILS D'AGE PERTINENTS. MINEURS ET JEUNES ADULTES SERONT SOUMIS A UNE LOI AINSI QU'A LA COMPETENCE DE JURIDICTIONS DIFFERENTES. A L'EGARD DU MINEUR, DES REFORMES SE REVELENT INDISPENSABLES, MAIS CELLES-CI DEMEURERONT FIDELES A L'ESPRIT DE L'ORDONNANCE DU 2 FEVRIER 1945 ET DES INSTITUTIONS AUXQUELLES ELLE A DONNE NAISSANCE. QUANT AU JEUNE ADULTE, JUSQU'A L'AGE DE VINGT-ET-UN ANS, IL RELEVERA DU DROIT COMMUN, MODERE TOUTEFOIS PAR L'EXTENSION DE CERTAINES REGLES DU DROIT DES MINEURS DESTINEES A NE PAS ENTRAVER SARESOCIALISATION. ALORS QUE L'APPLICATION DE MESURES EDUCATIVES SERA RESERVEE AU MINEUR, UNE PENOLOGIE SIMILAIRE SERA INSTITUEE AU PROFIT DE TOUS LES JEUNES DELINQUANTS, CARACTERISEE PAR L'APPLICATION DE "SANCTIONS EDUCATIVES". L'ENSEMBLE DE CES REGLES REPOSERA SUR UNE RESPONSABILISATION OU UNE RESPONSABILITE PENALE ATTENUEE, C'EST-A-DIRE UNE RESPONSABILITE PENALE CARACTERISEE PAR SA FONCTION PEDAGOGIQUE. SEUL L'ENFANT DE MOINS DE TREIZE AND DEMEURERA IRRESPONSABLE PENALEMENT : L'ENSEMBLE DE SES COMPORTEMENTS SERA DECRIMINALISE, MAIS RECEVRA SYSTEMATIQUEMENT UNE REPONSE CIVILE. ENFIN, LES POLITIQUES DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET LE TRAITEMENT PENITENTIAIRE CONTINUERONT DE S'ADRESSER INDIFFEREMMENT A TOUS LES JEUNES, MINEURS OU JEUNES ADULTES.
Author : Marie Romero
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (11 download)
Download or read book Le traitement juridique des délits sexuels sur mineurs, une enquête de sociologie législative et judiciaire written by Marie Romero and published by . This book was released on 2018 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: On assiste dans les sociétés occidentales à une évolution importante de la reconnaissance, de la condamnation morale et de la répression judiciaire des violences sexuelles faites aux enfants et aux jeunes, en particulier filles mais aussi garçons. C'est dans ce cadre général que s'inscrit cette recherche. A partir de deux enquêtes, l'une de sociologie législative, l'autre de sociologie judiciaire, elle propose de mettre au jour la place cruciale accordée désormais à la référence à l'âge dans l'évolution des normes et représentations du permis et de l'interdit sexuels.La première enquête de sociologie historique et législative porte sur l'évolution du droit pénal français de la Révolution à aujourd'hui, et est centrée sur les mutations des catégories d'incrimination au fur et à mesure que le consentement (et non plus le statut matrimonial) devient le critère majeur séparant le permis et l'interdit. La seconde enquête de sociologie judiciaire a été menée au sein de deux tribunaux correctionnels et deux tribunaux pour enfants dans le sud de la France. Elle porte sur un corpus d'archives de 81 affaires jugées en 2010 pour délits sexuels sur des mineurs, et vise à éclairer la façon dont interviennent dans la qualification pénale des faits, non seulement les problèmes de preuve mais les changements de normes juridiques et sociales. Le point commun aux deux enquêtes est la mise au jour et l'exploration de deux formes de consentement sexuel : situationnel et statutaire.Tout au long de cette recherche sont analysés sous différents angles, le traitement sociojuridique des statuts d'âge (mineur/majeur et mineur/mineur), le sens accordé aux seuils d'âge (consentement, discernement), les embarras du droit face à l'inceste, et enfin les asymétries de genre tant du côté des victimes que des auteurs.
Author : Valentine Mamboury
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 168 pages
Book Rating : 4.:/5 (113 download)
Download or read book Les seuils de minorité et de majorité pénales en droit pénal des mineurs written by Valentine Mamboury and published by . This book was released on 2019 with total page 168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Véronique Pétereau-Mahrach
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 373 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book Le discernement du mineur written by Véronique Pétereau-Mahrach and published by . This book was released on 2004 with total page 373 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'expression "le mineur capable de discernement" est de plus en plus utilisée dans les textes relatifs aux droits des mineurs. Ce regain d'intérêt pour la notion de discernement mérite que l'on s'attarde sur ses manifestations dans l'ensemble des droits et devoirs du mineur. Les domaines d'intervention sont si variés que l'on doit s'interroger alors sur l'existence même de la notion de discernement. Une définition unitaire est envisageable même si les expressions du discernement sont nombreuses et diverses. Elle revêt toutefois un caractère souple et attribue au discernement la qualification de standard juridique. La spécificité du discernement sera également étudiée notamment au regard du seuil d'âge puisqu'ils sont tous deux utilisés par le législateur pour octroyer au mineur plus d'autonomie et plus de responsablilité. Tous deux doivent permettre, dans une cohabitation harmonieuse, de renforcer le droit de l'enfance.
Author : Tim Booth
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 180 pages
Book Rating : 4.0/5 ( download)
Download or read book Juvenile Justice in the New Europe written by Tim Booth and published by . This book was released on 1991 with total page 180 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Cédric Viale
Publisher : BRILL
ISBN 13 : 9004165843
Total Pages : 529 pages
Book Rating : 4.0/5 (41 download)
Download or read book Les Définitions Des Droits de L'homme written by Cédric Viale and published by BRILL. This book was released on 2008 with total page 529 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This volume contains terms often found in international human rights instruments together with clear, authentic, objective and easily understandable definitions of them. Human rights are so fundamental and so important for everyone that all human rights documents should be understood by anyone, old or young, educated or uneducated, expert or non-expert. Yet many human rights conventions, declarations, instruments and volumes and papers are extremely hard to comprehend or are easily misunderstood because certain expressions and terms are not clearly defined, or are written in such a way that only those familiar with UN jargon can understand. This publication is a useful tool for those who face such difficulty in understanding UN human rights documents and other texts. The volume is easy to use, yet rich in detail, and will be an indispensable tool for practitioners, researchers and students of human rights law.
Author : Veerle Massin
Publisher : Presses univ. de Louvain
ISBN 13 : 2874632597
Total Pages : 295 pages
Book Rating : 4.8/5 (746 download)
Download or read book Expertise and juvenile violence written by Veerle Massin and published by Presses univ. de Louvain. This book was released on 2011-01-15 with total page 295 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'expert, agissant au coeur ou à la lisière du système institutionnel de protection de la jeunesse, peut être celui qui recueille et met en forme l'expression de la violence juvénile. De ce fait, il contribue à l’extension de sa définition.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 678 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Cahiers du monde russe written by and published by . This book was released on 1997 with total page 678 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Petrus Cornelis Spierenburg
Publisher : Cambridge University Press
ISBN 13 : 9780521261869
Total Pages : 296 pages
Book Rating : 4.2/5 (618 download)
Download or read book The Spectacle of Suffering written by Petrus Cornelis Spierenburg and published by Cambridge University Press. This book was released on 1984-10-18 with total page 296 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pieter Spierenburg traces the long period of evolution that gave rise to the modern debate about punishment, and relates it to the development of Western European society.
Author : Tommy J. Curry
Publisher : Temple University Press
ISBN 13 : 1439914869
Total Pages : 298 pages
Book Rating : 4.4/5 (399 download)
Download or read book The Man-Not written by Tommy J. Curry and published by Temple University Press. This book was released on 2017-07 with total page 298 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Before Columbus Foundation 2018 Winner of the AMERICAN BOOK AWARD Tommy J. Curry’s provocative book The Man-Not is a justification for Black Male Studies. He posits that we should conceptualize the Black male as a victim, oppressed by his sex. The Man-Not, therefore,is a corrective of sorts, offering a concept of Black males that could challenge the existing accounts of Black men and boys desiring the power of white men who oppress them that has been proliferated throughout academic research across disciplines. Curry argues that Black men struggle with death and suicide, as well as abuse and rape, and their genred existence deserves study and theorization. This book offers intellectual, historical, sociological, and psychological evidence that the analysis of patriarchy offered by mainstream feminism (including Black feminism) does not yet fully understand the role that homoeroticism, sexual violence, and vulnerability play in the deaths and lives of Black males. Curry challenges how we think of and perceive the conditions that actually affect all Black males.
Author : Bernard Schlemmer
Publisher : Zed Books
ISBN 13 : 9781856497213
Total Pages : 356 pages
Book Rating : 4.4/5 (972 download)
Download or read book The Exploited Child written by Bernard Schlemmer and published by Zed Books. This book was released on 2000-07 with total page 356 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ib. Child labour in society
Author : Michel Foucault
Publisher : Verso Books
ISBN 13 : 1784786403
Total Pages : 485 pages
Book Rating : 4.7/5 (847 download)
Download or read book Abnormal written by Michel Foucault and published by Verso Books. This book was released on 2016-09-01 with total page 485 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Three decades after his death, Michel Foucault remains one of the towering intellectual figures of the last half-century. His works on sexuality, madness, the prison, and medicine are enduring classics. From 1971 until his death in 1984, Foucault gave public lectures at the famous Collge de France. These seminal events, attended by thousands, created the benchmarks for contemporary social enquiry. The lectures comprising Abnormal begin by examining the role of psychiatry in modern criminal justice, and its method of categorising individuals who "resemble their crime before they commit it." Building on the themes of societal self-defence developed in earlier works, Foucault shows how defining "normality" became a prerogative of power in the nineteenth century, shaping the institutions-from the prisons to the family-meant to deal with "monstrosity," whether sexual, physical, or spiritual. The Collge de France lectures add immeasurably to our appreciation and understanding of Foucault's thought.
Author : Roberte Hamayon
Publisher : Hau
ISBN 13 : 9780986132568
Total Pages : 343 pages
Book Rating : 4.1/5 (325 download)
Download or read book Why We Play written by Roberte Hamayon and published by Hau. This book was released on 2016 with total page 343 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Play is one of humanity's straightforward yet deceitful ideas: though the notion is unanimously agreed upon to be universal, used for man and animal alike, nothing defines what all its manifestations share, from childish playtime to on stage drama, from sporting events to market speculation. Within the author's anthropological field of work (Mongolia and Siberia), playing holds a core position: national holidays are called "Games," echoing in that way the circus games in Ancient Rome and today's Olympics. These games convey ethical values and local identity. Roberte Hamayon bases her analysis of the playing spectrum on their scrutiny. Starting from fighting and dancing, encompassing learning, interaction, emotion and strategy, this study heads towards luck and belief as well as the ambiguity of the relation to fiction and reality. It closes by indicating two features of play: its margin and its metaphorical structure. Ultimately revealing its consistency and coherence, the author displays play as a modality of action of its own. "Playing is no 'doing' in the ordinary sense" once wrote Johan Huizinga. Isn't playing doing something else, elswhere and otherwise ?
Author : Gus Waschefort
Publisher : Bloomsbury Publishing
ISBN 13 : 1782254331
Total Pages : 266 pages
Book Rating : 4.7/5 (822 download)
Download or read book International Law and Child Soldiers written by Gus Waschefort and published by Bloomsbury Publishing. This book was released on 2014-12-04 with total page 266 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book commences with an analysis of the current state of child soldiering internationally. Thereafter the proscriptive content of contemporary norms on the prohibition of the use and recruitment of child soldiers is evaluated, so as to determine whether these norms are capable of better enforcement. An 'issues-based' approach is adopted, in terms of which no specific regime of law, such as international humanitarian law (IHL), is deemed dominant. Instead, universal and regional human rights law, international criminal law and IHL are assessed cumulatively, so as to create a mutually reinforcing web of protection. Ultimately, it is argued that the effective implementation of child soldier prohibitive norms does not require major changes to any entity or functionary engaged in such prevention; rather, it requires the constant reassessment and refinement of all such entities and functionaries, and here, some changes are suggested. International judicial, quasi-judicial and non-judicial entities and functionaries most relevant to child soldier prevention are critically assessed. Ultimately the conclusions reached are assessed in light of a case study on the use and recruitment of child soldiers in the Democratic Republic of the Congo.
