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Le Droit Dauteur Des Journalistes De Laudiovisuel
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Book Synopsis Le Droit d'auteur des journalistes de l'audiovisuel by : Anne-Marie Olivero de Rubiana
Download or read book Le Droit d'auteur des journalistes de l'audiovisuel written by Anne-Marie Olivero de Rubiana and published by . This book was released on 1992 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit des médias et de la communication by : François Jongen
Download or read book Droit des médias et de la communication written by François Jongen and published by Éditions Larcier. This book was released on 2017-11-08 with total page 896 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Omniprésente et diffusée en flux continu, l’information rythme nos vies et accapare notre attention. Cette tendance est renforcée par l’apparition d’Internet à la fin du XXe siècle et par la multiplication des écrans. La presse écrite et l’audiovisuel ont toutefois conservé une place essentielle dans l’univers médiatique. L’ouvrage fait le point sur l’encadrement juridique des médias et des informations communiquées. Il analyse les libertés à leur fondement : la liberté d’expression, mais aussi la liberté d’entreprise tant il est vrai que les médias sont devenus un secteur économique à part entière. Les régimes de responsabilité et la régulation d’Internet font également l’objet de développements approfondis. Juristes et praticiens des métiers de la communication trouveront ici une somme d’informations, notamment sur la déontologie journalistique, les droits d’auteur des journalistes, la calomnie et la diffamation, la notion de bonnes mœurs, la protection de la vie privée, de l’honneur et de la réputation, les conditions et procédures de créations des médias audiovisuels ou la responsabilité des intermédiaires sur Internet. L’ouvrage examine non seulement les règles de droit belge, et plus particulièrement celles applicables à Bruxelles et en région de langue française, mais il s’appuie aussi largement sur le droit européen, tant de l’Union européenne que du Conseil de l’Europe.
Book Synopsis Libertés et responsabilités des journalistes et des auteurs by : Michel Friedman
Download or read book Libertés et responsabilités des journalistes et des auteurs written by Michel Friedman and published by CFPJ. This book was released on 1988 with total page 90 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit des médias. Presse, audiovisuel et internet by : François Jongen
Download or read book Droit des médias. Presse, audiovisuel et internet written by François Jongen and published by . This book was released on 2014 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: À travers cet ouvrage les auteurs nous montrent quels sont les pouvoirs et libertés des éditeurs de contenus que sont la presse, la radio, la télévision ou l’internet. Ils décrivent le cadre juridique actuel.
Book Synopsis Le droit de la presse by : Stéphane Hoebeke
Download or read book Le droit de la presse written by Stéphane Hoebeke and published by Editions Academia. This book was released on 2005 with total page 873 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Une analyse complète du droit de la presse au sens large (presse écrite, radio, télévision, Internet) manquait cruellement. L'objectif des auteurs était de combler ce vide dangereux pour la démocratie et les droits et libertés de chacun, journaliste, éditeur, producteur ou 'victime' des médias, en ce qu'il abandonnait la liberté d'expression et d'information aux hasards de lois disparates et méconnues, aux aléas de décisions de justice parfois antinomiques, aux appétits d'une doctrine souvent divisée et aux balbutiements d'une déontologie peu aguerrie. Ce pari ambitieux a été gagné, comme en témoigne le succès de la première édition du livre, devenu très vite " le livre de référence " des professionnels de la presse (Journalistes ou éditeurs) et de la justice (magistrats ou avocats). Cinq ans plus tard, la deuxième édition prolonge l'analyse et procède à une complète mise à jour de la matière, à nouveau chahutée au niveau de la loi (avec notamment l'adoption du nouveau décret sur la radiodiffusion qui a renforcé les pouvoirs du CSA) et de la jurisprudence (avec des décisions importantes relatives notamment à la censure, au secret des sources, à la vie privée, au droit à l'image, à la présomption d'innocence ou au racisme), sans oublier les enseignements de la doctrine et de la déontologie. Plus que jamais, cet ouvrage s'adresse aux journalistes et aux professionnels de la presse, aux juristes, magistrats et avocats, mais aussi à tous les acteurs, volontaires ou involontaires, et spectateurs du monde de la presse, qu'il s'agisse des hommes politiques, des hommes d'affaires, des personnalités ou des simples citoyens. Nul doute que chacun y trouvera son compte.
Author :Centre de formation et de perfectionnement des journalistes (France) Publisher : ISBN 13 : Total Pages :144 pages Book Rating :4.F/5 ( download)
Book Synopsis Abrégé du droit de la presse by : Centre de formation et de perfectionnement des journalistes (France)
Download or read book Abrégé du droit de la presse written by Centre de formation et de perfectionnement des journalistes (France) and published by . This book was released on 1991 with total page 144 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le journal, les journalistes et le droit d'auteur by : Jean Marie Leloup
Download or read book Le journal, les journalistes et le droit d'auteur written by Jean Marie Leloup and published by Librairies techniques. This book was released on 1962 with total page 272 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit de la communication by : Emmanuel Derieux
Download or read book Droit de la communication written by Emmanuel Derieux and published by Libr. Generale de Droit Et de Jurisprudence. This book was released on 1991 with total page 620 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droits d'auteurs, droits voisins dans l'audiovisuel by : Frédérique de Ridder
Download or read book Droits d'auteurs, droits voisins dans l'audiovisuel written by Frédérique de Ridder and published by . This book was released on 1994 with total page 356 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les droits d'auteur de A à Z by : CNRS Audiovisuel (France).
Download or read book Les droits d'auteur de A à Z written by CNRS Audiovisuel (France). and published by . This book was released on 1995 with total page 51 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur by : Maja Cappello
Download or read book L'influence des nouvelles technologies sur le droit d'auteur written by Maja Cappello and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les droits d'auteur des journalistes face aux nouveaux médias by : Marie-Anne Bost
Download or read book Les droits d'auteur des journalistes face aux nouveaux médias written by Marie-Anne Bost and published by . This book was released on 2001 with total page 120 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La valeur des droits d'auteur dans l'audiovisuel by : Michel Gyory
Download or read book La valeur des droits d'auteur dans l'audiovisuel written by Michel Gyory and published by . This book was released on 1989 with total page 226 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel by : Carine Bernault
Download or read book La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel written by Carine Bernault and published by LGDJ. This book was released on 2003 with total page 488 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Secteur de la création particulièrement représentatif des industries culturelles, l'audiovisuel est également un élément essentiel de la culture nationale. Cette dualité en fait un "laboratoire" particulièrement intéressant qui permet d'aborder deux points principaux. On peut tout d'abord s'interroger sur la possibilité de concilier la conception traditionnellement humaniste du droit d'auteur français avec les enjeux économiques attachés au développement de l'industrie des "contenus". Mais on doit aussi envisager les rapports entre le droit de la propriété littéraire et artistique et le droit de la communication, qui a notamment pour vocation de protéger la création nationale. Dans cette perspective, l'étude de la propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel conduit à mener une double démonstration. Tout d'abord, il apparaît que le régime juridique de l'objet audiovisuel, loin de révéler une spécificité de ce type de création qui imposerait de distinguer un droit de la propriété littéraire et artistique "classique" d'un droit de la propriété littéraire et artistique "économique", illustre au contraire la souplesse de la conception française du droit d'auteur, capable, en tenant compte de la nature de la création audiovisuelle, de concilier humanisme et pragmatisme. Ensuite, l'influence du droit de la communication sur le droit d'auteur et les droits voisins révèle les fondements profondément différents de ces deux droits, qui, s'ils voient leurs domaines d'application se croiser, n'en poursuivent pas moins des objectifs différents. S'il importe donc de prendre conscience des répercussions, réelles, du droit de la communication sur la situation des auteurs et auxiliaires de la création, on ne peut pas pour autant en déduire l'existence d'un droit de l'audiovisuel réunissant les dispositions du droit public et du droit privé applicables à l'audiovisuel, l'incohérence de ce droit étant trop importante pour qu'il puisse prétendre à l'autonomie.
Book Synopsis Le Droit D'Auteur de L'Audiovisuel by : Danielle Létourneau
Download or read book Le Droit D'Auteur de L'Audiovisuel written by Danielle Létourneau and published by Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais. This book was released on 1995-01-01 with total page 186 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Economies des droits d'auteur - III by : Françoise Benhamou
Download or read book Economies des droits d'auteur - III written by Françoise Benhamou and published by . This book was released on 2014 with total page 24 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'étude explore la question de la rémunération des auteurs de télévision. Après avoir procédé à une identification des flux de droits d'auteur, qui transitent soit directement des producteurs vers les auteurs, soit indirectement via les sociétés de perception et de gestion collectives, l'étude s'attelle à une évaluation des rémunérations des auteurs telles qu'elles résultent notamment de l'application du Code de la propriété intellectuelle dans le domaine de l'audiovisuel. L'étude se centre sur la fiction, mais les auteurs ont aussi recueilli un certain nombre de données sur le documentaire, qu'elles tiennent à disposition des personnes intéressées. Elle repose sur la collecte puis l'exploitation de données de première main, recueillies dans les contrats de cession de droits d'auteur déposés au Registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel (RPCA), sur trois périodes qui se situent entre 1995-1996, 2000-2001 et 2003-2004. Ces données constituent une valeur ajoutée précieuse pour la connaissance des rémunérations des auteurs de télévision. La mise en regard des rémunérations négociées en amont de la diffusion des œuvres (forfaitaires et proportionnelles) avec les rémunérations aval (versées par la SACD) permet d'apprécier l'ampleur des sommes en jeu, ainsi que leur répartition entre auteurs et entre catégories d'auteurs. Parmi les résultats et conclusions, on relève l'insuffisante transparence du système, la propension à la forfaitisation, ainsi que la faiblesse des rémunérations moyennes, alors même que l'offre de programmes s'accroît, que les coûts des programmes ne cessent d'augmenter, et que de nouveaux supports et de nouvelles fenêtres de diffusion sont proposés. Les auteurs s'interrogent sur l'efficacité d'un système qui, censé être plutôt protecteur pour les auteurs et favoriser la transparence, remplit encore bien mal ces deux objectifs. The essay explores the retribution of television writers and film makers. It first examines royalty flows,...
Book Synopsis Droits d'auteur, droits voisins by : Bernard Edelman
Download or read book Droits d'auteur, droits voisins written by Bernard Edelman and published by Editions Dalloz. This book was released on 1993 with total page 400 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: