Faculté de droit de Dijon. Jean Druard,... Le Droit de chasse en Bourgogne sous l'Ancien Régime. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques).

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Book Synopsis Faculté de droit de Dijon. Jean Druard,... Le Droit de chasse en Bourgogne sous l'Ancien Régime. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques). by : Jean Druard

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Université de Dijon. Faculté de droit. Le Fondement du droit. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Lagorgette,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Le Fondement du droit. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Lagorgette,... by : Jean Lagorgette

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Université de Dijon. Faculté de droit. Le Droit de chasse attribut du droit de propriété (étude critique de jurisprudence). Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par J. Carret,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Le Droit de chasse attribut du droit de propriété (étude critique de jurisprudence). Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par J. Carret,... by : Joseph Carret

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Université de Dijon. Faculté de droit. De l'Intervention. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Henriot,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. De l'Intervention. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Henriot,... by : Jean Henriot

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Le droit de chasse en Bourgogne sous l'ancien régime

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Book Synopsis Le droit de chasse en Bourgogne sous l'ancien régime by : Jean Druard

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Université de Dijon. Faculté de droit. Du Vol et de sa répression en Bourgogne sous l'ancien droit, et Chartes de l'abbaye de Saint-Étienne de Dijon de 1260 à 1270. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Louis Berthoumeau,...

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Université de Dijon. Faculté de droit. L'Origine et l'application en Franche-Comté de la loi du maximum. Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Albert Gardien,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. L'Origine et l'application en Franche-Comté de la loi du maximum. Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Albert Gardien,... by : Albert Gardien

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Université de Dijon. Faculté de droit. Du Casier judiciaire et de la loi du 5 août 1899. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques) soutenue ... le ... 26 juillet 1900 ... par J. Collardot, ...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Du Casier judiciaire et de la loi du 5 août 1899. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques) soutenue ... le ... 26 juillet 1900 ... par J. Collardot, ... by : J. Collardot

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Université de Dijon. Faculté de droit. De l'Abus de droit, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Ernest Porcherot,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. De l'Abus de droit, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Ernest Porcherot,... by : Ernest Porcherot

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Université de Dijon. Faculté de droit. De la Reconnaissance volontaire des enfants naturels en droit français et en droit comparé. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par L. Griveaud

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. De la Reconnaissance volontaire des enfants naturels en droit français et en droit comparé. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par L. Griveaud by : L. Griveaud

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Université de Dijon. Faculté de droit. La Loi du 8 décembre 1897, sa portée d'application, les garanties nouvelles qu'elle donne au droit de la défense, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Marcel Monnier,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. La Loi du 8 décembre 1897, sa portée d'application, les garanties nouvelles qu'elle donne au droit de la défense, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Marcel Monnier,... by : Marcel Monnier (docteur en droit.)

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Université de Dijon. Faculté de droit. Responsabilité civile du fait des animaux, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Maurice Sauvageot,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Responsabilité civile du fait des animaux, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Maurice Sauvageot,... by : Maurice Sauvageot

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Université de Dijon. Faculté de droit. Du Concours idéal d'infractions. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par René Lucien,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Du Concours idéal d'infractions. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par René Lucien,... by : René Lucien

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Université de Dijon. Faculté de droit. Les Avocats du parlement de Franche-Comté. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Gustave Carrelet...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Les Avocats du parlement de Franche-Comté. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Gustave Carrelet... by : Gustave Carrelet

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Université de Dijon. Faculté de droit. Des Pactes joints aux dons manuels. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Ernest Berliat,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Des Pactes joints aux dons manuels. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Ernest Berliat,... by : Ernest Berliat

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Université de Dijon. Faculté de droit. Le Jury correctionnel et l'échevinage. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par René Monicat,...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Le Jury correctionnel et l'échevinage. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par René Monicat,... by : René Monicat

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Université de Dijon. Faculté de droit. Le Duel et la Loi pénale. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Masson...

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Book Synopsis Université de Dijon. Faculté de droit. Le Duel et la Loi pénale. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Masson... by : Jean Masson

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