Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Mante, intervenans et prenant le fait et cause pour Me Michel Tubeuf, deffendeur, contre Me Jaques Hennoyer et Me Jaques Baudet, demandeurs

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Mante, intervenans et prenant le fait et cause pour Me Michel Tubeuf, deffendeur, contre Me Jaques Hennoyer et Me Jaques Baudet, demandeurs by : Michel Tubeuf

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Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale de Belley, et Me François Michon, prieur de Tallissieux, défendeurs, contre MM. Prosper Genin, curé de Theysieu, Claude Aymonet, curé de Passin, et Claude Callet, curé de Virieu-le-Petit, demandeurs

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale de Belley, et Me François Michon, prieur de Tallissieux, défendeurs, contre MM. Prosper Genin, curé de Theysieu, Claude Aymonet, curé de Passin, et Claude Callet, curé de Virieu-le-Petit, demandeurs by : Église catholique. Diocèse

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégialle de Saint-Maclou de Bar-sur-Aube, appellans de la sentence du bailly de Chaumont du 6 septembre 1673, et demandeurs suivant la Commission du 7 mars 1674 et la Requeste présentée à la Cour le 16 janvier 1683, et intimez, contre les abbé, prieur et convent du Val-des-Escoliers, tant en leurs noms que comme estans au lieu de Claude-Lambert Rabionois, religieux de ladite abbaye, lequel avait repris au lieu de Jean Adam, aussi religieux du mesme Ordre, et encore comme ayans pris le fait et cause de Claude Lescuyer leur fermier, intimez, deffendeurs et appellans...

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédralle de Saint-Malo, deffendeurs... contre Me Jean de la Haye, vicaire perpétuel de la cure de Cancalle, demandeur... (de Gamaches, proc.).

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédralle de Saint-Malo, deffendeurs... contre Me Jean de la Haye, vicaire perpétuel de la cure de Cancalle, demandeur... (de Gamaches, proc.). by : Eglise catholique. Diocèse

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Factum, pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale Saint-Aignan d'Orléans, immédiatement dépendante du saint-siège apostolique, prenant le fait et cause pour maître Jean Fougeu, chanoine, et maître Jean Bernard, curé du Crucifix en ladite église,... contre messire Pierre Du Cambout de Coislin, évêque d'Orléans,... prenant le fait et cause pour ses official et promoteur,... et maître Jacques Baudouin, curé de Saint-Benoît-du-Retour de ladite ville d'Orléans....

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Book Synopsis Factum, pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale Saint-Aignan d'Orléans, immédiatement dépendante du saint-siège apostolique, prenant le fait et cause pour maître Jean Fougeu, chanoine, et maître Jean Bernard, curé du Crucifix en ladite église,... contre messire Pierre Du Cambout de Coislin, évêque d'Orléans,... prenant le fait et cause pour ses official et promoteur,... et maître Jacques Baudouin, curé de Saint-Benoît-du-Retour de ladite ville d'Orléans.... by :

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Factum pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Eglise Cathedrale de Luçon, deffendeurs & inthmiez. Contre Me Nicolas Buhon Chanoine & Ausmonier de ladite Eglise, demandeur en lettres de formes de Requeste civille & appelant comme d'abus

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Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale et métropolitaine de Sens, appelants, contre les religieuses de la Pomeraye, intimées

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Factum pour Me Sébastien Du Pasquier, prêtre, chanoine et trésorier de l'église cathédrale de Toul, défendeur, et encore pour les doyen, chanoines et chapitre de Toul, intervenants, contre maître Jean Haraucourt, prêtre se disant nommé par le roi audit office de trésorier, demandeur

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de S. Marcel-lez-Paris, demandeurs en évocation, contre frère Antoine de Maupeou, religieux de l'abbaye de Saint-Victor, desservant une prébende en ladite église de S. Marcel, et les abbé, religieux, prieur et convent de ladite abbaye, prenant son fait et cause...

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Verdun, demandeurs, contre les abbé, religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Airy de Verdun, Ordre de saint Benoist, deffendeurs

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Verdun, demandeurs, contre les abbé, religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Airy de Verdun, Ordre de saint Benoist, deffendeurs by : Eglise catholique. Diocèse

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise de Paris, deffendeurs... contre Mre François de Morogues,... et dame Susanne de Lauberon, son épouse, demandeurs... et Mre Louis le Pelletier,... président à mortier au Parlement de Paris, ayant acquis le droit desdits sieur et dame de Morogues, intervenant

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs...

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Factum pour les prévôt, doyen, chantre, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims, prenant fait et cause pour maître Jacques Rousseau, maître de la musique et des enfants de choeur de la même église, et pourvu de la chapelle vicariale de S. Calixte,... contre maître Jean Talon,... ci-devant maître de la musique et des enfants de choeur de l'église de Reims, et alors pourvu de la chapelle vicariale de S. Calixte...

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroisse royale de Saint-Germain-Lauxerrois à Paris, demandeurs, contre M. Pierre des Essarts, défendeur

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale et paroisse royale de Saint-Germain-Lauxerrois à Paris, demandeurs, contre M. Pierre des Essarts, défendeur by : Collégiale Saint-Germain-L'Auxerrois

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise cathédrale de Bauvais et M. M. les agens généraux du clergé. Contre les officiers du baillage & siége presidial de la même ville de Bauvais

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Factum pour la communauté des chapelains de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, demandeurs et défendeurs

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Book Synopsis Factum pour la communauté des chapelains de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, demandeurs et défendeurs by : Boschet

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Rémy de Pleurre (Pleurs), appelants, contre maître Michel Aubry, prêtre, curé de la paroisse de Pleurre, intimé

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Book Synopsis Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Rémy de Pleurre (Pleurs), appelants, contre maître Michel Aubry, prêtre, curé de la paroisse de Pleurre, intimé by : Collégiale Saint-Rémy

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