Factum pour les dames abbesse, religieuses, prieure et convent de l'abbaye royale d'Origny-Sainte-Benoîte, appelantes, contre Jean-Antoine Carlier,... sieur de Fienne, et dame Marie-Françoise Branche, sa femme...

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Book Synopsis Factum pour les dames abbesse, religieuses, prieure et convent de l'abbaye royale d'Origny-Sainte-Benoîte, appelantes, contre Jean-Antoine Carlier,... sieur de Fienne, et dame Marie-Françoise Branche, sa femme... by : Abbaye d'Origny-Sainte-Benoîte

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Factum pour les dames abbesse, prieure, religieuses et convent de l'abbaye royale d'Andecy, Ordre de saint Benoist, au diocèse de Châlons en Champagne, intimées... contre M. le procureur général du roy, Mre Pierre Larcher,... président en la Chambre des comptes, cy-devant seigneur de Baye, Mre Michel Larcher, son fils, conseiller du roy, maistre des requestes ordinaire de son Hostel, à présent seigneur dudit Baye, et Mre Henry Barbin de Broyes,... partie intervenante : tous appellans de la sentence du bailly de Châlons du 31 juillet 1673...

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Factum pour les dames abbesse, religieuses, prieure & convent du monastère royal de Saint Pierre de Lyon... Contre maistre Jean Chausse, prestre curé, ou vicaire perpetuel en ladite Eglise & paroisse de S. Pierre de Lyon...

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Factum pour les dames abbesse, religieuses, prieure et couvent du monastère royal de St-Pierre de Lyon, contre Mre J. Chausse, prestre curé ou vicaire perpétuel en ladite église

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Book Synopsis Factum pour les dames abbesse, religieuses, prieure et couvent du monastère royal de St-Pierre de Lyon, contre Mre J. Chausse, prestre curé ou vicaire perpétuel en ladite église by :

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Factums pour les dames abbesse, religieuses et convent de Nostre-Dame du Val-de-Grâce, et les religieux, prieur et convent de l'abbaye de Saint-Corneil de Compiègne, demandeurs et intimez, contre Me François Charmoluë, doyen de l'église collégiale Saint-Clément de Compiègne, Mes Jean Beranger, l'aisné, Gilles de Feu, Jean Beranger, le jeune, Samuel de Billy, Claude Legrand et Nicolas Bergeron, chanoines de ladite église, et Mes Antoine Poullain, Claude Roussel, Fleurant Chambellan, Laurent Courtois, Adrian Amelin et Louis Leblanc, vicaires de la mesme église, deffendeurs

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Factum pour les dames abbesse, religieuses, prieure et convent du monastère royal de Saint-Pierre de Lyon,... contre Me Jean Chausse, prêtre-curé ou vicaire perpétuel en ladite église et paroisse de Saint-Pierre de Lyon...

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Book Synopsis Factum pour les dames abbesse, religieuses, prieure et convent du monastère royal de Saint-Pierre de Lyon,... contre Me Jean Chausse, prêtre-curé ou vicaire perpétuel en ladite église et paroisse de Saint-Pierre de Lyon... by : Monastère Saint-Pierre

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Factum pour les dames prieure et religieuses du monastère S. Antoine-lez-Chaumont-en-Vexin contre messire Philippe de Moitiée, sieur de Villotran, et dame Marie d'Abancour, son épouse

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Book Synopsis Factum pour les dames prieure et religieuses du monastère S. Antoine-lez-Chaumont-en-Vexin contre messire Philippe de Moitiée, sieur de Villotran, et dame Marie d'Abancour, son épouse by : Monastère Saint-Antoine

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Factum pour les dames prieure, religieuses et convent du prieuré royal, et hospitaliers de Saint-Nicolas de Pontoise, appelantes et demanderesses, contre Edme de Perthuis, écuyer, intimé et défendeur

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Book Synopsis Factum pour les dames prieure, religieuses et convent du prieuré royal, et hospitaliers de Saint-Nicolas de Pontoise, appelantes et demanderesses, contre Edme de Perthuis, écuyer, intimé et défendeur by : Hôtel-Dieu de Saint-Nicolas

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Factum pour madame Henriette de Lorraine, abbesse, et les dames prieure et convent de l'abbaye royale de Notre-Dame de Soissons, dames du village de Saconim, appelantes d'une sentence rendue par défaut et forclusion par messieurs des Requêtes du Palais, le 17 novembre 1645,... contre frère Robert de Vassaux, religieux profès de l'abbaye de S. Jean-des-Vignes de Soissons, curé dudit Saconim, intimé,... et messire François de S. Martin d'Aglié, abbé de ladite abbaye de S. Jean, les habitants dudit Saconim et le receveur général de ladite abbaye, intervenants

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Factum pour les Dames Abbesse, Religieuses, Prieure et Convent du Monastere Royal de Saint Pierre de Lyon, ... Contre Maistre Jean Chausse, Prestre-Curé, ou Vicaire perpetuel en ladite Eglise et Parroisse de S. Pierre de Lyon ... (Signé Doremiulx, Avocat).

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Factum pour les dames abbesse et religieuses du couvent de la Saussaye, défenderesses, contre les sieurs commandeurs et chevaliers de Saint-Lazare, demandeurs

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Book Synopsis Factum pour les dames abbesse et religieuses du couvent de la Saussaye, défenderesses, contre les sieurs commandeurs et chevaliers de Saint-Lazare, demandeurs by : Couvent de la Saussaye

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Factum pour les dames abbesse, religieuses, prieure et convent de l'abbaye royale de Notre-Dame de Soissons, dames de Charly, Claude Maistre, meunier du moulin Barré, et les syndics, manants et habitants de la paroisse de Charly, intimés, contre les syndics, manants et habitants de la paroisse de Villiers-sur-Marne, appelants

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Factum pour les religieuses, abbesse et convent de l'abbaye royale de Nostre-Dame de Villiers, contre Mre Jean-Baptiste de Selve, seigneur de Villiers, procureur général en la Cour des monnoyes, demandeur et deffendeur

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Book Synopsis Factum pour les religieuses, abbesse et convent de l'abbaye royale de Nostre-Dame de Villiers, contre Mre Jean-Baptiste de Selve, seigneur de Villiers, procureur général en la Cour des monnoyes, demandeur et deffendeur by : Abbaye Notre-Dame de Villiers-aux-Nonnains

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Factum pour les dames abbesse et religieuses de l'abbaye royale de Sainte-Trinité de Caen, défenderesses, contre Guillaume Coutelle, sieur de Catchoulle, Guillaume Coaspel, sieur des Bruyères, et Charles de Thieuville, sieur de Meurdrac, demandeurs, opposants à l'exécution de deux arrêts contradictoires du Conseil, des dix-neuf septembre 1668 et neuf septembre 1670

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Factum pour les religieux, prieur et convent de l'abbaye de la Très-Sainte-Trinité de Tyron (Tiron), ordre de Saint-Benoît, défendeurs et demandeurs, contre messire Jean de Pleurs et dame Marie de Fontenay, sa femme, et maître Jacques Dignon, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse des Corvées, demandeurs et défendeurs

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Factum pour les dames abbesse, prieure, religieuses et convent du Val-de-Grace de cette ville [de Paris], de l'Ordre de S. Benoist, auxquelles est unie l'abbaye de Saint-Cornille de Compiègnes, deffenderesses, contre les religieux Cordeliers et Jacobins de la mesme ville de Compiègnes, demandeurs. (Le Page, proc.).

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Factum pour dame Jeanne-Baptiste de Bourbon, fille légitimée de France, abbesse, chef et générale de l'abbaye et ordre de Fontevrault, prenant le fait et cause de ses religieuses, prieure et convent de la Madeleine d'Orléans, membre primitif dépendant de ladite abbaye, demanderesse en lettres obtenues en chancellerie, le 16 juillet 1654, contre Pierre Berthier, sieur de Saumières, damoiselle Anne Barriage, son épouse, et dame Anne Bourdin, veuve de défunt Guillaume Barriage...

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Book Synopsis Factum pour dame Jeanne-Baptiste de Bourbon, fille légitimée de France, abbesse, chef et générale de l'abbaye et ordre de Fontevrault, prenant le fait et cause de ses religieuses, prieure et convent de la Madeleine d'Orléans, membre primitif dépendant de ladite abbaye, demanderesse en lettres obtenues en chancellerie, le 16 juillet 1654, contre Pierre Berthier, sieur de Saumières, damoiselle Anne Barriage, son épouse, et dame Anne Bourdin, veuve de défunt Guillaume Barriage... by : Couvent de la Madeleine

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