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Droit Public Et Droit Prive De Lenvironnement Unite Dans La Diversite
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Book Synopsis Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? by :
Download or read book Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité ? written by and published by . This book was released on 2016-12-20 with total page 247 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La présente publication est le fruit d'un colloque intitulé "Droit public et droit privé de l'environnement : unité dans la diversité", organisé au Sénat. Cet ouvrage est l'occasion de croiser les regards des juristes privatistes et publicistes autour des questions fondamentales qui irradient cette "discipline". L'objectif a été de dépasser les frontières pour penser ou repenser les problématiques du droit de l'environnement. Cette approche dualiste s'impose d'autant plus que ce droit apparaît davantage comme une "transdiscipline". La question environnementale du début du XXIe siècle succède ou s'adjoint aujourd'hui à la question sociale du début du XXe. Pour faire état de ce droit qui se joue des catégories et des classifications traditionnelles, les organisateurs ont choisi d'aborder plusieurs piliers de ce temple environnemental en distinguant, en trois temps, les principes, les droits et les techniques. Cet ouvrage est une boîte à outils et un décodeur offrant les moyens d'une relecture plus claire et plus pertinente du droit privé et du droit public de l'environnement. Il s'adresse tant aux praticiens (avocats, notaires, experts) qu'aux universitaires et étudiants confrontés aux questions environnementales.
Book Synopsis Routledge Handbook of Private Law and Sustainability by : Marta Santos Silva
Download or read book Routledge Handbook of Private Law and Sustainability written by Marta Santos Silva and published by Taylor & Francis. This book was released on 2024-06-05 with total page 693 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Routledge Handbook of Private Law and Sustainability reflects on how the law can help tackle the current environmental challenges and make our societies more resilient to future crises. Sustainability has been high on the political agenda since the approval of the Sustainable Development Goals in 2015 and the EU Green Deal in 2019. The Green Agenda aims at making Europe the first climate‐neutral continent by 2050, but humanity persists in an ecological overshoot that puts at risk the survival of species, including that of our own. Drawing together a selection of leading thinkers in the field, this Handbook provides a curated overview of the most recent and relevant discussions for private lawyers related to environmental and sustainability concerns. The authors delve into case study examples from 20 countries in Europe and beyond and discuss a wide range of issues, including new property law and consumer law paradigms, the use of legal tech for promoting sustainable property management, strategies for fighting planned obsolescence, eco‐design, the servitisation economy, advances on corporate climate litigation and mandated green private sludges. Overall, the volume is designed to empower new generations of legal scholars to take an active role in the transition to a more sustainable future. It will also assist policymakers in producing better policy, through pinpointing the main legal issues that need to be addressed and offering a comparative overview of legal solutions and best practices. Divided into six key parts and overseen by a team of internationally recognised expert editors, this Handbook will be an essential resource for students, scholars, private lawyers and policymakers who wish to have a comprehensive, fundamental overview of how environmental sustainability concerns reflect on private law.
Book Synopsis Droit de l'environnement by : Raphaël Romi
Download or read book Droit de l'environnement written by Raphaël Romi and published by . This book was released on 2016-10-04 with total page 668 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l'environnement est une matière désormais reconnue. Après les acquis du processus de Grenelle, les lois sur la transition énergétique et la diversité biologique, il intègre et imprègne toutes les autres branches du droit, du droit de la construction au droit des transports en passant par le droit de l'urbanisme et le droit économique. La 9e édition du Droit de l'environnement expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l'eau et de l'air, les grands traits du droit de l'énergie et du changement climatique, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de "développement durable". Elle intègre les réformes récentes touchant le domaine et resitue les grands enjeux des dix prochaines années dans leur contexte international et européen, mais aussi philosophique, politique et économique. Chaque propos est illustré par des exemples permettant d'appréhender la matière à partir de cas emblématiques et concrets. L'ouvrage est destiné tant aux étudiants juristes et politistes de Master qu'aux étudiants de toutes les disciplines désireux de s'initier aux arcanes du "développement durable", ainsi qu'aux avocats et autres praticiens du droit et aux associations ou aux élus. Raphaël ROMI est professeur agrégé de droit public. Doyen honoraire de la Faculté de droit de Nantes, il est titulaire d'une Chaire Jean Monnet de Droit européen de l'environnement. Il dirige un Master de Droit de l'environnement et du développement durable. Il est co-président du Comité de rédaction de la revue Droit de l'environnement. Il a participé et participe à divers titres à la gestion de nombreux dossiers emblématiques du droit de l'environnement (Erika, Prestige, Xinthia, etc.) et conseille plusieurs agences régionales de l'environnement.
Book Synopsis Research Handbook on Law and Utilitarianism by : Guillaume Tusseau
Download or read book Research Handbook on Law and Utilitarianism written by Guillaume Tusseau and published by Edward Elgar Publishing. This book was released on 2024-10-03 with total page 487 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Research Handbook on Law and Utilitarianism sheds light on contemporary legal culture, and the ways in which it interacts with theories of justice. Guillaume Tusseau brings together an interdisciplinary range of scholars to analyse the utilitarian standpoint on legal disciplines and legal governance, as well as the contribution of utilitarian arguments to current legal debates.
Book Synopsis L' apport du droit privé à la protection de l'environnement by :
Download or read book L' apport du droit privé à la protection de l'environnement written by and published by . This book was released on 2022 with total page 335 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit privé de l'environnement by : Brou Akpoué
Download or read book Le droit privé de l'environnement written by Brou Akpoué and published by . This book was released on 2009 with total page 405 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les règles de protection de l’environnement sont pour l’essentiel des règles de droit public. Cependant, la défaillance de l’autorité publique constitue une source de dommage. La réparation de celui-ci nécessite la mise en œuvre des règles de la responsabilité civile. Ces procès civils et commerciaux contribuent à l’émergence du droit privé de l’environnement. Celui-ci est alors un droit tourné en priorité vers la réparation. Aussi, l’atteinte à l’environnement constitue-t-il un dommage spécifique. Cela explique pourquoi certaines notions empruntées au droit civil ont été adaptées en vue de trouver des responsables ou, plus précisément, des débiteurs de la charge de la réparation du dommage écologique. Par ailleurs, il existe une place pour la prévention du dommage écologique mais elle est limitée. On peut alors adapter certaines règles de droit privé en vue d’élaborer la fonction prophylactique du droit privé de l’environnement. Il apparaît ainsi possible d’instrumentaliser les règles du droit de la responsabilité civile et contractuelle. En outre, il est souhaitable de moduler les règles du droit de la propriété pour prévenir les atteintes à l’environnement.
Book Synopsis Droit de l'environnement by : Michel Poirier
Download or read book Droit de l'environnement written by Michel Poirier and published by . This book was released on 1984 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit et administration de l'environnement by : Raphaël Romi
Download or read book Droit et administration de l'environnement written by Raphaël Romi and published by . This book was released on 2004 with total page 595 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de l'environnement a acquis une maturité certaine. Structuré depuis 1976 autour de textes fondateurs, il a maintenant mieux défini ses objectifs : la préservation de la diversité biologique et la promotion d'un développement soutenable. Ses outils se sont diversifiés. Ce manuel a pour objectif de présenter, de la manière la plus exhaustive et la plus simple possible, cette double évolution, à l'usage non seulement des étudiants et chercheurs en Droit et Science politique, mais aussi des étudiants et chercheurs d'autres disciplines et des membres d'associations de protection de la nature. l'ouvrage présente les sources et principes du droit de l'environnement, l'administration de l'environnement, les règles juridiques de la préservation et de la gestion des espèces, les moyens juridiques de protection des écosystèmes sensibles, les rapports entre agriculture et environnement, le droit des installations classées, les problèmes juridiques de la lutte contre la pollution de l'air, de l'eau et des sols, le régime juridique des déchets et du bruit et enfin les règles favorisant une protection des paysages. La présente édition intègre les évolutions les plus récentes de la matière et les dernières jurisprudences nationales et européennes.
Book Synopsis Droit de l'environnement. 9e éd. by : Michel Prieur
Download or read book Droit de l'environnement. 9e éd. written by Michel Prieur and published by Dalloz. This book was released on 2023-10-19 with total page 1864 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et sur leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit français de l'environnement codifié depuis 2000, il répond aux besoins de toutes les parties prenantes : associations, collectivités territoriales et leurs groupements, professions judiciaires, administrations, industriels, agriculteurs, étudiants et simples citoyens. L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement et à la jurisprudence du Conseil Constitutionnel. Il fait une place accrue au droit privé dont les techniques et mécanismes trouvent de plus en plus une application dans le domaine de l'environnement. Sont traitées également les nombreuses réformes touchant à la fois à l'environnement et à d'autres secteurs comme le patrimoine culturel, l'urbanisme, le tourisme, l'agriculture, le climat et l'énergie. En effet conformément au principe d'intégration, les autorités publiques doivent introduire l'environnement dans les politiques sectorielles. Cette neuvième édition tient compte des jurisprudences les plus récentes et des réformes législatives telles que la loi n°2021-1104 du 22 aout 2021 " climat et résilience " et la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 " accélération de la production d'énergies renouvelables ".
Book Synopsis Droit de l'environnement by : Michel Prieur
Download or read book Droit de l'environnement written by Michel Prieur and published by . This book was released on 2023-09-28 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: « Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et sur leurs devoirs. Instrument de référence exhaustif sur le droit français de l'environnement codifié depuis 2000, il répond aux besoins de toutes les parties prenantes : associations, collectivités territoriales et leurs groupements, professions judiciaires, administrations, industriels, agriculteurs, étudiants et simples citoyens. L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit consacré par la Constitution depuis 2005 comme un droit fondamental de l'homme grâce à la Charte de l'environnement et à la jurisprudence du Conseil Constitutionnel. Il fait une place accrue au droit privé dont les techniques et mécanismes trouvent de plus en plus une application dans le domaine de l'environnement. Sont traitées également les nombreuses réformes touchant à la fois à l'environnement et à d'autres secteurs comme le patrimoine culturel, l'urbanisme, le tourisme, l'agriculture, le climat et l'énergie. En effet conformément au principe d'intégration, les autorités publiques doivent introduire l'environnement dans les politiques sectorielles. Cette neuvième édition tient compte des jurisprudences les plus récentes et des réformes législatives telles que la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 " climat et résilience " et la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 " accélération de la production d'énergies renouvelables »--Quatrième de couverture
Book Synopsis L'ordre public environnemental et le contrat de droit privé by : Pierre Lequet (juriste).)
Download or read book L'ordre public environnemental et le contrat de droit privé written by Pierre Lequet (juriste).) and published by . This book was released on 2022 with total page 596 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le nombre de règles environnementales impératives que les personnes privées doivent respecter à l'occasion de leurs relations contractuelles augmente sans cesse. Mais ces règles n'ont pas toutes la même nature. Parfois, la règle est purement légale et s'impose directement à une personne (producteur ou détenteur de déchets; dernier exploitant d'une usine). Parfois, c'est la relation contractuelle qui est directement réglementée et donne lieu à des obligations d'information environnementale (diagnostic de performance énergétique; information sur la quantité de CO2 émise par le produit), à des garanties spécifiques ou encore à des obligations (durabilité des produits) ou encore à des obligations de renégociation (contrat de fourniture d'énergie). Cette dynamique invite à appréhender toutes ces règles impératives de protection de l'environnement par la notion d'ordre public environnemental. Cela permet de traiter juridiquement une grande diversité de règles à l'aide de la théorie générale du contrat. Il apparaît cependant, en retour, que la notion de contrat en sort malmenée. Cela provient de la marginalisation croissante de la volonté des parties dans la détermination des engagements contractuels.
Book Synopsis The Public Law/Private Law Divide by : Mark R Freedland
Download or read book The Public Law/Private Law Divide written by Mark R Freedland and published by Bloomsbury Publishing. This book was released on 2006-03-01 with total page 269 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The contributions brought together in this book derive from joint seminars, held by scholars between colleagues from the University of Oxford and the University of Paris II. Their starting point is the original divergence between the two jurisdictions, with the initial rejection of the public-private divide in English Law, but on the other hand its total acceptance as natural in French Law. Then, they go on to demonstrate that the two systems have converged, the British one towards a certain degree of acceptance of the division, the French one towards a growing questioning of it. However this is not the only part of the story, since both visions are now commonly coloured and affected by European Law and by globalisation, which introduces new tensions into our legal understanding of what is "public" and what is "private".
Author :Institut de droit de l'environnement (Lyon). Publisher :Sup'Foucher ISBN 13 :9782216113521 Total Pages :287 pages Book Rating :4.1/5 (135 download)
Book Synopsis Droit de l'environnement by : Institut de droit de l'environnement (Lyon).
Download or read book Droit de l'environnement written by Institut de droit de l'environnement (Lyon). and published by Sup'Foucher. This book was released on 2010 with total page 287 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: 80 fichesThèmes traités Le développement durable La protection de l’environnement Les idées politiques Les relations internationales L’énergie L’eau, l’air Les déchets, les sols pollués Les risques technologiques et industriels La biodiversité Urbanisme, santé, transports...
Book Synopsis Droit de l'environnement by : Michel Poirier
Download or read book Droit de l'environnement written by Michel Poirier and published by . This book was released on 1981 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les plates-formes industrielles et le droit de l'environnement by : Marie-Axelle Gautier-Sicari
Download or read book Les plates-formes industrielles et le droit de l'environnement written by Marie-Axelle Gautier-Sicari and published by . This book was released on 2006 with total page 1078 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'étude du régime en droit de l'environnement des plates-formes industrielles, regroupant en un même lieu plusieurs activités souvent connexes relevant de personnalités juridiques distinctes, révèle les lacunes du droit des installations classées face à la multi-exploitation Elles font ainsi l'objet de deux régimes juridiques qui se superposent : un régime de droit privé issu des divers contrats conclus entre les intervenants et un régime de droit public, à travers l'application de la réglementation des installations classées dont les pierres angulaires sont la qualité d'exploitant et l'unité d'exploitation. Ces fondements rendent difficiles la pleine effectivité de la protection de l'environnement notamment lors de l'appréciation et la prévention des risques environnementaux qui doivent être à la fois collective et individuelle. Ses difficultés se retrouvent également lors de la remise en état des sols en fin d'exploitation. Les expériences des industriels pour faire face à ces lacunes sont toutefois riches d'enseignement.
Book Synopsis Droit de l'environnement by : Michel Prieur
Download or read book Droit de l'environnement written by Michel Prieur and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1996-01-01 with total page 916 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planète, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). L'ouvrage aborde tous les aspects de ce droit nouveau devenu majeur. La troisième édition tient compte des évolutions les plus récentes et consacre de nouveaux développements au droit de l'union européen ne qui a pris une importance toute particulière depuis l'Acte unique européen et le Traité de Maastricht, qui ont admis l'environnement comme une compétence des Communautés européennes. De nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, un index alphabétique, le rendent d'un maniement facile.
Book Synopsis Grands arrêts du droit de l'environnement by : Philippe Billet
Download or read book Grands arrêts du droit de l'environnement written by Philippe Billet and published by Dalloz. This book was released on 2017-12-13 with total page 444 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore l'environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique né de l'application du décret du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, lequel peut être considéré comme la première mise en forme scientifico-juridique du futur droit de l'environnement tel qu'en lui-même aujourd'hui. Il est venu aujourd'hui nécéessaire de rationnaliser l'étude de cette jurisprudence foisonnante, de rechercher les décisions marquantes et de les analyser en mettant en évidence la façon dont elles structurent le droit de l'environnement. Ce qu'il faut comprendre comme un grand arrêt.
