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Droit Penal General Recueil De Jurisprudence
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Book Synopsis Droit pénal général : recueil de jurisprudence by : Anne-Marie Boisvert
Download or read book Droit pénal général : recueil de jurisprudence written by Anne-Marie Boisvert and published by [Montréal] : Éditions Thémis. This book was released on 1992 with total page 1168 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal général by : Anne-Marie Boisvert
Download or read book Droit pénal général written by Anne-Marie Boisvert and published by . This book was released on 1996 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author :Pierre Béliveau Publisher :[Montréal] : Librairie de l'Université de Montréal ISBN 13 : Total Pages :639 pages Book Rating :4.:/5 (877 download)
Book Synopsis Droit pénal général : recueil de jurisprudence by : Pierre Béliveau
Download or read book Droit pénal général : recueil de jurisprudence written by Pierre Béliveau and published by [Montréal] : Librairie de l'Université de Montréal. This book was released on 1976* with total page 639 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal général - 6e édition by : Sordino Marie-Christine
Download or read book Droit pénal général - 6e édition written by Sordino Marie-Christine and published by Editions Ellipses. This book was released on 2016-07-26 with total page 384 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général, porteur des grands principes qui irriguent le droit pénal, a connu de profondes modifications à la suite de l’entrée en vigueur du Code pénal le 1er mars 1994 et de nombreuses réformes ultérieures. Ceci contribue à la richesse mais aussi à la complexité de la matière. C’est la raison pour laquelle cet ouvrage se devait d’être tout à la fois complet, concis et à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles. Il s’adresse en priorité aux étudiants de Licence ou de Master 1 et 2 qui suivent des enseignements de droit pénal général et qui trouveront dans ce livre la totalité de leur cours. Il intéresse également les étudiants qui souhaitent approfondir certaines questions du droit pénal général, ceux qui se préparent aux concours administratifs, aux concours de l’administration pénitentiaire, aux concours de la police et de la gendarmerie, aux concours d’entrée à l’École nationale de la magistrature et aux Centres régionaux de formation des avocats ainsi que les praticiens qui pourront ainsi avoir accès à l’actualité du droit pénal général et, plus généralement, tous ceux qui sont concernés par cette discipline.
Book Synopsis Le nouveau droit pénal (1) : Droit pénal général by : Frédéric Desportes
Download or read book Le nouveau droit pénal (1) : Droit pénal général written by Frédéric Desportes and published by FeniXX. This book was released on 1999-12-31T23:00:00+01:00 with total page 995 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le nouveau Code pénal, entré en vigueur le 1er mars 1994, est désormais appliqué depuis plus de six ans. Les principales innovations de ce texte, qui marquaient une nette rupture avec le passé, comme la faute de mise en danger délibérée, la responsabilité pénale des personnes morales, l'erreur sur le droit, les crimes contre l'Humanité ou les actes de terrorisme, ont désormais été prises en compte par les tribunaux. Mais le droit pénal reste en constante évolution, et peut toujours - à ce titre - être qualifié de « nouveau », comme le démontrent deux réformes majeures intervenues au cours de l'année 2000 : celle consistant dans la juridictionnalisation de l'application des peines, qui résulte de la loi du 15 juin 2000, renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes, et celle remettant en cause des principes séculaires de la responsabilité pénale, résultant de la loi du 10 juillet 2000, tendant à préciser la définition des délits non intentionnels. Mise à jour au 1er octobre 2000, complétée par de nombreuses références aux textes, à la jurisprudence et aux articles de doctrine les plus récents, et par l'analyse des deux réformes précitées et de leurs effets, notamment en ce qui concerne la question de la responsabilité pénale des décideurs publics ou privés, la septième édition du présent ouvrage expose - de façon à la fois synthétique et approfondie - les dispositions de droit pénal général, contenues dans le livre Ier du nouveau code. Conformément au plan retenu par le législateur, sont successivement étudiées la loi pénale, la responsabilité pénale, et enfin les peines, qui font l'objet de commentaires détaillés et concrets, complétés en annexe par une présentation générale de la procédure pénale (applicable au 1er janvier 2001), et de nombreux tableaux statistiques. Destiné aux étudiants comme aux praticiens, cet ouvrage met en évidence les enjeux et les perspectives de notre législation pénale. Il permet également - au lecteur non-juriste - de s'informer du contenu de ce droit fondamental, en ce qu'il marque les frontières de nos libertés et en assure la protection.
Book Synopsis Droit pénal général - 4e édition by : Rassat Michèle-Laure
Download or read book Droit pénal général - 4e édition written by Rassat Michèle-Laure and published by Editions Ellipses. This book was released on 2017-07-11 with total page 688 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. À ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autres sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un État démocratique. Il doit, enfin — ce qui relève spécifiquement de sa discipline —, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale.
Author :Anne Weyembergh (Professeur (Institut Etudes européennes, ULB), directrice du centre de droit européen à l'Université Libre de Bruxelles) Publisher : ISBN 13 : Total Pages :0 pages Book Rating :4.:/5 (14 download)
Book Synopsis Droit pénal by : Anne Weyembergh (Professeur (Institut Etudes européennes, ULB), directrice du centre de droit européen à l'Université Libre de Bruxelles)
Download or read book Droit pénal written by Anne Weyembergh (Professeur (Institut Etudes européennes, ULB), directrice du centre de droit européen à l'Université Libre de Bruxelles) and published by . This book was released on 2009 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal général by : Wilfrid Jeandidier
Download or read book Droit pénal général written by Wilfrid Jeandidier and published by . This book was released on 1991 with total page 608 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit Pénal Général by : Hélène Dumont
Download or read book Droit Pénal Général written by Hélène Dumont and published by [Montréal] : Librairie de l'Université de Montréal. This book was released on 1975 with total page 862 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité théorique et pratique du droit pénal français by : René Garraud
Download or read book Traité théorique et pratique du droit pénal français written by René Garraud and published by . This book was released on 1888 with total page 638 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Recueil de Jurisprudence pénale 2020. Tome 1. Droit pénal by : Jean-Luc Putz
Download or read book Recueil de Jurisprudence pénale 2020. Tome 1. Droit pénal written by Jean-Luc Putz and published by . This book was released on 2020 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le premier tome de ce recueil traite du droit pénal et s?adresse à tous les praticiens du droit pénal, notamment les avocats et institutions publiques. Nouvelle édition encore plus exhaustive !
Book Synopsis Droit pénal général by : Jean Pradel
Download or read book Droit pénal général written by Jean Pradel and published by . This book was released on 2016-09-01 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit penal general by : Jacques Fortin
Download or read book Droit penal general written by Jacques Fortin and published by . This book was released on 1971 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis grands arrêts du droit pénal général (Les) by : Jean Pradel
Download or read book grands arrêts du droit pénal général (Les) written by Jean Pradel and published by Dalloz. This book was released on 2018-09-26 with total page 898 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'État. La loi, en effet, fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits. Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel. C'est l'objectif des deux auteurs de l'ouvrage Les grands arrêts du droit pénal général. Leur méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question. Ouvrage indispensable tant aux praticiens (avocats, policiers, magistrats), qui ont à connaître et à appliquer le droit criminel, qu'aux étudiants et chercheurs qui veulent avoir une vision concrète de cette discipline telle qu'elle résulte des décisions rendues par les juridictions répressives, il est à jour des toutes dernières réformes intervenues en matière pénale.
Book Synopsis Droit pénal général - 8e édition by : Philippe Salvage
Download or read book Droit pénal général - 8e édition written by Philippe Salvage and published by PUG. This book was released on 2016-09-28T00:00:00+02:00 with total page 154 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un ouvrage simple pour présenter les principes du droit pénal général. Il aborde la responsabilité pénale dans ses structures fondamentales en envisageant successivement les conditions de l'infraction et les conséquences sanctionnatrices qu'elle entraîne.Cet ouvrage a pour objet de présenter le droit pénal général. Il aborde la responsabilité pénale dans ses structures fondamentales en envisageant successivement les conditions de l’infraction et les sanctions qu’elle entraîne. Cette nouvelle édition est à jour de la réforme du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. Elle constitue, pour les étudiants, une approche claire et succincte mais rédigée de la matière.
Book Synopsis Droit pénal général by : Gaston Stefani
Download or read book Droit pénal général written by Gaston Stefani and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1995 with total page 652 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal général by : Géraldine Danjaume-Racchini
Download or read book Droit pénal général written by Géraldine Danjaume-Racchini and published by FeniXX. This book was released on 1994-01-01T00:00:00+01:00 with total page 204 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Traite principalement des questions concernant la loi pénale, les infractions et les peines. Avec les principales innovations introduites par le nouveau code pénal. « Copyright Electre »