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Author : Philippe de Bruycker
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (14 download)
Download or read book Droit européen de l'asile et de l'immigration written by Philippe de Bruycker and published by . This book was released on 2011 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Philippe De Bruycker
Publisher :
ISBN 13 : 9782802740551
Total Pages : pages
Book Rating : 4.7/5 (45 download)
Download or read book Code de droit européen de l'immigration et de l'asile written by Philippe De Bruycker and published by . This book was released on 2015 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est le premier code de droit européen couvrant les questions de visas, frontières, immigration et asile, trafic d'êtres humains... Il sera utile à toute personne qui doit se frayer un chemin dans une matière complexe en plein développement.
Author : Daphné Bouteillet-Paquet
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296162029
Total Pages : 399 pages
Book Rating : 4.2/5 (961 download)
Download or read book L'EUROPE ET LE DROIT D'ASILE written by Daphné Bouteillet-Paquet and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2001-01-01 with total page 399 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Longtemps ignorée des enjeux de la construction européenne, la politique d'asile et de protection des réfugiés constitue depuis quelques années une question majeure. Entre " crise de l'asile " et " risque migratoire ", la protection des réfugiés a été l'objet d'un amalgame sécuritaire dans une Europe repliée sur le mythe de " l'immigration zéro ". Cet ouvrage constitue une mise en lumière des effets de la construction communautaire et de l'émergence d'un espace sans frontières sur le développement d'une politique d'asile européenne.
Author : Academic Network for Legal Studies on Immigration and Asylum in Europe
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : pages
Book Rating : 4.:/5 (123 download)
Download or read book Droit et politique de l'immigration et de l'asile en Europe written by Academic Network for Legal Studies on Immigration and Asylum in Europe and published by . This book was released on 2003 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Christine Bertrand
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296196128
Total Pages : 341 pages
Book Rating : 4.2/5 (961 download)
Download or read book L'immigration dans l'Union européenne written by Christine Bertrand and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2008-04-01 with total page 341 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les Etats de l'Union européenne sont soucieux de limiter l'arrivée des immigrés sur leur territoire. L'immigration se situe à la croisée des droits et le statut de l'immigré subit de multiples influences, parfois contradictoires. Les contributions qui composent cet ouvrage ont pour ambition de dresser un panorama des problématiques de l'immigration dans l'Union européenne.
Author : Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
Publisher :
ISBN 13 : 9789287199706
Total Pages : 215 pages
Book Rating : 4.1/5 (997 download)
Download or read book Manuel de droit européen en matière d'asile, de frontières et d'immigration written by Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne and published by . This book was released on 2014 with total page 215 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) et la législation de l'Union européenne (UE) fournissent un cadre de plus en plus important pour la protection des droits des ressortissants étrangers. La législation de l'UE relative à l'asile, aux frontières et à l'immigration se développe rapidement. Il existe un impressionnant corpus de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme qui porte, en particulier, sur les articles 3, 5, 8 et 13 de la CEDH. La Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) est également de plus en plus souvent appelée à se prononcer sur l'interprétation des dispositions de la législation de l'UE en la matière. La deuxième édition du présent manuel, mise à jour en décembre 2013, expose de manière accessible cette législation et la jurisprudence des deux cours européennes dans ce domaine. Il s'adresse aux praticiens du droit, aux juges, aux procureurs, aux agents des services de l'immigration et aux organisations non gouvernementales des États membres de l'UE ou du Conseil de l'Europe.
Author : European Union Agency for Fundamental Rights
Publisher :
ISBN 13 : 9789292393496
Total Pages : 291 pages
Book Rating : 4.3/5 (934 download)
Download or read book Manuel de droit européen en matière d'asile, de frontières et d'immigration written by European Union Agency for Fundamental Rights and published by . This book was released on 2014 with total page 291 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) et la législation de l'Union européenne (UE) fournissent un cadre de plus en plus important pour la protection des droits des ressortissants étrangers. La législation de l'UE relative à l'asile, aux frontières et à l'immigration se développe rapidement. Il existe un impressionnant corpus de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme qui porte, en particulier, sur les articles 3, 5, 8 et 13 de la CEDH. La Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) est également de plus en plus souvent appelée à se prononcer sur l'interprétation des dispositions de la législation de l'UE en la matière. La deuxième édition du présent manuel, mise à jour en décembre 2013, expose de manière accessible cette législation et la jurisprudence des deux cours européennes dans ce domaine. Il s'adresse aux praticiens du droit, aux juges, aux procureurs, aux agents des services de l'immigration et aux organisations non gouvernementales des États membres de l'UE ou du Conseil de l'Europe.
Author : Sarah Progin-Theuerkauf
Publisher : Stämpfli Verlag
ISBN 13 : 3727216654
Total Pages : 246 pages
Book Rating : 4.7/5 (272 download)
Download or read book Droit européen de l'asile written by Sarah Progin-Theuerkauf and published by Stämpfli Verlag. This book was released on 2020-09-11 with total page 246 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit européen de l'asile est un domaine du droit qui se base majoritairement sur le droit international public, mais qui possède tout de même des particularités qui lui sont propres. Parallèlement au cadre juridique international, ce compendium offre une vue d'ensemble des instruments composant le régime d'asile européen commun (RAEC), leur origine et leurs faiblesses, tout en se référant à la jurisprudence pertinente de la Cour de Justice de l'Union européenne. Un accent particulier est mis sur le système de Dublin, qui est actuellement sous pression. L'intégration partielle de la Suisse dans le RAEC est également abordée. Le compendium permet de se familiariser rapidement avec ce domaine complexe qu'est le droit européen de l'asile et s'adresse tant aux étudiant-e-s qu'aux praticien-ne-s.
Author :
Publisher :
ISBN 13 : 9789292393632
Total Pages : 291 pages
Book Rating : 4.3/5 (936 download)
Download or read book Manuel de droit européen en matière d'asile, de frontières et d'immigration written by and published by . This book was released on 2014 with total page 291 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) et la législation de l'Union européenne (UE) fournissent un cadre de plus en plus important pour la protection des droits des ressortissants étrangers. La législation de l'UE relative à l'asile, aux frontières et à l'immigration se développe rapidement. Il existe un impressionnant corpus de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme qui porte, en particulier, sur les articles 3, 5, 8 et 13 de la CEDH. La Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) est également de plus en plus souvent appelée à se prononcer sur l'interprétation des dispositions de la législation de l'UE en la matière. La deuxième édition du présent manuel, mise à jour en décembre 2013, expose de manière accessible cette législation et la jurisprudence des deux cours européennes dans ce domaine. Il s'adresse aux praticiens du droit, aux juges, aux procureurs, aux agents des services de l'immigration et aux organisations non gouvernementales des États membres de l'UE ou du Conseil de l'Europe.
Author : Conseil de l'Europe
Publisher : Council of Europe
ISBN 13 :
Total Pages : 72 pages
Book Rating : 4./5 ( download)
Download or read book Le droit de quitter un pays written by Conseil de l'Europe and published by Council of Europe. This book was released on 2013-11-01 with total page 72 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit de quitter un pays, y compris le sien, est une condition préalable nécessaire à la jouissance de plusieurs autres droits de l’homme, dont le droit de demander l’asile et d’en bénéficier, et le droit à la protection contre les mauvais traitements. Les Etats sont habilités à apporter des restrictions à l’exercice du droit de quitter un pays, mais uniquement si elles sont compatibles avec la Convention européenne des droits de l’homme et la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Plusieurs mesures prises ou envisagées ces dernières années par des Etats membres du Conseil de l’Europe situés dans les Balkans occidentaux compromettent gravement l’exercice du droit de quitter un pays, consacré par le Protocole n° 4 à la Convention européenne des droits de l’homme, ainsi que du droit de demander l’asile et d’en bénéficier. Cette situation préoccupe tout particulièrement le Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe car ces mesures restrictives sont adoptées à l’instigation d’Etats membres de l’Union européenne, qui entendent mettre ainsi en œuvre leurs politiques d’immigration et de contrôle des frontières. Ces mesures ont aussi une dimension discriminatoire puisque, en pratique, elles visent et pénalisent les Roms. Ce document thématique examine le droit de quitter un pays et sa signification, en analysant comment ce droit est inscrit dans les instruments internationaux consacrés aux droits de l’homme et comment il est interprété par les cours européennes et par les organes conventionnels de l’Onu. Six thèmes majeurs sont traités : le droit de quitter un pays, y compris le sien ; le droit de demander l’asile et d’en bénéficier ; le droit des non-ressortissants de quitter un pays ; l’interdiction de la discrimination dans l’exercice du droit de quitter un pays ; la situation dans les Balkans occidentaux ; et les effets de l’externalisation par l’Union européenne des politiques de contrôle des frontières sur le droit de quitter un pays. Dans les conclusions, l’accent est mis sur la nécessité, pour les Etats européens, d’examiner ou de réexaminer leurs lois et politiques migratoires pour les rendre pleinement compatibles avec la Convention européenne des droits de l’homme et la jurisprudence de la Cour.
Author : Sophie Huguenet
Publisher : Editions L'Harmattan
ISBN 13 : 2296383777
Total Pages : 125 pages
Book Rating : 4.2/5 (963 download)
Download or read book Droit de l'Asile : le projet britannique d'externalisation written by Sophie Huguenet and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2004-12-01 with total page 125 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La question de l'asile politique est plus que jamais d'actualité à l'échelle européenne. A la suite des "Nouvelles approches internationales du traitement des demandes d'asile et de la protection" proposées par le Royaume-Uni, le débat s'oriente vers la recherche de solutions extraterritoriales et le développement de la coopération avec les pays d'origine des demandeurs. Radicalement nouvelle, cette vision britannique prend la forme et le nom d'"externalisation" du système d'asile. Elle soulève des questions juridiques importantes à l'heure où l'U.E cherche à établir un Régime d'asile européen commun.
Author : P. De Bruycker
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 116 pages
Book Rating : 4.:/5 (822 download)
Download or read book Libre circulation des personnes et droit d'asile en Europe: De la Communauté économique à l'Union européenne written by P. De Bruycker and published by . This book was released on 1992 with total page 116 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ce rapport entend contribuer à éclaircir le débat concernant d'une part la libre circulation des personnes et d'autre part le droit d'asile. La libre circulation des personnes touche tout le problème de l'immigration, des migrations non maîtrisées, du contrôle des frontières, etc. Tandis que le thème du droit d'asile soulève des questions sur l'harmonisation des politiques d'asile, leur caractère restrictif ou non, leur impact sur les dispositions de la Convention de Genève de 1951. Les auteurs développent d'abord la notion de libre circulation des personnes en droit européen tant sur le plan matériel qu'institutionnel (espaces de libre circulation, traités de Schengen et de Maastricht). Ils présentent également des concepts de base du droit des réfugiés (asile, Convention de Genève, etc.) avant d'aborder le coeur de leur étude. Celui-ci consiste en la confrontation du mécanisme de détermination de l'Etat responsable de l'examen d'une demande d'asile prévu dans les conventions de Schengen et de Dublin avec les dispositions de la Convention de Genève de 1951. Ils examinent ainsi les convergences et divergences des traités en question, de même que leur compatibilité.
Author : Khadija Moalla Berrebeh
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 638 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book L'UNION EUROPEENNE ET L'HARMONISATION DES DROITS DE L'IMMIGRATION written by Khadija Moalla Berrebeh and published by . This book was released on 1997 with total page 638 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: EN ACCORDANT LA LIBRE CIRCULATION AUX CITOYENS EUROPEENS ET, PAR CONSEQUENT, EN OUVRANT LEURS FRONTIERES "INTERIEURES", LES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE OFFRENT UNE PART IMPORTANTE DE LEUR SOUVERAINETE. EN CONTRE PARTIE DE CETTE CONCESSION, CES ETATS ONT DECIDE DE VERROUILLER AU MAXIMUM LES FRONTIERES DITES "EXTERIEURES" SEPARANT LE TERRITOIRE DES ETATS COMMUNAUTAIRES DE CELUI DES ETATS TIERS. AINSI, SI DEPUIS L'ARTICLE 48 DU TRAITE DE ROME, LES RESSORTISSANTS COMMUNAUTAIRES ONT LE DROIT DE CIRCULER LIBREMENT, LES RESSORTISSANTS NON COMMUNAUTAIRES N'Y ONT PAS DROIT. ACTUELLEMENT, LES ETATS DE LA COMMUNAUTE ONT COMMENCE A HARMONISER CERTAINS DOMAINES DE LEUR DROIT DE L'IMMIGRATION TELS QUE L'ENTREE OU L'ASILE POLITIQUE. NEANMOINS, D'UNE PART, IL RESTE PLUSIEURS DOMAINES QUI N'ONT PAS ETE HARMONISES, ET D'AUTRE PART, CES ETATS ONT CHOISI LA VOIE INTERGOUVERNEMENTALE (TELS QUE LES ACCORDS DE SCHENGEN OU LA CONVENTION DE DUBLIN.), PLUTOT QUE COMMUNAUTAIRE POUR EFFECTUER CETTE HARMONISATION. D'OU L'INTERET DE COMPARER TOUTES LES LEGISLATIONS DES QUINZE RELATIVES A L'IMMIGRATION AFIN DE PROPOSER UN PROJET D'HARMONISATION DE DOMAINES QUI NE L'ONT PAS ETE TELS QUE LE SEJOUR OU LE REGROUPEMENT FAMILIAL.
Author : Daniel Thym
Publisher : Oxford University Press
ISBN 13 : 0192646729
Total Pages : 721 pages
Book Rating : 4.1/5 (926 download)
Download or read book European Migration Law written by Daniel Thym and published by Oxford University Press. This book was released on 2023-05-16 with total page 721 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This title provides a comprehensive overview of European migration law. More than three dozen directives and regulations are discussed throughout this volume, together with numerous court judgments, international treaties, reform proposals, and factual developments. This careful inspection of EU legislation and cases is accompanied by analyses of domestic and international developments, as well as contextual factors influencing the real world of migratory movements. Across eighteen chapters, Daniel Thym discusses core features of visas and border controls, asylum and legal migration, integration and return, association agreements, and international cooperation. The work consists of two parts. In the first part, Thym provides an analysis of the general framework behind the EU rules on migration and the changing positions of the supranational institutions. Central to this part is a discussion on the significance of human rights and the case law of the Court of Justice. Several chapters identify general features guiding the interpretation and the administrative implementation of the common rulebook. In the second part of the book, Thym explores the policy design and the substance approached through a thematic, rather than a chronological, lens. These chapters provide a reliable inventory of the policy design, the legislation and judgments on all areas of European migration law.
Author : Natascha Zaun
Publisher : Springer
ISBN 13 : 3319398296
Total Pages : 326 pages
Book Rating : 4.3/5 (193 download)
Download or read book EU Asylum Policies written by Natascha Zaun and published by Springer. This book was released on 2017-02-22 with total page 326 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book fills a significant lacuna in our understanding of the refugee crisis by analyzing the dynamics that lie behind fifteen years of asylum policies in the European Union. It sheds light on why cooperation has led to reinforced refugee protection on paper but has failed to provide it in practice. Offering innovative empirical, theoretical and methodological research on this crucial topic, it argues that the different asylum systems and priorities of the various Member States explain the EU's lack of initiative in responding to this humanitarian emergency. The author demonstrates that the strong regulators of North-Western Europe have used their powerful bargaining positions to shape EU asylum policies decisively, which has allowed them to impose their will on Member States in South-Eastern Europe. These latter countries, having barely made a mark on EU policies, are now facing significant difficulties in implementing them. The EU will only identify potential solutions to the crisis, the author concludes, when it takes these disparities into account and establishes a functioning common refugee policy. This novel work will appeal to students and scholars of politics, immigration and asylum in the EU.
Author : Imelda Higgins
Publisher : Cambridge University Press
ISBN 13 : 9780521605588
Total Pages : 494 pages
Book Rating : 4.6/5 (55 download)
Download or read book Migration and Asylum Law and Policy in the European Union written by Imelda Higgins and published by Cambridge University Press. This book was released on 2004-06-17 with total page 494 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: An international survey covering the migration and asylum laws of 15 EU member states.
Author :
Publisher : Odile Jacob
ISBN 13 : 273818992X
Total Pages : 305 pages
Book Rating : 4.7/5 (381 download)
Download or read book written by and published by Odile Jacob. This book was released on with total page 305 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
