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ISBN 13 : 9782247166756
Total Pages : pages
Book Rating : 4.1/5 (667 download)
Download or read book Droit et pratique de la procédure civile 2017/2018 written by and published by . This book was released on 2016 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Monique Bandrac
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ISBN 13 : 9782247187485
Total Pages : 2580 pages
Book Rating : 4.1/5 (874 download)
Download or read book Droit et pratique de la procédure civile written by Monique Bandrac and published by . This book was released on 2021-01-13 with total page 2580 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Serge Guinchard
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247069231
Total Pages : 1392 pages
Book Rating : 4.0/5 (692 download)
Download or read book Droit et pratique de la procédure civile written by Serge Guinchard and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2006 with total page 1392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La parution de la cinquième édition de cet ouvrage consacré à la pratique du procès civil devant toutes les juridictions de l'ordre judiciaire confirme son indéniable succès. En quelques années, il est devenu la référence incontournable des praticiens. En effet, le souci de clarté et d'accès aisé aux questions traitées est assuré par un index enrichi par le choix d'un plan chronologique, conforme à la manière d'agir en procédure civile, depuis l'engagement du procès jusqu'au paiement des frais de l'instance, en passant par la phase de jugement et l'exercice des voies de recours. A chaque étape de la procédure, à chaque hésitation du praticien, des solutions concrètes sont présentées. Les illustrations récentes les plus marquantes de la jurisprudence, et leurs nuances variées, sont confortées par la richesse des analyses doctrinales. Une large part est accordée aux règles du procès équitable telles qu'elles ont été élaborées par la Cour européenne des droits de l'Homme, ainsi qu'aux règlements communautaires sur la détermination de la compétence et l'exécution des jugements, notamment le titre exécutoire européen (nouveau chapitre). En droit interne, une actualité législative et réglementaire abondante est intégrée à cette nouvelle édition. Les modifications substantielles apportées à la procédure civile par le décret du 28 décembre 2005, relatif à la procédure civile, à certaines procédures d'exécution ; la réforme des compétences respectives du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance (loi du 26 janvier 2005 et décret du 13 mai 2005) ; la mise en conformité du contentieux de la sécurité sociale avec les exigences du procès équitable (décret du 29 septembre 2005) ; la réforme portant sur la sauvegarde des entreprises (loi du 26 juillet 2005 et décret du 28 décembre 2005). Un outil efficace est ainsi mis à la disposition des professionnels du droit engagés, au quotidien, dans l'exercice de l'activité judiciaire : avocats, avoués, experts, huissiers de justice, greffiers, magistrats et juristes d'entreprises s'occupant du contentieux ou de sa prévention.
Author : Serge Guinchard
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247103966
Total Pages : 1713 pages
Book Rating : 4.1/5 (39 download)
Download or read book Droit et pratique de la procédure civile written by Serge Guinchard and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2012 with total page 1713 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Ouvrage consacré à la pratique quotidienne du procès civil. Une large part est accordée aux règles du procès équitable élaborées par la Cour européenne des droits de l'Homme et au droit de l'Union européenne de plus en plus présent en procédure civile. Cette septième édition intègre la concrétisation législative ou réglementaire de nombreuses propositions de la commission Guinchard, sur la réorganisation des contentieux et l'allégement de certaines procédures juridictionnelles : transfert de la tutelle des mineurs au juge des affaires familiales et spécialisation accrue de certaines juridictions (loi du 12 mai 2009) ; bouleversement des procédures orales devant les juridictions d'exception et rôle accru de la conciliation (décret du 1er octobre 2010) ; compétence du tribunal d'instance et du juge de l'exécution et création de la procédure participative de négociation assistée par avocat (loi du 22 décembre 2010). Le projet de loi du 3 mars 2010, en cours de discussion au Parlement, est aussi intégré à l'ouvrage : suppression des juridictions de proximité et modification des compétences des juges de proximité ; réforme de la procédure de divorce par consentement mutuel ; extension au tribunal de grande instance de la compétence en matière d'injonction de payer ; spécialisation des juges départiteurs aux prud'hommes ; transferts de compétence entre le tribunal de grande instance et le tribunal d'instance ; spécialisation de certains tribunaux de grande instance en matière d'indications géographiques. La réforme de la procédure d'appel désormais entrée en vigueur est largement commentée.
Author : Serge Guinchard
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247037889
Total Pages : 1552 pages
Book Rating : 4.0/5 (378 download)
Download or read book Droit et pratique de la procédure civile written by Serge Guinchard and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1999 with total page 1552 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Premier ouvrage synthétique sur la matière à l'adresse spécifique des praticiens du droit, la première édition de Droit et pratique de la procédure civile a rencontré, dès sa sortie, un vif succès qui ne s'est jamais démenti par la suite. La qualité de cet ouvrage dirigé par le professeur Serge Guinchard et rédigé par les meilleurs spécialistes de la matière (universitaires, magistrats, avocats, avoué ou huissier) a parfaitement répondu à l'originalité de la démarche initiale et à la spécificité de la collection des Dalloz Action. Pour conforter ce succès, il était nécessaire de réagir très rapidement à l'actualité, et en l'occurrence aux trois réformes qui viennent de changer le paysage de la procédure civile : en premier lieu le décret du 28 décembre 1998 portant réforme de la procédure civile, mais aussi la loi du 18 décembre 1998 relative à l'aide juridique et le décret du 26 février 1999 relatif à la Cour de cassation. C'est l'objet même de cette mise à jour 1999 de Droit et pratique de la procédure civile qui vient, en pleine actualité, présenter ces nouveaux textes et offrir ainsi aux praticiens les vrais services qu'ils attendent d'un ouvrage qui leur est destiné.
Author : Serge Guinchard
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247041909
Total Pages : 1522 pages
Book Rating : 4.0/5 (419 download)
Download or read book Droit et pratique de la procédure civile written by Serge Guinchard and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2000 with total page 1522 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Premier ouvrage résolument pratique sur la matière, à l'adresse spécifique des praticiens du droit, ce Dalloz Action Droit et pratique de la procédure civile a rencontré, dès sa première édition un vif succès qui ne s'est jamais démenti par la suite, à tel point qu'il fut nécessaire de procéder, très rapidement, à un retirage. La qualité de cet ouvrage dirigé par le Doyen Serge Guinchard, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) et rédigé par les meilleurs spécialistes de la discipline (universitaires, magistrats, avocats, avoué ou huissier de justice) a parfaitement répondu à l'originalité de la démarche initiale et à la spécificité de la collection des Dalloz Action. Le souci de clarté a guidé tous ceux qui ont participé à la rédaction de cette nouvelle édition. La présentation des solutions pratiques, selon une démarche parfois très proche de la casuistique, appuyée sur les illustrations les plus marquantes et les plus récentes en jurisprudence, a prévalu sur une approche plus dogmatique. C'est un outil précieux, parce qu'efficace et directement utilisable, qui est ainsi mis entre les mains de tous ceux qui, par nécessité ou par profession, ont vocation à parcourir les chemins parfois tortueux de la procédure civile. Ce souci de clarté et d'accès direct à l'information recherchée se retrouve bien évidemment dans le plan qui expose, selon une démarche chronologique, la manière d'agir et d'agir bien en procédure civile, de l'engagement du procès à l'exercice des voies de recours et au paiement des frais de l'instance. Un sommaire figure en tête de l'ouvrage et une table détaillée à la fin, précédée d'un index alphabétique particulièrement soigné. Cette nouvelle édition est à jour des applications jurisprudentielles les plus récentes sur les réformes introduites par les décrets du 28 décembre 1998 et du 26 février 1999. Une large part est faite à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière procédurale. Cette édition est également enrichie de développements sur la conciliation et la médiation, le droit local d'Alsace-Moselle et le référé dans le droit de la presse. Elle vient, en pleine actualité, présenter de la manière la plus exhaustive, la plus simple mais la plus scientifique, une discipline aride et complexe pour offrir aux praticiens les vrais services qu'ils attendent d'une collection et d'un ouvrage qui leur sont destinés.
Author : Serge Guinchard
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247048731
Total Pages : 1373 pages
Book Rating : 4.0/5 (487 download)
Download or read book Droit et pratique de la procédure civile written by Serge Guinchard and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2002 with total page 1373 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Premier ouvrage résolument pratique sur l'organisation et le fonctionnement du procès, Droit et pratique de la procédure civile a rencontré, dès sa première édition, un vif succès qui ne s'est jamais démenti par la suite. Il a ainsi parfaitement répondu à l'originalité de la démarche initiale et à la spécificité de la collection Dalloz Action. Cette troisième édition vient, en pleine actualité, compléter de la manière la plus exhaustive, une présentation simple mais scientifique, d'une discipline aride et complexe afin d'offrir aux professionnels les vrais services qu'ils attendent d'une collection et d'un ouvrage qui leur sont destinés. Le souci de clarté a guidé tous ceux qui ont participé à la rédaction des trois éditions. La présentation de solutions concrètes appuyée sur les illustrations les plus marquantes et les plus récentes en jurisprudence, a prévalu sur une approche dogmatique. Ce souci de clarté et d'accès direct à l'information recherchée se retrouve également dans le plan qui expose, selon une démarche chronologique, la manière d'agir et d'agir bien en procédure civile, de l'engagement du procès à l'exercice des voies de recours et au paiement des frais de l'instance. Un sommaire et une table des matières détaillée figurent en tête de l'ouvrage, tandis qu'un index alphabétique, particulièrement enrichi, le clôture. Cette nouvelle édition est à jour des applications jurisprudentielles les plus récentes. Une large part est faite à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière procédurale et aux nouveaux règlements communautaires intégrant les conventions de Bruxelles I et II (règl. CE du 29 mai 2000 et règl. CE du 22 décembre 2000), relatifs à la détermination de la compétence et à l'exécution des jugements. En droit interne, sont étudiés la loi du 25 juin 2001 sur le pourvoi en cassation et le filtrage des pourvois ainsi que la jurisprudence récente sur les pouvoirs du premier président, et le nouveau tarif des huissiers. Un outil efficace et directement utilisable est ainsi mis à disposition des acteurs de l'activité judiciaire avocats plaideurs, avoués, magistrats, experts, juristes d'entreprises s'occupant du contentieux.
Author : Peter Mankowski
Publisher : Edward Elgar Publishing
ISBN 13 : 178811079X
Total Pages : 392 pages
Book Rating : 4.7/5 (881 download)
Download or read book Research Handbook on the Brussels Ibis Regulation written by Peter Mankowski and published by Edward Elgar Publishing. This book was released on 2020-03-28 with total page 392 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This timely Research Handbook addresses the cutting edges of the Brussels Ibis Regulation, in particular its place within the overall system of EU law and its adaptations in response to lawsuits or the needs of particular industries. Featuring original research by leading academics from across Europe, chapters take a systematic approach to examining a broad variety of topics in relation to this, analysing the most recent developments in legislation and practice and providing an outlook on the future of this field of EU law.
Author : Astrid Stadler
Publisher : Edward Elgar Publishing
ISBN 13 : 1800887841
Total Pages : 785 pages
Book Rating : 4.8/5 (8 download)
Download or read book European Rules of Civil Procedure written by Astrid Stadler and published by Edward Elgar Publishing. This book was released on 2023-11-03 with total page 785 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: European Rules of Civil Procedure sets out a clear examination of the rules adopted by UNDROIT and the European Law Institute in 2020. Presented within a systematic structure to aid enhanced academic understanding, it precisely showcases the substantial comparative knowledge of its authors.
Author : Dobrochna Bach-Golecka
Publisher : Springer Nature
ISBN 13 : 3030670007
Total Pages : 458 pages
Book Rating : 4.0/5 (36 download)
Download or read book Compensation Schemes for Damages Caused by Healthcare and Alternatives to Court Proceedings written by Dobrochna Bach-Golecka and published by Springer Nature. This book was released on 2021-05-16 with total page 458 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The book discusses compensation mechanisms and other non-judicial means that offer alternatives to court proceedings, designed and provided for within national legal regimes. Such schemes are primarily of a civil or administrative character and are mainly intended to supplement criminal liability for medical negligence. As such, the book focuses on medical malpractice and prospective medical harm from a civil law perspective. It examines the contemporary perspective of a patient-physician relationship, which has evolved from a relation of a quasi-patrimonial character into a partnership of quasi-equal parties, dealing with a medical treatment procedure as a scientific endeavor. It also reviews the extra-legal conditions that are taken into account in compensation arrangements, particularly the need to satisfy a psychological urge for conciliation and empathy on the part of medical personnel. Lastly, the book explores the responsibility of public authorities and healthcare providers to guarantee access to healthcare that is of a sufficient quality, based upon standards provided for in international (and European) law.
Author : Elza Reymond-Eniaeva
Publisher : Springer
ISBN 13 : 303019003X
Total Pages : 251 pages
Book Rating : 4.0/5 (31 download)
Download or read book Towards a Uniform Approach to Confidentiality of International Commercial Arbitration written by Elza Reymond-Eniaeva and published by Springer. This book was released on 2019-06-11 with total page 251 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The book deals with confidentiality as one of the most controversial issues in international commercial arbitration. On the one hand, it is widely recognized that confidentiality is an important advantage of arbitration which contributes to its attractiveness. On the other hand, there is no uniform regulation in national legislations, arbitration rules, and other relevant sources as to the scope or even to the existence of a duty of confidentiality. A uniform approach to confidentiality of international commercial arbitration is possible. The best way to achieve it would be through harmonization of national arbitration laws which should impose a confidentiality obligation subject to certain exceptions. The purpose of maintaining confidentiality would be to protect primarily the parties from undesirable leaks that can be avoided and to protect arbitration as an institution. As to a systematic publication of arbitral awards without identifying the parties’ identity, it is desirable and should be the goal.
Author : Gilles Cuniberti
Publisher : Cambridge University Press
ISBN 13 : 1316879852
Total Pages : 490 pages
Book Rating : 4.3/5 (168 download)
Download or read book The European Account Preservation Order Regulation written by Gilles Cuniberti and published by Cambridge University Press. This book was released on 2018-05-03 with total page 490 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The European Account Preservation Order (EAPO) Regulation provides a protective measure for creditors wishing to freeze the bank account of their debtor, preventing the transferral or withdrawal of funds. Courts can issue freezing measures over bank accounts located in other member states, thereby establishing a new remedy for cross-border debt recovery in Europe. This book provides a detailed article-by-article commentary of the EAPO Regulation. It describes its legislative history and structure and carries out a critical analysis of its provisions and recitals, focusing on the practical implementation of the instrument. The commentary also provides additional focus on the interplay between the EAPO Regulation and the existing EU instruments and framework, and examines specific issues that the implementation of the Regulation might raise in member states. This is an important resource tool for practitioners, legal scholars and students interested in the theoretical and practical implications of the EAPO Regulation.
Author : Ellie Palmer
Publisher : Bloomsbury Publishing
ISBN 13 : 1849469334
Total Pages : 399 pages
Book Rating : 4.8/5 (494 download)
Download or read book Access to Justice written by Ellie Palmer and published by Bloomsbury Publishing. This book was released on 2016-01-28 with total page 399 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Building on a series of ESRC funded seminars, this edited collection of expert papers by academics and practitioners is concerned with access to civil and administrative justice in constitutional democracies, where, for the past decade governments have reassessed their priorities for funding legal services: embracing 'new technologies' that reconfigure the delivery and very concept of legal services; cutting legal aid budgets; and introducing putative cost-cutting measures for the administration of courts, tribunals and established systems for the delivery of legal advice and assistance. Without underplaying the future potential of technological innovation, or the need for a fair and rational system for the prioritisation and funding of legal services, the book questions whether the absolutist approach to the dictates of austerity and the promise of new technologies that have driven the Coalition Government's policy, can be squared with obligations to protect the fundamental right of access to justice, in the unwritten constitution of the United Kingdom.
Author : Carole T. Ferrand
Publisher : Pearson
ISBN 13 : 9780134800370
Total Pages : 576 pages
Book Rating : 4.8/5 (3 download)
Download or read book Voice Disorders written by Carole T. Ferrand and published by Pearson. This book was released on 2018-04-20 with total page 576 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: NOTE: Used books, rentals, and purchases made outside of Pearson If purchasing or renting from companies other than Pearson, the access codes for the Enhanced Pearson eText may not be included, may be incorrect, or may be previously redeemed. Check with the seller before completing your purchase. This package includes the Enhanced Pearson eText. A comprehensive look at voice disorders covering causes, symptoms, evaluation, and treatment Voice Disorders: Scope of Theory and Practice, 2nd Edition, presents a comprehensive account of the field of voice in the early years of the new millennium. The book is meant for graduate students in speech-language pathology as well as practicing professionals who would appreciate an up-to-date yet easy-to-read reference. The text integrates a comprehensive and in-depth discussion of the anatomy, physiology, and neurology of specific voice disorders including causes, symptoms, evaluation, and treatment approaches. Discussion of multicultural perspectives, evidence-based practice, quality of life, and the WHO International Classification of Functioning, Disability, and Health provides readers with a current framework for clinical management. The 2nd Edition incorporates new research, and revised and reorganized material to help students quickly and easily grasp important theoretical and clinical concepts. Improve mastery and retention with the Enhanced Pearson eText* The Enhanced Pearson eText provides a rich, interactive learning environment designed to improve student mastery of content. The Enhanced Pearson eText is: Engaging. The new interactive, multimedia learning features were developed by the authors and other subject-matter experts to deepen and enrich the learning experience. Convenient. Enjoy instant online access from your computer or download the Pearson eText App to read on or offline on your iPad® and Android® tablet.** Affordable. Experience the advantages of the Enhanced Pearson eText along with all the benefits of print for 40% to 50% less than a print bound book. *The Enhanced eText features are only available in the Pearson eText format. They are not available in third-party eTexts or downloads. **The Pearson eText App is available on Google Play and in the App Store. It requires Android OS 3.1-4, a 7" or 10" tablet, or iPad iOS 5.0 or later. 0134800370 / 9780134800370 Voice Disorders: Scope of Theory and Practice, with Enhanced Pearson eText -- Access Card Package Package consists of: 0134802551 / 9780134802558 Voice Disorders: Scope of Theory and Practice 0134802594 / 9780134802596 Voice Disorders: Scope of Theory and Practice -- Enhanced Pearson eText -- Access Card
Author : Carole T. Ferrand
Publisher :
ISBN 13 : 9780134481456
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.4/5 (814 download)
Download or read book Speech Science written by Carole T. Ferrand and published by . This book was released on 2018 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: For courses in speech and hearing science and anatomy and physiology in the discipline of communication sciences and disorders. Note: This is the bound book only and does not include access to the Enhanced Pearson eText. To order the Enhanced Pearson eText packaged with a bound book, use ISBN 0134675444. Theory and clinical application combine to present a well-rounded, accessible, relevant look at the evaluation and treatment of communication disorders. The Fourth Edition of this widely popular book focuses on the relationship between the scientific study of speech production and perception and the application of the material to the effective evaluation and treatment of communication disorders. Theoretical material is presented first, followed by clinical application chapters highlighting specific disorders. The organization of chapters in the new edition now more closely follows the speech subsystems approach, beginning with basic acoustics, and moving on to the respiratory system, phonatory system, articulatory/resonatory system, auditory system, and nervous system. As in previous editions, the book concludes with information on classic and current models and theories of speech production and perception. New and revised full color illustrations and larger spectrograms supplement the concepts presented by clearly depicting scientific and anatomical material and ensuring understanding of the links between the underlying science and human communicative behavior. Invigorate learning with the Enhanced Pearson eText The Enhanced Pearson eText provides a rich, interactive learning environment designed to improve student mastery of content with embedded self-check quizzes at the end of each chapter. The Enhanced Pearson eText is also available without a print version of the textbook. Instructors, visit pearsonhighered.com/etextbooks/ted to register for your digital examination copy. Students, register for or purchase your eText at pearsonhighered.com/etextbooks/ted.
Author : Elizabeth Gibson-Morgan
Publisher : University of Wales Press
ISBN 13 : 1786837471
Total Pages : 306 pages
Book Rating : 4.7/5 (868 download)
Download or read book Fighting for Justice written by Elizabeth Gibson-Morgan and published by University of Wales Press. This book was released on 2021-06-15 with total page 306 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This is a time when the rule of law is seriously challenged, when governments threaten deliberately to break the law, and the independence of justice is jeopardised by unrelenting pressure from both the executive and the media. This book aims at contributing to restoring trust in judges as custodians of the law and justice, through a comparison between Civil and Common Law countries. It offers a rare opportunity to gather the expertise of eminent judges and legal authorities from five different countries, providing a unique insight into their work and the way they deliver justice based on their respective professional experience and practise of the law. Far from being a highly technical debate between experts, however, the book is accessible to students and the general public, and raises important contemporary legal issues that involve them both as citizens, with justice as a shared aspiration, and a common attachment to the rule of law.
Author : José R. Mata Dona
Publisher : Edward Elgar Publishing
ISBN 13 : 178897400X
Total Pages : 643 pages
Book Rating : 4.7/5 (889 download)
Download or read book International Arbitration and EU Law written by José R. Mata Dona and published by Edward Elgar Publishing. This book was released on 2021-03-26 with total page 643 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: This book examines the intersection of EU law and international arbitration based on the experience of leading practitioners in both commercial and investment treaty arbitration law. It expertly illustrates the depth and breadth of EU law’s impact on party autonomy and on the margin of appreciation available to arbitral tribunals.
