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Declaration Du Roy En Interpretation De Celle Du 3 Decembre 1743 Concernant Lentretien Des Lanternes Des Pompes Du Nettoyement Des Rues De La Ville De Paris
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Book Synopsis Declaration du Roy, en interprétation de celle du 3 décembre 1743, concernant l'entretien des lanternes, des pompes & du nettoyement des rues de la ville de Paris. Donnée à Fontainebleau le 3 octobre 1745 by :
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Book Synopsis Déclaration du Roy, en interprétation de celle du 3 décembre 1743, concernant l'entretien des lanternes, des pompes & du nettoyement des rues de la ville de Paris by : France
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Book Synopsis Bibliotheca Lindesiana ... by : James Ludovic Lindsay Earl of Crawford
Download or read book Bibliotheca Lindesiana ... written by James Ludovic Lindsay Earl of Crawford and published by . This book was released on 1910 with total page 1302 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Declaration Du Roy, En interpretation de celle du 3 décembre 1743, concernant l'entretien des Lanternes, des Pompes ... de Paris by :
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Book Synopsis Declaration du roy, pour la levée & perception de la somme de quatre cens cinquante mille livres sur les maison de la ville & fauxbourgs de Paris pour l'enlevement des boues, & l'entretien des lanternes & pompes publiques, sur laquelle sera tenu compte aux proprietaires desdites maison des sommes par eux payées pour la rachat fait en exécution de l'edit de Janvier 1704. Donnée à Versailles le 3. décembre 1743 by :
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Book Synopsis Déclaration du Roy, en interprétation de celle rendue le 3 du présent mois de décembre, au sujet de l'imposition pour l'enlèvement des boues & l'entretien des lanternes & pompes publiques dans la ville & fauxbourgs de Paris by : France
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Book Synopsis Declaration du roy, en interprétation de l'edit du mois de décembre 1743 portant rétablissement des droits sur les marchandises & denrées entrant dans la ville Fauxbourgs & Banlieue de Paris. Donnée à Versailles le 21 decembre 1743 by :
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Book Synopsis Declaration du roy, pour la levée & perception de la somme de quatre cens cinquante mille livres sur les maison de la ville & fauxbourgs de Paris pour l'enlevement des boues, & l'entretien des lanternes & pompes publiques, sur laquelle sera tenu compte aux proprietaires desdites maison des sommes par eux payées pour la rachat fait en exécution de l'edit de Janvier 1704. Donnée à Versailles le 3. décembre 1743 by :
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Book Synopsis Déclaration du Roy, pour la levée & perception de la somme de quatre cens cinquante mille livres sur les maisons de la ville & fauxbourgs de Paris, pour l'enlèvement des boues & l'entretien des lanternes & pompes publiques by : France
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Book Synopsis Declaration du Roi, pour la levée & perception de la somme de quatre cens cinquante mille livres sur les maisons de la ville & fauxbourgs de Paris, pour l'enlevement des boues & l'entretien des lanternes & pompes publiques ; sur laquelle sera tenu compte aux propriétaires desdites maisons des sommes par eux payées pour le rachat fait en exécution de l'édit de janvier 1704. Donnée à Versailles le 3 décembre 1743 by :
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Book Synopsis Declaration Du Roy, En interprétation de l'Edit ... concernant les Offices de Gouverneurs, Lieutenans ... des Hôtels de Villes by :
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Book Synopsis Déclaration... en interprétation de celle rendue le 3... décembre, au sujet de l'imposition pour l'enlèvement des boues et l'entretien des anternes et pompes publiques dans... Paris... Registrée en Parlement by : France
Download or read book Déclaration... en interprétation de celle rendue le 3... décembre, au sujet de l'imposition pour l'enlèvement des boues et l'entretien des anternes et pompes publiques dans... Paris... Registrée en Parlement written by France and published by . This book was released on 1744 with total page 3 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Déclaration du Roy en interprétation de celle du 26. février 1680, portant que les licentiez ou docteurs en théologie puissent estre admis à faire les fonctions d'officiaux, comme avant la déclaration du 26 février 1680. Registrée en Parlement le 29 may 1680 by : Louis XIV ((roi de France ;)
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Book Synopsis Declaration du roy en interpretation de celle du dixiéme Février 1673. concernant la regale. Verifiée en Parlement le 13. jour de May 1675. - A Paris : chez Francois Muguet imprimeur du roy & de M. l'archevesque, rue de la Harpe, à l'Adoration des trois, 1675. - 8 p. ; 4o. (Stemma reale sul front. - Iniz. e test. orn. - Segn.: A-B by : Francia
Download or read book Declaration du roy en interpretation de celle du dixiéme Février 1673. concernant la regale. Verifiée en Parlement le 13. jour de May 1675. - A Paris : chez Francois Muguet imprimeur du roy & de M. l'archevesque, rue de la Harpe, à l'Adoration des trois, 1675. - 8 p. ; 4o. (Stemma reale sul front. - Iniz. e test. orn. - Segn.: A-B written by Francia and published by . This book was released on 1675 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
