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Declaration Du Roy De Pologne Duc De Lorraine Portant Reglement Pour La Jurisdiction Des Grueries Et Exploitation Des Bois
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Book Synopsis Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) portant réglement pour la jurisdiction des grueries et exploitation des bois by : Lorraine (Duché)
Download or read book Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) portant réglement pour la jurisdiction des grueries et exploitation des bois written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1739 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Déclaration du roi (Stanislas) portant règlement pour la juridiction des grueries et exploitation des bois by : Lorraine (Duché)
Download or read book Déclaration du roi (Stanislas) portant règlement pour la juridiction des grueries et exploitation des bois written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1739 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Déclaration du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant règlement pour les juridictions communes entre Sa Majesté et le chapitre de Remiremont by : Lorraine (Duché)
Download or read book Déclaration du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant règlement pour les juridictions communes entre Sa Majesté et le chapitre de Remiremont written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1751 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Déclaration du roi portant règlement pour les juridictions communes entre Sa Majesté et le chapitre de Remiremont by :
Download or read book Déclaration du roi portant règlement pour les juridictions communes entre Sa Majesté et le chapitre de Remiremont written by and published by . This book was released on 1751 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Déclaration du Roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant défenses de faire passer des tabacs sur les terres de la domination de Sa Majesté, sans passeports by : Lorraine (Duché)
Download or read book Déclaration du Roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant défenses de faire passer des tabacs sur les terres de la domination de Sa Majesté, sans passeports written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1738 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine) pour le droit de joyeux avénement by : Lorraine (Duché)
Download or read book Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine) pour le droit de joyeux avénement written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1737 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine) portant règlement pour la levée des recrues dans ses états de Lorraine et Barrois ... by : Lorraine (Duché)
Download or read book Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine) portant règlement pour la levée des recrues dans ses états de Lorraine et Barrois ... written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1760 with total page 18 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté by : Lorraine (Duché)
Download or read book Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1740 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Edit du Roy [de Pologne, duc de Lorraine] portant suppression de tous les bailliages et prévôtés, et création nouvelle de tribunaux de justice... vérifiée en la Chambre des Comptes de Lorraine, le 7 août 1751 by : Lorraine (Duché)
Download or read book Edit du Roy [de Pologne, duc de Lorraine] portant suppression de tous les bailliages et prévôtés, et création nouvelle de tribunaux de justice... vérifiée en la Chambre des Comptes de Lorraine, le 7 août 1751 written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1751 with total page 9 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Edit du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, portant suppression de tous les bailliages et prévôtés de Lorraine et Barrois, et création nouvelle de tribunaux de justice... Vérifié en la cour souveraine... le 23 août 1751, et aux chambres des comptes de Lorraine et de Bar, les 7 et 9 du même mois. Avec l'état des villes, bourgs, villages, hameaux, censes et autres lieux qui doivent composer les ressorts des jurisdictions créées par le présent édit (Arrêté au conseil le 30 juin 1751). by : Lorraine (Duché)
Download or read book Edit du roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, portant suppression de tous les bailliages et prévôtés de Lorraine et Barrois, et création nouvelle de tribunaux de justice... Vérifié en la cour souveraine... le 23 août 1751, et aux chambres des comptes de Lorraine et de Bar, les 7 et 9 du même mois. Avec l'état des villes, bourgs, villages, hameaux, censes et autres lieux qui doivent composer les ressorts des jurisdictions créées par le présent édit (Arrêté au conseil le 30 juin 1751). written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1753 with total page 42 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant suppression de tous les bailliages et prévôtés, et création nouvelle de tribunaux de justice... Verifié en la chambre des comptes de Lorraine, le 7 août 1751 by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine), portant nouveau règlement pour les papiers et parchemins timbrés by : Lorraine (Duché)
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Book Synopsis Edit du roi. (Stanislas) portant suppression des offices de grands gruyers et des grueries et création de 15 sièges et maîtrises particulières dans les duchés de Lorraine et Barrois by : Lorraine (Duché)
Download or read book Edit du roi. (Stanislas) portant suppression des offices de grands gruyers et des grueries et création de 15 sièges et maîtrises particulières dans les duchés de Lorraine et Barrois written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1747 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du Roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la maré chaussée de France, dans les états de Lorraine et Barrois by : Lorraine (Duché)
Download or read book Ordonnance du Roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, concernant les fonctions de la maré chaussée de France, dans les états de Lorraine et Barrois written by Lorraine (Duché) and published by . This book was released on 1739 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Declaration du Roy, portant reglement sur le faict de la justice, police, finances, & soulagement des subjets de Sa Majesté. Vérifiée en Parlement le vingt-quatriesme jour d'Octobre mil six cens quarante-huict by : France
Download or read book Declaration du Roy, portant reglement sur le faict de la justice, police, finances, & soulagement des subjets de Sa Majesté. Vérifiée en Parlement le vingt-quatriesme jour d'Octobre mil six cens quarante-huict written by France and published by . This book was released on 1648 with total page 12 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Recueil des ordonnances et règlements de Lorraine du Règne de S.M. le Roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar... by :
Download or read book Recueil des ordonnances et règlements de Lorraine du Règne de S.M. le Roy de Pologne, duc de Lorraine et de Bar... written by and published by . This book was released on 1749 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Ordonnance du roi portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté by :
Download or read book Ordonnance du roi portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté written by and published by . This book was released on 1740 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
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