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De Par Le Roi Messieurs Les Prevot Des Marchands Et Echevins Ordonnance De Police Concernant La Police Des Ports Et Qui Etablit De Nouveaux Tarifs
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Book Synopsis De par le Roi, Messieurs les prévôt des marchands et échevins... Ordonnance de police concernant la police des ports et qui établit de nouveaux tarifs... by : Paris
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands, et échevins, et monsieur le lieutenant général de police. Ordonnance de police concernant la police des ports ; et qui établit de nouveaux tarifs. Du 29 novembre 1785. (Signé, Basset et de La Rochette.). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777) by : Lyon
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Book Synopsis De par le roi, MM. les prévôt des marchands et échevins et M. le lieutenant-général de police. Ordonnance de police concernant la sûreté, la tranquillité, l'ordre et la décence des bains publics. 1er juillet 1785 by :
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance portant établissement d'un Bureau d'enregistrement et d'indication de tous les domestiques de l' un et l'autre sexe. Du 8 mai 1789 by : Lyon
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins... Ordonnance de police qui, en renouvellant les anciennes ordonnance...enjoint à toutes personnes de s'y conformer, aux peines y portees. Du 6 octobre 1788 by : Lyon
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les Prêvot des Marchands et Echevins... Ordonnance de police concernant le bon ordre dans les marchés, pour prévenir & empecher les accaparements ; et qui enjoint à tous vinaigriers, aubergistes... qui auront des robinets de cuivre... de les enlever... du 13 mars 1788 by : Lyon
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands et échevins, et monsieur le lieutenant-général de police ... Ordonnance de police sur le port d'armes, la sûreté & tranquillité des promenades publiques ... (du 21 juin 1777). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et échevins, et M. le lieutenant general de police. Ordonnance de police qui prescrit l'ordre et la marche des carrosses et autres voitures, passant par les rues de Flandres, de la Saônerie, Bourgneuf, .... Du 18 janvier 1789 by : Lyon. Consulat
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les Prévôt des marchands et Echevins,... Ordonnance de police qui fait itératives & tres-expresses défenses à tous rotisseurs, cabaretiers, hoteliers, aubergistes, traiteurs, patissiers, & gens tenant pension,... de donner à manger gras, quelque jour que ce puisse être, pendant toute la durée du Carême,... Du 14 février 1789 by : Lyon. Consulat
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Book Synopsis Ordonnance de police (de par les prévôt des marchands et échevins) concernant le bon ordre qui doit être observé à l'occasion des réjouissances de la paix. 9 décembre 1783 by :
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins... Ordonnance de police qui, en renouvellant les anciennes ordonnance...enjoint à toutes personnes de s'y conformer, aux peines y portees. Du 6 octobre 1788 by : Lyon. Consulat
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Book Synopsis De par les Prevost des marchands et échevins de la ville de Paris, ordonnance de police, concernant la sûreté des marchandises sur la riviere & dans les ports by : Paris (France)
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Book Synopsis De par le Roi, messieurs les prévot des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police, portant règlement provisoire pour l'exercice de la vuidange de la ville & fauxbourgs de Lyon. Du 2 septembre 1785. (Signé, Basset & de La Rochette). by : Lyon. Police
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Book Synopsis De par le roi, messieurs les prevot des marchands, et echevins, et monsieur le lieutenant general de police by :
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Book Synopsis De Part les Prévôt des marchands, et échevins de la ville de Paris, ordonnance de Police, concernant les précautions à observer sur la riviere de Seine & autres rivieres y affluentes, par les chableurs, Maîtres des Ponts, & Meûniers, pour faciliter l'écoulement des Glaces & des Eaux,... du 19 février 1784 by :
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Book Synopsis De par les Prévot des marchands, et échevins de la Ville de Paris. Ordonnance de police, Concernant les Repêchages, Recherches, Perquisitions & Remise en possession des différentes Marchandises de Bois nauffragées & entraînées, par les débordements subits de la rivière de Seine, du dessus & du dessous de Paris, & autres Rivières & Ruisseaux y affluens. Du 18 Mai 1779 by : France
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