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Convention Nationale Rapport Et Projet De Decret Presentes Au Nom Du Comite De Marine Sur Lorganisation Et Le Traitement Des Maitres Ouvriers Et Autres Employes Aux Travaux Des Ports Et Arsenaux De La Republique Par J Niou
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Book Synopsis Convention Nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de Marine, sur l'organisation et le traitement des maîtres, ouvriers et autres employés aux travaux des ports et arsenaux de la République, par J. Niou by : Joseph NIOU
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de Marine, sur l'organisation & le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la République by : Joseph Niou
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers and autres employés aux travaux des ports and arsenaux de la république by : Joseph Niou
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Book Synopsis Décret ... relatif à l'organisation des maîtres, contre-maîtres, aides, ouvriers & autres employés attachés aux travaux qui s'exécutent dans les ports & arsenaux de marine de la République by : Frankrijk Convention nationale
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret... sur l'organisation et le traitement des maîtres, ouvriers et autres employés aux travaux des ports et arsenaux de la République, par Joseph Niou,... by : Joseph Niou
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine, présenté au nom du Comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier,... by : Pierre-Bruno Boissier
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine, sur le traitement des maîtres & ouvriers des ports & arsenaux, etc by : Marc-Antoine Granet
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de Marine; by : Pierre Bruno Boissier
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Book Synopsis Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine ; présenté au nom du comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier, député du département du Finistère. Imprimé par ordre de la Convention nationale by : Pierre-Bruno Boissier
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Book Synopsis Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de marine, sur le traitement des maîtres et ouvriers des ports et arsenaux, par M. Granet, de Toulon,... by : Marc-Antoine Granet
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine, etc by : Pierre Bruno BOISSIER
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret concernant la composition des États-majors et équipages des vaisseaux et autres bâtimens de la République. Présenté au nom du Comité de la marine et des colonies by : Bernard Thomas TRÉHOUART
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Book Synopsis Rapport sur les travaux du comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine, avant que le plan général de la législation sur cette partie et celui d'organisation des divers corps, civils ou militaires, qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale, puissent être arrêtés définitivement ; présentés à la Convention nationale, au nom du comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier, un de ses membres, le 24 vendémiaire, l'an III de la république... Imprimés par ordre de la Convention nationale by : Pierre-Bruno Boissier
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport sur les travaux du Comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la marine, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de marine et des colonies, par P.-B. Boissier,... le 24 vendémiaire l'an III de la République... by : Pierre-Bruno Boissier
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Book Synopsis Convention nationale. Rapport et projet de décret sur le mode d'épurement de la marine civile et militaire, présentés, au nom du comité de marine, à la Convention nationale, etc by : Jean Baptiste Nicolas TOPSENT
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Book Synopsis Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de marine by : Pierre Bruno Boissier
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Book Synopsis Convention nationale. Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, présenté au nom du Comité de la Marine et des colonies, etc by : Bernard Thomas TRÉHOUART
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