Assurance et prévention des risques liés au travail

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Book Synopsis Assurance et prévention des risques liés au travail by : Pascale Lengagne

Download or read book Assurance et prévention des risques liés au travail written by Pascale Lengagne and published by . This book was released on 2019 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En France comme dans plusieurs autres pays industrialisés, le système d'assurance du risque AT-MP (Accidents du travail et maladies professionnelles) comprend un mécanisme de tarification a posteriori. Il s'agit d'encourager individuellement les entreprises à investir dans la prévention des AT-MP. Au-delà de cet effet attendu, cependant, ce dispositif entraîne potentiellement des effets non souhaités : accentuation de la sous-déclaration des sinistres, influence négative sur l'emploi et les salaires... En outre, le phénomène de sous-reconnaissance des AT-MP peut limiter de façon substantielle les bénéfices de ce dispositif en termes de prévention. La présente recherche porte un éclairage sur la capacité de ce dispositif à atténuer le coût social des accidents et maladies liés au travail. Les résultats suggèrent notamment que ce dispositif induit une augmentation de l'effort de prévention des entreprises et une diminution de leur sinistralité. Toutefois, ils soulignent également un phénomène massif de sous-reconnaissance des dépenses de santé liées au travail chez les ouvriers et employés, limitant la portée de ce dispositif.

Les accidents de travail

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Book Synopsis Les accidents de travail by : Centre d'information de l'assurance

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Incidences réciproques entre la prévention des risques professionnels et l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

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Book Synopsis Incidences réciproques entre la prévention des risques professionnels et l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles by : Friedrich Watermann

Download or read book Incidences réciproques entre la prévention des risques professionnels et l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles written by Friedrich Watermann and published by . This book was released on 1983 with total page 101 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

La sécurité dans l'emploi des machines-outils pour le travail du bois et des matières similaires

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Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2307301453
Total Pages : 298 pages
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Book Synopsis La sécurité dans l'emploi des machines-outils pour le travail du bois et des matières similaires by : Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)

Download or read book La sécurité dans l'emploi des machines-outils pour le travail du bois et des matières similaires written by Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) and published by FeniXX. This book was released on 1976-01-01T00:00:00+01:00 with total page 298 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les Caisses régionales d’assurance maladie disposent, pour diminuer les risques professionnels dans leur région, d’un Service de prévention composé d’ingénieurs-conseils et de contrôleurs de sécurité. Par les contacts fréquents que ces derniers ont avec les entreprises, ils sont à même non seulement de déceler les risques professionnels particuliers à chacune d’elles, mais également de préconiser les mesures préventives les mieux adaptées aux différents postes dangereux et d’apporter, par leurs conseils, par la diffusion de la documentation éditée par l’Institut national de recherche et de sécurité, une aide particulièrement efficace à l’action des Comités d’hygiène et de sécurité.

Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les industies du livre

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Book Synopsis Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les industies du livre by : Institut national de recherche et de sécurité (France).

Download or read book Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les industies du livre written by Institut national de recherche et de sécurité (France). and published by . This book was released on 1981 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Précis de médecine du travail et médecine des assurances

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ISBN 13 : 9782880490607
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Book Synopsis Précis de médecine du travail et médecine des assurances by : Paule Rey

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Prevention des Risques Professionnels Acteurs de la Prevention

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Publisher : Ed. Techniques Ingénieur
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Book Synopsis Prevention des Risques Professionnels Acteurs de la Prevention by :

Download or read book Prevention des Risques Professionnels Acteurs de la Prevention written by and published by Ed. Techniques Ingénieur. This book was released on with total page 8 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

Prevention Des Risques Professionnels Legislation Francaise

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Publisher : Ed. Techniques Ingénieur
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Book Synopsis Prevention Des Risques Professionnels Legislation Francaise by :

Download or read book Prevention Des Risques Professionnels Legislation Francaise written by and published by Ed. Techniques Ingénieur. This book was released on with total page 13 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

La sécurité au CAP

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Publisher : FeniXX
ISBN 13 : 2307301445
Total Pages : 124 pages
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Book Synopsis La sécurité au CAP by : Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)

Download or read book La sécurité au CAP written by Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) and published by FeniXX. This book was released on 1975-01-01T00:00:00+01:00 with total page 124 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Cadre juridique de la prévention et de la réparation des risques professionnels

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Publisher : Lavoisier
ISBN 13 : 2743018941
Total Pages : 195 pages
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Book Synopsis Cadre juridique de la prévention et de la réparation des risques professionnels by : MALINGREY Philippe

Download or read book Cadre juridique de la prévention et de la réparation des risques professionnels written by MALINGREY Philippe and published by Lavoisier. This book was released on 2008-12-16 with total page 195 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La réglementation relative à la prévention et à la réparation des risques professionnels s'est développée de manière significative ces dernières années. Elle impose aux responsables des différentes organisations concernées le respect d'obligations réglementaires de plus en plus lourdes et complexes, susceptibles d'engager leurs responsabilités civiles et parfois pénales. Le développement du contentieux est d'ailleurs là pour rappeler que les problématiques relatives à l'obligation de résultats en matière de santé et de sécurité au travail constituent un risque juridique non négligeable. Cadre juridique de la prévention et à la réparation des risques professionnels aborde l'ensemble de la réglementation relative à ces deux questions. Il détaille d'abord les conditions de l'obligation générale de sécurité , il expose ensuite le rôle des différents organismes et institutions en matière de prévention des risques professionnels , il analyse enfin les modalités de prise en charge des accidents du travail et des maladies professionnelles. L'ensemble constitue ainsi une synthèse claire et concise, illustrée de très nombreux extraits tirés de la jurisprudence. Cet ouvrage est destiné aux responsables HSE ou QSE, aux chefs d'établissements, aux membres des CHSCT, aux professionnels de santé intervenant en matière de risques professionnels et aux étudiants inscrits dans un parcours LMD en sécurité et prévention des risques professionnels.

Prevention des Risques Professionnels

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Publisher : Ed. Techniques Ingénieur
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Total Pages : 6 pages
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Book Synopsis Prevention des Risques Professionnels by :

Download or read book Prevention des Risques Professionnels written by and published by Ed. Techniques Ingénieur. This book was released on with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

L'accident du travail

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Publisher : PU Rennes
ISBN 13 : 9782868476623
Total Pages : 286 pages
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Book Synopsis L'accident du travail by : Jorge Muñoz

Download or read book L'accident du travail written by Jorge Muñoz and published by PU Rennes. This book was released on 2002 with total page 286 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'affaire de l'amiante a abouti à une redécouverte du domaine des risques professionnels. Elle a attiré l'attention sur la situation des victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles. Nombreuses sont les études qui dressent un tableau de plus en plus sombre de la situation de la prévention et de la réparation des risques professionnels. L'ouvrage de Jorge Muñoz souhaite contribuer au débat ouvert, depuis l'affaire de l'amiante et l'arrêt de la Cour de cassation, en interrogeant le système de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Toutefois, il s'agit d'opérer un déplacement vers un domaine peu abordé dans les débats actuels. En effet, le dispositif des risques professionnels se caractérise par la mise en place d'organismes chargés de la gestion de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les débats actuels, sur les éventuelles modifications du dispositif, s'attardent davantage sur les règles de droit et les coûts économiques d'un tel changement. Sans ignorer ni le droit, ni l'économie, le livre place la discussion sur le terrain de l'analyse de l'activité même de travail. La prise en charge d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle implique une organisation du travail. L'action publique est ici analysée à partir d'une étude sociologique fine des tâches accomplies par les agents et les différents acteurs chargés des dossiers et du processus d'indemnisation. Prendre en charge un accident du travail implique un parcours complexe de construction de la reconnaissance. Dans quelle mesure l'analyse fine de ces organismes nous aide-t-elle à comprendre les ajustements ou les compromis entre une organisation du travail et la prise en charge de l'accidenté ? Quelles sont les décalages, les ajustements, que la législation permet ou ne permet pas de gérer ? Comment la question de la prise en charge d'un accident du travail permet-elle d'aborder la question de la reconnaissance sociale de l'accidenté ? Partir de l'activité du travail, des techniciens des caisses primaires d'assurance maladies, amène à mieux appréhender les enjeux concrets d'une nécessaire modification du système. Celle-ci doit s'accompagner en outre, d'une réflexion sur les processus de prise en charge et sur les modes d'organisation du travail qui en découlent.

Sécurité des équipements de travail

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Book Synopsis Sécurité des équipements de travail by : Caisse régionale d'assurance maladie (Ile-de-France). Service Prévention des risques professionnels

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LE COUT DES ACCIDENTS DU TRAVAIL COMME INCITATION A LA PREVENTION EN ENTREPRISE

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ISBN 13 :
Total Pages : 208 pages
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Book Synopsis LE COUT DES ACCIDENTS DU TRAVAIL COMME INCITATION A LA PREVENTION EN ENTREPRISE by : Michel Bertrand

Download or read book LE COUT DES ACCIDENTS DU TRAVAIL COMME INCITATION A LA PREVENTION EN ENTREPRISE written by Michel Bertrand and published by . This book was released on 1995 with total page 208 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: CETTE THESE PORTE SUR LE COUT DES ACCIDENTS DU TRAVAIL POUR LES ENTREPRISES. CETTE QUESTION EST ETUDIEE DANS LE CONTEXTE FRANCAIS. LE PREMIER VOLET DE CETTE THESE MONTRE QUE LE COUT COMPRESSIBLE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DEPEND DE LA DEFINITION RETENUE DE L'ACCIDENT MAIS AUSSI DU COMPORTEMENT DU CHEF D'ENTREPRISE VIS-A-VIS DES DIFFERENTS RIS QUES (PROPENSION A L'AUTO-ASSURANCE...). CE COUT EST ENFIN FONCTION DES DECISIONS PRISES "EX POST" ET DU CONTEXTE (REGLEMENTAIRE, ECONOMIQUE... DANS LEQUEL S'INSCRIT LA PRISE DE DECISIONS. UNE GRILLE D'EVALUATION DU COUT COMPRESSIBLE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL A ETE MISE AU POINT. ELLE DEVRAIT PERMETTRE AUX CHEFS D'ENTREPRISE DE CALCULER LE COUT REEL DE LEURS ACCIDENTS ET AINSI LES INCITER A FAIRE DAVANTAGE DE PREVENTION. LES HYPOTHESES SUR LESQUELLES ELLE SE BASE SONT INDIQUEES. LE SECOND VOLET PORTE SUR LA RELATION ENTRE LE NIVEAU DES ACTIVITES DE PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL DANS UNE ENTREPRISE-TYPE ET LA POSSIBILITE DONNEE A SON DIRIGEANT DE SE GARANTIR EN CAS D'ACCIDENT DU TRAVAIL CONTRE LES CONSEQUENCES FINANCIERES DE SA PROPRE "FAUTE INEXCUSABLE". MENEE DANS LE CADRE THEORIQUE DE LA MICRO-ECONOMIE DE L'ASSURANCE, CETTE ETUDE ABOUTIT A LA CONCLUSION QUE LA POSSIBILITE D'ASSU, RANCE NE SE TRADUIT PAS TOUJOURS PAR UNE REDUCTION DU NIVEAU DES ACTIVITES PREVENTIVES.

Le Travail de bureau, une assurance tous risques?

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ISBN 13 : 9782550200949
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Book Synopsis Le Travail de bureau, une assurance tous risques? by : Claire Thivierge

Download or read book Le Travail de bureau, une assurance tous risques? written by Claire Thivierge and published by . This book was released on 1989 with total page 6 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

International Labour Documentation

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Total Pages : 414 pages
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Book Synopsis International Labour Documentation by :

Download or read book International Labour Documentation written by and published by . This book was released on 1985-05 with total page 414 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:

OECD Reviews of Risk Management Policies Étude de l'OCDE sur la gestion des risques d'inondation: Bassin de la Loire, France 2010

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Publisher : OECD Publishing
ISBN 13 : 9264056815
Total Pages : 150 pages
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Book Synopsis OECD Reviews of Risk Management Policies Étude de l'OCDE sur la gestion des risques d'inondation: Bassin de la Loire, France 2010 by : OECD

Download or read book OECD Reviews of Risk Management Policies Étude de l'OCDE sur la gestion des risques d'inondation: Bassin de la Loire, France 2010 written by OECD and published by OECD Publishing. This book was released on 2010-05-17 with total page 150 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Les évolutions urbanistiques, démographiques, et même climatiques, ont un impact sur les questions auxquelles doivent répondre les pays de l’OCDE en matière de protection de la vie et du bien-être des citoyens ou de garantie de la continuité de ...