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Ville De Marseille Seance Du Conseil Municipal Du 10 Mai 1865 Proposition De M Thourel Sur Le Prelevement Dune Partie Des Revenus De Loctroi Pour Le Rachat Des Cotes Personnelles Et Des Cotes Mobilieres Les Plus Faibles
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Book Synopsis Ville de Marseille, séance du Conseil municipal du 10 mai 1865.... Proposition de M. Thourel sur le prélèvement d'une partie des revenus de l'octroi pour le rachat des cotes personnelles et des cotes mobilières les plus faibles... by : Albin Thourel
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Book Synopsis Ville de Marseille. Séance du Conseil Municipal du 10 Mai 1865 (session ordinaire) Proposition de M. Thourel sur le prélèvement d'une partie des revenus de l'octroi pour le rachat des cotes personnelles et des cotes mobilières les plus faibles. Prise en considération à l'unanimité par le Conseil qui en a voté l'impression et l'a renvoyée à l'examen d'une commission spéciale by : Marseille
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Book Synopsis Ville de Marseille. Proposition de M. Thourel sur la révision du cadastre de la commune de Marseille, présentée au Conseil municipal dans sa séance du 17 mai 1867... by : Albin Thourel
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