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Author : Mario Fabiani
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 4 pages
Book Rating : 4.:/5 (115 download)
Download or read book Un profil du droit d'auteur dans la société d'aujourd'hui written by Mario Fabiani and published by . This book was released on 1982 with total page 4 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Thomas Paris
Publisher : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN 13 :
Total Pages : 250 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Le droit d'auteur : l'idéologie et le système written by Thomas Paris and published by Presses Universitaires de France - PUF. This book was released on 2002-05 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit d'auteur est-il en crise ? Depuis plusieurs années, il est en tout cas continuellement au cœur de conflits largement médiatisés batailles transnationales entre droit d'auteur et copyright sur fond de négociations du GATT, grève des doubleurs pour obtenir des droits sur les films, mise en cause de la gestion des sociétés d'auteur par leurs adhérents, débat autour du droit de prêt dans les bibliothèques, affaires mp3 puis Napster, tollé autour de la taxation des ordinateurs... L'objet de cet ouvrage est de donner des clés de compréhension de ces multiples conflits. Les problèmes soulevés par le droit d'auteur aujourd'hui ne se résument pas à sa dimension juridique et à la question de l'adaptation de grands principes à un nouvel environnement, celui de la mondialisation et des nouvelles technologies. Le droit d'auteur est un système complexe, composé de règles de droit, d'organes de gestion, de pratiques, de procédures, de conventions, qui se construit en permanence comme compromis entre les contraintes techniques de mise en œuvre, les nécessités économiques sectorielles et les logiques des différents acteurs économiques en jeu. Par une approche originale, qui consiste à observer le droit d'auteur dans sa complexité et à l'aborder par sa dimension pratique, l'ouvrage propose un modèle de la dynamique d'ensemble du système, pour mieux faire ressortir les enjeux auxquels il est confronté.
Author : Jean-Michel Bruguière
Publisher : Dalloz-Sirey
ISBN 13 : 9782247071180
Total Pages : 146 pages
Book Rating : 4.0/5 (711 download)
Download or read book Droit d'auteur et culture written by Jean-Michel Bruguière and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 2007 with total page 146 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le droit d'auteur et la culture entretiennent des rapports étroits. Le droit d'auteur est en effet une part de la culture générale. II est aussi une culture qui peut elle-même être un objet de droit d'auteur. Délaissant la délicate quête des traces juridiques du droit d'auteur dans l'art et la littérature, le présent ouvrage propose une réflexion sur la culture du droit d'auteur et sur la culture comme objet de droit d'auteur. Le droit d'auteur est bien une culture qui exprime le vouloir vivre d'une société, l'âme d'une Nation disait Savigny. Notre droit privatif ne protège pas ainsi les créateurs de la même manière que les pays soumis au système du copyright. La mondialisation menace-t-elle cette diversité? Entraîne-t-elle une certaine modélisation ? De l'intérieur, certaines pratiques culturelles (notamment dans l'art contemporain) n'obligent-elles pas à repenser le droit d'auteur ? La culture est bien aujourd'hui, par ailleurs, un objet du droit d'auteur. Sans oublier le fait qu'il couvre souvent des objets dits culturels, notre système est souvent présenté comme un puissant moteur de création culturelle. Que penser de cette idée au regard de l'analyse économique ? Ne représente-t-il pas aussi parfois un profond facteur de trouble ? Comment dès lors libérer la culture dans le droit d'auteur ? Cet ouvrage qui s'efforce de répondre à toutes ces questions de manière originale trouve sa source dans le séminaire "Propriété intellectuelle et culture" organisé par l'ERCIM (Équipe de recherche créations immatérielles et droit) et le LBNC (laboratoire sur les biens, les normes et les contrats) à l'Université d'Avignon en mai 2005.
Author : FABRICE.. SIIRIAINEN
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 648 pages
Book Rating : 4.:/5 (49 download)
Download or read book LE CARACTERE EXLCUSIF DU DROIT D'AUTEUR A L'EPREUVE DE LA GESTION COLLECTIVE written by FABRICE.. SIIRIAINEN and published by . This book was released on 1999 with total page 648 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: LA GESTION COLLECTIVE EST NEE CONCOMITAMMENT AUX GRANDS TEXTES REVOLUTIONNAIRES CONSACRANT LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE. ISSUE DE LA NECESSITE POUR LES AUTEURS DE SE REGROUPER, AFIN DE LUTTER CONTRE LA VIOLATION DE LEURS DROITS EXCLUSIFS, ELLE APPARAIT AUJOURD'HUI, A L'HEURE DU NUMERIQUE, DE LA DIFFUSION DE MASSE A L'ECHELLE PLANETAIRE DES OEUVRES DE L'ESPRIT ET DE LA CONCENTRATION ECONOMIQUE DANS LE SECTEUR DES INDUSTRIES CULTURELLES, COMME UN ELEMENT CENTRAL DES CONDITIONS D'EXERCICE DU DROIT D'AUTEUR DANS LA SOCIETE DE L'INFORMATION. MECONNUE, COMPLEXE, LA GESTION COLLECTIVE REALISE LA GAGEURE ET LE PARADOXE DE METTRE EN OEUVRE COLLECTIVEMENT UN DROIT QUI RESTE, DANS SON ESSENCE, EMINEMMENT INDIVIDUALISTE EN RAISON DU PRINCIPE DU DROIT EXCLUSIF. LA QUESTION DE L'INCIDENCE DE CETTE GESTION COLLECTIVE SUR LE CARACTERE EXCLUSIF DU DROIT D'AUTEUR MERITE ALORS D'ETRE ETUDIEE. LA GESTION COLLECTIVE EST FONDEE SUR CE GRAND PRINCIPE DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE QU'EST LE CARACTERE EXCLUSIF DU DROIT D'AUTEUR. ELLE PERMET POLITIQUEMENT ET JURIDIQUEMENT DE LE METTRE EN OEUVRE, DE LE CONSERVER ET DE LE PROMOUVOIR, A L'ENCONTRE DES ATTAQUES DONT IL EST L'OBJET. EN L'ETAT ACTUEL DES TECHNIQUES, SANS LA GESTION COLLECTIVE, LE DROIT D'AUTEUR NE SERAIT PROBABLEMENT PLUS LE DROIT DES AUTEURS, MAIS CELUI DES INDUSTRIES DE LA CULTURE. TOUTEFOIS, LA GESTION COLLECTIVE NE LAISSE PAS INTACT LE CARACTERE EXCLUSIF DU DROIT D'AUTEUR. AU MIEUX, ELLE L'AMENAGE AUX BESOINS DE L'ORDRE COLLECTIF CONSTITUE PAR LA PERSONNE MORALE GESTIONNAIRE, EN UTILISANT LES RESSOURCES OFFERTES PAR LE DROIT D'AUTEUR, LE DROIT DES BIENS, LE DROIT DES OBLIGATIONS OU LE DROIT DES SOCIETES. CET AMENAGEMENT POURRAIT BENEFICIER DE L'ESSOR DES NOUVELLES TECHNOLOGIES. AU PIRE, LA GESTION COLLECTIVE REMET EN CAUSE LE CARACTERE EXCLUSIF DU DROIT D'AUTEUR, EN DEVENANT TRES NETTEMENT UN INSTRUMENT ET UN SUJET DE LA REGULATION DU MARCHE DES DROITS ET DE LA POLITIQUE CULTURELLE DE L'ETAT. SOUS L'EFFET DE LA GESTION COLLECTIVE OBLIGATOIRE OU DU CONTROLE DES SOCIETES D'AUTEURS, NOTAMMENT PAR LE DROIT DE LA CONCURRENCE, LA DIMENSION PERSONNELLE, ARTISTIQUE ET CULTURELLE DES OEUVRES DE L'ESPRIT RISQUE, D'ETRE OCCULTEE PAR LEUR CARACTERE DE BIEN ECONOMIQUE, PAR LA DIMENSION MARCHANDE DU DROIT D'AUTEUR. EN DEFINITIVE, LE BOULEVERSEMENT ACTUEL DU SECTEUR DE LA CREATION LIE, AUJOURD'HUI PLUS QUE JAMAIS
Author : Élise Arfi
Publisher : LexisNexis
ISBN 13 :
Total Pages : 364 pages
Book Rating : 4.3/5 ( download)
Download or read book L'entreprise, usager du droit d'auteur written by Élise Arfi and published by LexisNexis. This book was released on 2005 with total page 364 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Ioannis Kikkis
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 0 pages
Book Rating : 4.:/5 (493 download)
Download or read book Le droit moral de l'auteur dans la société de l'information written by Ioannis Kikkis and published by . This book was released on 2005 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Guillaume Teissonnière
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 312 pages
Book Rating : 4.:/5 (489 download)
Download or read book Le droit d'auteur face à la société de l'information written by Guillaume Teissonnière and published by . This book was released on 1995 with total page 312 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Stéphanie Le Cam
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 461 pages
Book Rating : 4.:/5 (881 download)
Download or read book L'auteur professionnel, entre droit d'auteur et droit social written by Stéphanie Le Cam and published by . This book was released on 2011 with total page 461 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'activité de l'auteur professionnel donne prise à une notion juridique et engendre l'application de deux branches du droit entretenant un rapport énigmatique. L'analyse de la construction de la notion d'auteur professionnel révèle la contradiction des logiques du droit d'auteur et du droit social. En droit d'auteur, l'auteur est un propriétaire exerçant une activité vocationnelle. En droit social, l'auteur est un travailleur pratiquant une activité professionnelle et un assuré social. Cette divergence explique qu'il exerce une activité singulière située entre le monde du travail et la sphère personnelle dédiée à la vocation de créer. L'étude de la notion d'auteur professionnel en droit d'auteur et en droit social permet de dégager ses éléments de définition. En droit d'auteur, l'auteur est à l'origine d'une oeuvre protégeable et originale. Or, ces éléments de définition ne sont pas toujours respectés en droit social En droit social, l'appréhension de la notion d'auteur professionnel est responsable d'une multiplication de situations hybrides dans lesquelles l'auteur oscille entre un statut d'indépendant et un statut de salarié. Afin de réduire les difficultés de qualification de statut et de rattachement au régime social, une solution a été retenue. Plutôt que de restructurer les notions de salarié et d'indépendant, il faut empêcher les contournements de statuts en améliorant les régimes juridiques et en les adaptant aux spécificités de l'activité de création salariée et indépendante. Des propositions de réformes ont donc été envisagées pour encadrer au mieux les relations individuelles et collectives de travail de l'auteur professionnel ainsi que sa protection sociale.
Author : C. Geiger
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 14 pages
Book Rating : 4.:/5 (116 download)
Download or read book Quelles limites au droit d'auteur dans la société de l'information ? Réponse au Livre vert sur « le droit d'auteur dans l'économie de la connaissance » written by C. Geiger and published by . This book was released on 2009 with total page 14 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : League of Nations. Assembly
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 736 pages
Book Rating : 4.:/5 (321 download)
Download or read book Journal de la ... Assemblée de la Société des Nations, Genève written by League of Nations. Assembly and published by . This book was released on 1920 with total page 736 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Laurence Boisson de Chazournes
Publisher : BRILL
ISBN 13 : 9004479015
Total Pages : 862 pages
Book Rating : 4.0/5 (44 download)
Download or read book The International Legal System in Quest of Equity and Universality written by Laurence Boisson de Chazournes and published by BRILL. This book was released on 2021-10-18 with total page 862 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Georges Abi-Saab began his writing and teaching at a time when the process of decolonization, and thereafter the quest for emancipation, began to make its far-reaching impact on the international scene, producing significant changes in the international environment, both quantitatively in increasing the number of nation-States and qualitatively in changing patterns of interests and claims. This was bound to result in new pressures on the international legal system itself and in a questioning of the traditional Eurocentric content of international law. In his work and teaching Professor Abi-Saab viewed the dynamics of international law as a function of two driving forces: the emergence of the third world and the sense of injustice. In his view, the first driving force - the emergence of the third world - raised the problem of exclusion: exclusion from participation in the elaboration of international law and the decision-making process, and exclusion as beneficiaries of the resulting rules of international law. At the same time, this new force introduced diversity into the international scene, reflecting the richness of the international community in its different facets. This process remains relevant today, reflecting the contemporary problem of exclusion of new actors as well as their quest for participation. The second driving force - the sense of injustice - posed a teleological problem for him, that of defining community values in order that they capture the different facets of justice, whether formal or distributive. So long as there is no effective organic structure, international law in his view will continue to remain effectiveness-oriented, reflecting rather than impacting on the structures of power. Nevertheless, it is undeniable that there is an on-going process of development of community values and interests; as Georges Abi-Saab wrote with reference to international crimes: `law, like all social phenomena, is a continuous unfolding, a continuous process of elaboration'. He has also considered that the dynamics of the international legal process itself can be captured from the perspective of international organizations as vehicles for change in the international system. From his early writings, Georges Abi-Saab approached the United Nations Charter as a blueprint - both normative and institutional - for a certain type of international society. International institutions with all their imperfections, continue for him to be the means of realization of the law of cooperation which lies at the heart of his concept of the international system. The themes selected for this volume in honour of Professor Georges Abi-Saab are intended to reflect his unique and pioneering contribution to the field of international law. The contributors are drawn from what he has always considered to be his large `family' of former students: in his forty years of teaching, Georges Abi-Saab has acted as mentor to generations of students from all over the world who have benefited from his vision, insights, originality and creative and stimulating use of language. The contributors also include colleagues and friends who share a similar vision of the international legal system.
Author :
Publisher :
ISBN 13 :
Total Pages : 2170 pages
Book Rating : 4.3/5 (243 download)
Download or read book Canadiana written by and published by . This book was released on 1984 with total page 2170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Paul A. Horguelin
Publisher : s.l. : s.n.
ISBN 13 :
Total Pages : 610 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book La traduction, une profession written by Paul A. Horguelin and published by s.l. : s.n.. This book was released on 1978 with total page 610 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : Lauren B. Edelman
Publisher : University of Chicago Press
ISBN 13 : 022640093X
Total Pages : 364 pages
Book Rating : 4.2/5 (264 download)
Download or read book Working Law written by Lauren B. Edelman and published by University of Chicago Press. This book was released on 2016-11-28 with total page 364 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Since the passage of the Civil Rights Act, virtually all companies have antidiscrimination policies in place. Although these policies represent some progress, women and minorities remain underrepresented within the workplace as a whole and even more so when you look at high-level positions. They also tend to be less well paid. How is it that discrimination remains so prevalent in the American workplace despite the widespread adoption of policies designed to prevent it? One reason for the limited success of antidiscrimination policies, argues Lauren B. Edelman, is that the law regulating companies is broad and ambiguous, and managers therefore play a critical role in shaping what it means in daily practice. Often, what results are policies and procedures that are largely symbolic and fail to dispel long-standing patterns of discrimination. Even more troubling, these meanings of the law that evolve within companies tend to eventually make their way back into the legal domain, inconspicuously influencing lawyers for both plaintiffs and defendants and even judges. When courts look to the presence of antidiscrimination policies and personnel manuals to infer fair practices and to the presence of diversity training programs without examining whether these policies are effective in combating discrimination and achieving racial and gender diversity, they wind up condoning practices that deviate considerably from the legal ideals.
Author : Electre
Publisher :
ISBN 13 : 9782765408475
Total Pages : 2148 pages
Book Rating : 4.4/5 (84 download)
Download or read book French books in print, anglais written by Electre and published by . This book was released on 2002 with total page 2148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Author : David HouŽto
Publisher : Lulu.com
ISBN 13 : 1291761152
Total Pages : 327 pages
Book Rating : 4.2/5 (917 download)
Download or read book PROMOTION DE LA SANTE ET AUTONOMISATION DANS LE CONTEXTE AFRICAIN written by David HouŽto and published by Lulu.com. This book was released on 2014-02-26 with total page 327 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Le terme promotion de la santé en Afrique, près de 30 ans après l'adoption de la Charte d'Ottawa, continue d'avoir des connotations complètement hors du sens que lui confère cette charte. Cela n'est pas étonnant quand on sait que la notion de santé dans ce contexte africain équivaut à la lutte contre la maladie à travers les soins de santé dispensés par des professionnels de la santé dans des formations sanitaires et les hôpitaux. L'évolution que connait le continent depuis quelques décennies est de donner un peu plus de place à la communauté à travers les relais communautaires dans une participation communautaire vidée de son contenu, car le pouvoir n'est jamais passé entre les mains des communautés.C'est au vu de tout ceci que le présent ouvrage à sa raison d'être pour expliquer les fondements de l'autonomisation communautaire et de la promotion de la santé avec leur importance pour la région africaine en proie aux mauvais indicateurs de santé comparativement aux autres régions du monde.
Author : Université de Lausanne. Institut d'archéologie et d'histoire ancienne
Publisher : Cahiers d'Archéologie Romande
ISBN 13 :
Total Pages : 256 pages
Book Rating : 4.3/5 (91 download)
Download or read book Images Et Société en Grèce Ancienne written by Université de Lausanne. Institut d'archéologie et d'histoire ancienne and published by Cahiers d'Archéologie Romande. This book was released on 1987 with total page 256 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
