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Transport Maritime Des Marchandises
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Book Synopsis Le Transport maritime de marchandises diverses by : Institut d'économie des transports maritimes (Arcueil, Val-de-Marne).
Download or read book Le Transport maritime de marchandises diverses written by Institut d'économie des transports maritimes (Arcueil, Val-de-Marne). and published by . This book was released on 1985 with total page 170 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français by : Abdellah Aboussoror
Download or read book L'exécution du contrat de transport maritime de marchandises en droit marocain et en droit français written by Abdellah Aboussoror and published by . This book was released on 1999 with total page 381 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette étude a pour objet de présenter l’économie générale du contrat de transport de marchandises par mer à travers les droits et les obligations respectives des contractants. Ce contrat impose aux parties en présence des obligations nombreuses. La première partie de cette thèse donne une vue relativement exhaustive des incidences de l’exécution du contrat de transport de marchandises par mer sur la détermination de la loi applicable au contrat. En effet, le problème est rendu complexe par l'existence en France et au Maroc d'une pléthore de textes juridiques nationaux et internationaux susceptibles d’être applicables. La deuxième partie aborde les problèmes juridiques que posent l’exécution du contrat de transport maritime de marchandises par le transporteur hors et en lien avec le navire. S'agissant de l’exécution hors du navire, le transporteur se trouve lié à d'autres opérateurs pour exécuter certaines obligations. Quant à l’exécution par le navire, elle constitue la phase principale de l’exécution du contrat de transport maritime par le transporteur. En droit français comme en droit marocain, le transporteur a à sa charge une série d'obligations fondamentales qu'on peut repartir en trois phases : au début du voyage, il doit prendre en charge la marchandise, la mettre à bord, l'arrimer et l'assujettir. Pendant le voyage, il doit suivre la route normale, soigner la marchandise et le cas échéant la transborder. A la fin du voyage, les textes lui imposent de décharger et de livrer la marchandise. La troisième partie a été consacrée à l’étude du contenu de l’exécution du contrat par les ayants droit a la marchandise. En effet, en vertu de la réciprocité des obligations les textes et la jurisprudence n'ont pas manque de déterminer le contenu de l’exécution du contrat par les ayants droit aux marchandises. A savoir le chargeur doit présenter la marchandise et payer le fret et le destinataire doit retirer la marchandise.
Book Synopsis Transport et affrètement maritimes by : Emmanuel Du Pontavice
Download or read book Transport et affrètement maritimes written by Emmanuel Du Pontavice and published by Elsevier Masson. This book was released on 1990 with total page 376 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Transport maritime des marchandises by : Leslie Granville Taylor
Download or read book Transport maritime des marchandises written by Leslie Granville Taylor and published by . This book was released on 1987 with total page 425 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le Transport maritime by : Pierre Bauchet
Download or read book Le Transport maritime written by Pierre Bauchet and published by FeniXX. This book was released on 1991-01-01T23:00:00+01:00 with total page 124 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Des bouleversements profonds transforment le monde maritime depuis les années 1980. La région Pacifique joue un rôle croissant, voire dominant. L’intégration des armements et des chantiers navals conduit à l’émergence de quelques « majors ». Les réglementations purement nationales sont devenues par suite de la multinationalisation des armements largement inefficaces. Seules les institutions internationales, mondiales ou régionales comme le Marché commun, peuvent réguler ce marché mondial. L’ordre établi est ainsi remis en cause.
Author :Francis Sauvage Publisher :Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence ISBN 13 : Total Pages :192 pages Book Rating :4.3/5 (5 download)
Book Synopsis La législation nouvelle sur les transports maritimes de marchandises by : Francis Sauvage
Download or read book La législation nouvelle sur les transports maritimes de marchandises written by Francis Sauvage and published by Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence. This book was released on 1937 with total page 192 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Manuel pratique du transport des marchandises par mer by : Francis Sauvage
Download or read book Manuel pratique du transport des marchandises par mer written by Francis Sauvage and published by . This book was released on 1955 with total page 198 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le contrat de transport maritime de marchandises by :
Download or read book Le contrat de transport maritime de marchandises written by and published by . This book was released on 1987 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le contrat de transport maritime de marchandises en France et en Tunisie by : Abdelkerim Kouka
Download or read book Le contrat de transport maritime de marchandises en France et en Tunisie written by Abdelkerim Kouka and published by . This book was released on 2011 with total page 466 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En transport maritime international de marchandises, le contrat de transport maritime de marchandises est la convention conclue entre le chargeur et le transporteur. Mais, conjonctif, il n’inclut pas que ces deux opérateurs. Le destinataire bénéficiaire est contractant de droit parce que bénéficiaire de fait du contrat de transport. À partir d’un certain moment, c’est lui qui est le maître de la marchandise et qui commande l’exécution du contrat. En cas de dommage, il doit demander réparation au transporteur.Toutefois, pour éviter toute éventuelle condamnation, l’auteur du dommage peut, pour s’exonérer, faire appel à l’un des cas exceptés. Mais, ces cas restent largement discutables tant au niveau de leur nombre que de leur consistance. La solution est d’en réduire au maximum le nombre car plus brève est la liste des cas exceptés, plus la responsabilité est intégralement objective. Cette solution peut être rendue effective par l’adoption d’un système de responsabilité ne retenant que les causes d’exonération les plus graves seulement, qui ne peuvent pas être imputées au transporteur maritime et qui s’imposent logiquement à savoir le cas fortuit et la force majeure, l’état de la marchandise, le fait du chargeur et/ou du destinataire et le fait du tiers.Cependant, pour pouvoir demander réparation d’un dommage il faut d’abord le prouver. Il suffit au demandeur de prouver la production du dommage et le moment de sa survenance. Ce qui veut dire qu’il lui suffit seulement de prouver le dommage et que ce dommage s’est produit lorsque les marchandises étaient sous la garde du transporteur entre le moment de leur appréhension et celui de leur livraison, à destination, à son ayant droit telles que décrites dans le document de transport. En résumé, il doit prouver la réalité et l’importance du dommage subi à cause de la manière dont le transporteur maritime s’est acquitté de son devoir contractuel, en premier satisfaire à son obligation fondamentale et primordiale de fournir un navire en état de navigabilité et de maintenir cet état jusqu’à ce que le résultat promis soit atteint. Si le résultat promis n’est pas atteint, il demeure, en cas de dommage, responsable.La navigabilité est la condition primaire pour un navire. Elle serait au navire ce que la pensée est à l’homme. On pourrait soutenir qu’une personne avec des capacités mentales perturbées ou fonctionnant mal est un sujet à risques pouvant être atteint d’un dysfonctionnement quelconque et peut même perdre l’orientation. Cette personne sera, certainement, à l’origine de plusieurs litiges et affaires devant les tribunaux. Pareillement, pour un navire dont l’état de navigabilité est compromis.
Book Synopsis Le contrat de transport maritime de marchandise sous connaissement contentieux France-Algérie by : Rym Boukhari
Download or read book Le contrat de transport maritime de marchandise sous connaissement contentieux France-Algérie written by Rym Boukhari and published by . This book was released on 2017 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Plusieurs accords internationaux ont été conclus pour tenter d'unifier les règles régissant le contrat de transport maritime dont il résulte une complexité qui les met parfois en doute. Mais comme en droit international privé, le droit maritime international est, selon la législation qu'on lui applique, interprété différemment selon pays. Cette divergence d'interprétation ressort des disparités notables dans les décisions des différents pays, notamment en ce qui concerne les clauses insérées au connaissement. Par ailleurs, la conteneurisation qui représente des avantages en ce qui concerne la sécurité et la rapidité des chargements et déchargements, soulève des difficultés en ce qui concerne les fausses déclarations et le règlement des surestaries, faces auxquelles, force est de constater qu'un manque de moyens subsiste aux ports algériens et français. Autant de problématiques, qui touchent le plus souvent soit le transporteur maritime, soit le destinataire de la marchandise et qui ne sont pas entièrement traitées par les Conventions en vigueur actuellement. Ces textes qui avaient pour ambition l'uniformisation du régime international du contrat de transport maritime sous connaissement, ne permettent toujours pas d'atteindre l'harmonisation recherchée. La présente thèse a dès lors pour ambition d'en faire la critique dans une perspective constructive du régime juridique international du contrat de transport maritime de marchandises sous connaissement et du contentieux qu'il engendre en particulier en ce qui concerne les transports en provenance ou à destination de l'Algérie.
Book Synopsis Le contrat de transport maritime de marchandises by :
Download or read book Le contrat de transport maritime de marchandises written by and published by . This book was released on 1987 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le transport maritime à courte distance by : Xavier Peraldi, Michel Rombaldi
Download or read book Le transport maritime à courte distance written by Xavier Peraldi, Michel Rombaldi and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2008-06-01 with total page 305 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Depuis plusieurs années déjà, le Transport Maritime à Courte Distance (TMCD) fait l'objet d'un intérêt prononcé de la part des autorités publiques car il est perçu comme étant en phase avec les préoccupations de développement durable. L'objectif de cet ouvrage est de faire le point sur les perspectives de développement du TMCD. La question est de savoir à quelles conditions il peut vraiment s'imposer dans l'organisation modale du transport. Cette problématique concerne plus particulièrement le bassin méditerranéen.
Book Synopsis Le contrat de transport maritime de marchandises by :
Download or read book Le contrat de transport maritime de marchandises written by and published by . This book was released on 1991 with total page 153 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le contrat de transport maritime de marchandises by : Institut du droit international des transports (Rouen)
Download or read book Le contrat de transport maritime de marchandises written by Institut du droit international des transports (Rouen) and published by . This book was released on 1991 with total page 300 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'Autonomie du contrat de transport maritime des marchandises by : Ph Potamianos
Download or read book L'Autonomie du contrat de transport maritime des marchandises written by Ph Potamianos and published by . This book was released on 1938 with total page 175 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le transport maritime de marchandises conteneurisées by : Cossi Hervé Assongba
Download or read book Le transport maritime de marchandises conteneurisées written by Cossi Hervé Assongba and published by . This book was released on 2014 with total page 504 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Le droit international des transports maritimes 1999 by :
Download or read book Le droit international des transports maritimes 1999 written by and published by Martinus Nijhoff Publishers. This book was released on 2001 with total page 172 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: The Centre for Studies and Research in International Law and International Relations forms part of the Hague Academy of International Law, and operates under the authority of its managing board and within the framework of its teaching. The Centre was established for further in-depth research in the area of international law. The topic for 1999 was "Le droit internationales des transports maritimes/The International Law of Maritime Transport,"
