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Traite De Droit Penal Canadien
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Book Synopsis Traité de droit pénal canadien by : Gisèle Côté-Harper
Download or read book Traité de droit pénal canadien written by Gisèle Côté-Harper and published by . This book was released on 1998-01-01 with total page 1458 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité de Droit Criminel by : Hugues Parent
Download or read book Traité de Droit Criminel written by Hugues Parent and published by . This book was released on 2008-09 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité de droit criminel by : Hugues Parent
Download or read book Traité de droit criminel written by Hugues Parent and published by . This book was released on 2020 with total page 1164 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité théorique et pratique de droit criminel by : Raoul Dandurand
Download or read book Traité théorique et pratique de droit criminel written by Raoul Dandurand and published by . This book was released on 1890 with total page 726 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité de droit criminel by : Hugues Parent
Download or read book Traité de droit criminel written by Hugues Parent and published by . This book was released on 2019 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traité de droit criminel by : Hugues Parent
Download or read book Traité de droit criminel written by Hugues Parent and published by . This book was released on 2008 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Dans ce traité consacré aux principes régissant la responsabilité pénale au Canada, l'auteur propose une analyse exhaustive des causes de non-responsabilité en droit pénal. L'objet de ce livre : assurer l'arrimage entre la pensée classique et le positivisme juridique; offrir une lecture contemporaine du droit pénal dans le cadre de l'héritage légué par la doctrine classique. La méthode préconisée est simple mais novatrice: elle consiste à remplacer les structures utilisées dans tous les traités de droit pénal au Canada depuis plus d'un siècle, par un système qui tient compte de la véritable place qu'occupe l'acte volontaire en droit criminel. Bref, il s'agit d'emprunter aux anciens criminalistes (principalement à Hale et à Blackstone) la méthodologie qu'ils ont employée à l'époque où l'acte volontaire figurait au premier plan des ouvrages de doctrine. Finalement, il convient de mentionner que cet ouvrage est le premier d'une série de deux tomes consacrés à la responsabilité pénale.
Book Synopsis Traite de Droit Criminel by : Roger Merle
Download or read book Traite de Droit Criminel written by Roger Merle and published by . This book was released on 1967 with total page 1346 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'interprétation du droit pénal au Canada et en France by : André Kazadi
Download or read book L'interprétation du droit pénal au Canada et en France written by André Kazadi and published by Editions L'Harmattan. This book was released on 2020-11-03 with total page 173 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cet ouvrage examine la place accordée à deux méthodes d'interprétation des lois, en droit pénal, dans les systèmes juridiques canadien et français. Il s'agit de deux espaces normatifs et deux approches interprétatives. Le regard analytique permet de constater que l'interprétation littérale se révèle primordiale dans le système canadien, et la méthode téléologique cruciale dans l'approche française. L'auteur met en lumière les éléments théoriques qui justifient le choix opéré par chacun des systèmes. Il démontre par ailleurs, à travers une lecture pointue de la jurisprudence, que le raisonnement interprétatif des magistrats mène parfois au rapprochement entre les deux systèmes.
Download or read book Droit Penal Canadien written by and published by . This book was released on 1962 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Traite de Droit Pénal, 2 by : Pellegrino Rossi
Download or read book Traite de Droit Pénal, 2 written by Pellegrino Rossi and published by . This book was released on 1855 with total page 448 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Système judiciaire et droit pénal canadien en bref by : Yami Bambery Lamott
Download or read book Système judiciaire et droit pénal canadien en bref written by Yami Bambery Lamott and published by . This book was released on 2021 with total page 522 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: "Système judiciaire et droit pénal canadien en bref est un ouvrage académique qui s'adresse principalement à des étudiantes et étudiants de cégeps en Techniques policières et en Techniques d'intervention en délinquance, mais sera d'intérêt pour d'autres cours d'introduction au droit. Cet ouvrage permet à l'étudiant de se familiariser avec les notions juridiques liées à son cursus scolaire et nécessaires à la compréhension de notre système judiciaire, particulièrement en matière pénale. L'ouvrage compte neuf thèmes principaux traitant successivement de l'étude du droit, des sources du droit, du fédéralisme canadien, des infractions en matière pénale, des interventions policières, des tribunaux judiciaires, des étapes du processus judiciaire, de la légalité des interventions policières et du témoignage devant les différents tribunaux judiciaires. Chacun des thèmes est abordé d'une manière similaire et introduit les notions et concepts juridiques pertinents, présente des cas pratiques, résume les points importants à retenir et inclus des capsules destinées à éveiller la curiosité intellectuelle de l'étudiant. Pour étayer le contenu de son ouvrage, l'auteure s'est servie de la doctrine abondante en matière pénale et illustre ces notions avec la jurisprudence consacrant l'état actuel du droit ainsi qu'avec des exemples concrets. Bien qu'il y ait des concepts dont l'interprétation juridique varie selon les faits en litige, l'ouvrage pose les lignes juridiques directrices qui guideront les étudiantes et étudiants et plus particulièrement, les futures policières et futurs policiers et les futures intervenantes et futurs intervenants en délinquance."--Page 4 de la couverture
Book Synopsis Le traitement médical et le droit criminel by : Canada. Law Reform Commission of Canada
Download or read book Le traitement médical et le droit criminel written by Canada. Law Reform Commission of Canada and published by . This book was released on 1980 with total page 297 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal : la corruption et le droit criminel by : Turp, Philippe
Download or read book Droit pénal : la corruption et le droit criminel written by Turp, Philippe and published by . This book was released on 1985 with total page 108 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal canadien by : Gisèle Côté-Harper
Download or read book Droit pénal canadien written by Gisèle Côté-Harper and published by Cowansville [Québec] : Éditions Y. Blais. This book was released on 1984 with total page 585 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Download or read book Droit pénal canadien written by Canada and published by . This book was released on with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Droit pénal canadien by : Canada. Lois, statuts, etc.
Download or read book Droit pénal canadien written by Canada. Lois, statuts, etc. and published by Montréal : Wilson & Lafleur. This book was released on 1974 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Problématique D'une Codification Du Droit Pénal Canadien by : Law Reform Commission of Canada
Download or read book Problématique D'une Codification Du Droit Pénal Canadien written by Law Reform Commission of Canada and published by . This book was released on 1976 with total page 148 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: