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Sentence Du Bureau De La Ville Qui Condamne Leblancs Marchand De Bois Forain En 200 Livres Damende Ordonne Que Dans Le Jour Il Sera Tenu Denlever Les Planches Quil A Sur La Riviere Au Port De La Rappee En Nuisance A La Navigation
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Leblancs, marchand de bois forain, en 200 livres d'amende, ordonne que dans le jour il sera tenu d'enlever les planches qu'il a sur la rivière au port de la Rappée en nuisance à la navigation... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Jacques Le Roux père, marchand de pierres de Saint-Leu, en 50 livres d'amende, pour avoir... laissé des pierres dans le lit de la rivière, au port de la Conférence, en nuisance à la navigation, qui ordonne qu'il sera tenu de les retirer dans le jour... by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Jacques Le Roux père, marchand de pierres de Saint-Leu, en 50 livres d'amende, pour avoir... laissé des pierres dans le lit de la rivière, au port de la Conférence, en nuisance à la navigation, qui ordonne qu'il sera tenu de les retirer dans le jour... written by Paris and published by . This book was released on 1759 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis (Sentence du bureau de la ville qui condamne plusieurs marchands de bois et compagnons de rivière solidairement en 30 livres d'amende, pour avoir descendu des trains de bois dans les heures prohibées, et qui complète la sentence en forme de règlement du 21 mai 1706.). by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Dupré, marchand de bois à oeuvrer, en 100 livres d'amende, pour avoir... fait empiler une quantité considérable de planches, et n'avoir laissé par cet empilage que deux pieds de bord pour le trait des chevaux montans au port et pont d'Arcy, au lieu de 30 pieds ; ordonne que dans huitaine... il sera tenu de les faire retirer à 30 pieds... by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Dupré, marchand de bois à oeuvrer, en 100 livres d'amende, pour avoir... fait empiler une quantité considérable de planches, et n'avoir laissé par cet empilage que deux pieds de bord pour le trait des chevaux montans au port et pont d'Arcy, au lieu de 30 pieds ; ordonne que dans huitaine... il sera tenu de les faire retirer à 30 pieds... written by Paris and published by . This book was released on 1761 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Bonchrétien, marchand de bois quarré, en 500 livres d'amende, pour avoir fait descendre au port au Plâtre dix éclusées tant solives que planches qui empêchoient d'autres marchands de bois flottés de faire descendre des trains qui étoient au-dessus et de les tirer de la rivière by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Bonchrétien, marchand de bois quarré, en 500 livres d'amende, pour avoir fait descendre au port au Plâtre dix éclusées tant solives que planches qui empêchoient d'autres marchands de bois flottés de faire descendre des trains qui étoient au-dessus et de les tirer de la rivière written by Paris and published by . This book was released on 1736 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui ordonne que dans le jour... Pradet, maître menuisier, sera tenu d'enlever les bois qui lui appartiennent dans l'isle Louvier... et qui le condamne en 200 livres d'amende pour les y avoir laissés by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Pierre Lamarche, marchand de bois forain, en 100 livres d'amende... l'interdit de toute vente pendant huitaine, pour avoir vendu et fait corder du bois qui n'avoit point été empilé... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Joseph Bonneville, marchand de bois forain, en 100 livres d'amende, pour avoir fait fendre et refendre de grosses buches de bois à brûler et en avoir altéré la qualité... by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Joseph Bonneville, marchand de bois forain, en 100 livres d'amende, pour avoir fait fendre et refendre de grosses buches de bois à brûler et en avoir altéré la qualité... written by Paris and published by . This book was released on 1732 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Paul Saladin et le nommé Dolé, marchands de bois forain, à rapporter dans le jour sur le port de la Rapée les bois de goberge qu'ils y ont vendus, pour y être lottis entre les maîtres layetiers et écraniers et coffretiers et maltiers... en leurs dommages et intérêts et en 100 livres d'amende... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne François Villiot et... Gautier, marchands de bois quarré, chacun en 100 livres d'amende, pour avoir déposé des bois sur la voye publique, vis à vis leurs chantiers, entre la porte S. Honoré et le pont tournant des Thuilleries ; qui ordonne... que dans huitaine le nommé Bernier, maître maçon sera tenu de ranger dans les deux toises de l'alignement d'un chantier occupé par... Rasse, marchands de bois, toutes les pierres qu'il a déposées by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne François Villiot et... Gautier, marchands de bois quarré, chacun en 100 livres d'amende, pour avoir déposé des bois sur la voye publique, vis à vis leurs chantiers, entre la porte S. Honoré et le pont tournant des Thuilleries ; qui ordonne... que dans huitaine le nommé Bernier, maître maçon sera tenu de ranger dans les deux toises de l'alignement d'un chantier occupé par... Rasse, marchands de bois, toutes les pierres qu'il a déposées written by Paris and published by . This book was released on 1736 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Guillaume Bizot, marchand de bois à ouvrer, en 500 livres d'amende, pour avoir déchargé... des bois de corde sur le bord de la rivière dans l'isle Louvier, qui lui ordonne de les enlever dans le jour, pour les vendre... sur les ports ordinaires... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Gilles Gourné, marchand de bois, en 50 livres d'amende, pour avoir refusé d'ôter les bois au port de la Grève étant dans la boue, lesquels empêchent les bateaux d'y aborder, et qui lui ordonne de les ôter dans le jour... by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Gilles Gourné, marchand de bois, en 50 livres d'amende, pour avoir refusé d'ôter les bois au port de la Grève étant dans la boue, lesquels empêchent les bateaux d'y aborder, et qui lui ordonne de les ôter dans le jour... written by Paris and published by . This book was released on 1738 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis (Sentence du bureau de la ville qui condamne Jacques Dupuis, marchand voiturier par eau, et François Robicquet, marchand de bois forain, en 200 livres parisis d'amende chacun, et à ramener incessament à Paris les bois qu'ils ont fait décharger au port de Saint-Ouen.). by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Béjot, marchand de bois au port de l'Ecole, en 200 livres d'amende, pour avoir mal construit une pille de bois sur la berge de la rivière audit port, de laquelle en seroit tombé environ six voyes dans la rivière by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Gilles Gourné, marchand de bois, en 50 livres d'amende, pour-avoir... fait tirer des bois d'ouvrages hors de l'eau et les avoir fait conduire dans son chantier près la barrière de la Rapée, à 7 heures du soir, nonobstant les dispositions des ordonnances... by : Paris
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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Charles Pillé fils, marchand de bois, en 100 livres d'amende,, pour avoir sans permission... fait lâcher du port de la Rappée, trois bateaux chargés de bois, dont deux à l'Arche-Beaufils et l'autre à Cul-Pendant de l'isle Louvier, lesquels bouchent entièrement la navigation by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Charles Pillé fils, marchand de bois, en 100 livres d'amende,, pour avoir sans permission... fait lâcher du port de la Rappée, trois bateaux chargés de bois, dont deux à l'Arche-Beaufils et l'autre à Cul-Pendant de l'isle Louvier, lesquels bouchent entièrement la navigation written by Paris and published by . This book was released on 1734 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Claude Duval, commissionnaire de marchands de bois forain, en 500 livres d'amende, pour avoir fait descendre trois bateaux chargez de bois au port de la Tournelle, sans laissezpasser ni permissions by : Paris
Download or read book Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Claude Duval, commissionnaire de marchands de bois forain, en 500 livres d'amende, pour avoir fait descendre trois bateaux chargez de bois au port de la Tournelle, sans laissezpasser ni permissions written by Paris and published by . This book was released on 1732 with total page pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
