(Sentence du bureau de la ville concernant la taxe des bois.).

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Book Synopsis (Sentence du bureau de la ville concernant la taxe des bois.). by : Paris

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Sentence (du bureau de la ville) concernant la vente et la voiture du bois à brûler sur les ports et dans les chantiers de cette ville et fauxbourgs

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Book Synopsis Sentence (du bureau de la ville) concernant la vente et la voiture du bois à brûler sur les ports et dans les chantiers de cette ville et fauxbourgs by : Paris

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(Sentence du bureau de la ville portant que les quartiniers feront payer aux redevables, quand ils se présenteront pour payer leur capitation, outre la somme portée par les rôles des taxes, la moitié en sus de la moitié de leur taxe qu'ils auraient dû payer au mois de juin dernier.).

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Sentence du bureau de la ville concernant le commerce et la voiture par eau des bois neufs à brûler

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Sentence du bureau de la ville rendue au profit des quatre communautez sur le bois contre Jean Grou, marchand de bois

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Sentence (du bureau de la ville) qui ordonne la confiscation d'une voye de bois sur Antoine Duval, marchand de bois, pour l'avoir laissé sortir de son chantier à 6 heures 1/2 du matin

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Gilles Gournay, marchand de bois neuf au port de la Grève, en 600 livres d'amende... pour avoir vendu sur le pied de l'augmentation du prix, au lieu de la taxe ordinaire, du bois qui n'étoit pas dans le cas de cette augmentation...

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(Sentence du bureau de la ville) concernant le pêchage des bois flotés à brûler naufragés, depuis la garre établie au-dessus de cette ville, pour le placement des trains à leur arrivée, jusqu'au pont de Sève

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(Sentence du bureau de la ville qui condamne Jacquet et sa femme, voituriers par terre, en 100 livres d'amende, pour avoir demandé 3 livres 10 sols, au lieu des 40 sols portés par la taxe, du transport d'une voie de bois.).

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Sentence (du bureau de la ville) portant commission pour la communauté des jurez chargeurs de bois ...

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Sentence de Bureau de la ville par laquelle est jugé que les marchands de bois ne doivent pour l'indem-nité de l'occupation par leurs bois sur les ports des rivières affluantes à Paris, que ce qui est fixé par l'Ordonnance de 1672

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Sentence (du Bureau de la ville) qui ordonne la confiscation d'une voie de bois sur Antoine Duval, marchand de bois, pour l'avoir laissé sortir de son chantier à 6 h 1/2 du matin

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(Sentence du bureau de la ville pour le paiement des taxes d'exemption du logement des mousquetaires dues par les propriétaires des maisons du faubourg S.-Germain.).

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Sentence (du bureau de la ville) qui, en ordonnant l'exécution des ordonnances et règlemens concernant la vente et le débit des bois à brûler dans les chantiers de cette ville, condamne la veuve Le Bègue, marchande de bois neuf à l'isle Louvier, en 400 livres d'amende, pour les contraventions énoncées en ladite sentence, déclare bonne et valable la Saisie de la voie de bois y mentionnée ... Ordonne pareillement l'exécution des dispositions de l'ordonnance de 1672, concernant les fonctions des inspecteurs et commis-mouleurs, et leur enjoint de s'y conformer, ainsi qu'à celles de l'instruction qui leur a été donnée

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(Sentence du bureau de la ville qui condamne plusieurs marchands de bois et compagnons de rivière solidairement en 30 livres d'amende, pour avoir descendu des trains de bois dans les heures prohibées, et qui complète la sentence en forme de règlement du 21 mai 1706.).

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(Sentence du bureau de la ville) concernant la sortie des propriétaires ou locataires, et l'enlèvement de leurs meubles et effets, des maisons construites sur les ponts dans l'étendue de cette ville

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Sentence (du bureau de la ville) qui condamne... Fontaine, marchand de bois, en 60 livres d'amende, pour avoir voulu faire sortir de l'isle-Louvier une voye de bois plard... attendu que l'heure étoit passée...

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