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Responsabilite Et Assurances De Lentreprise
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Book Synopsis Guide des assurances de l'entreprise by : André Planès
Download or read book Guide des assurances de l'entreprise written by André Planès and published by FeniXX. This book was released on 1999-01-01T00:00:00+01:00 with total page 275 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: En raison de l'hermétisme qui caractérise trop souvent les contrats d'assurance, nombre d'acheteurs d'assurances d'entreprise – particulièrement ceux des PME-PMI – se sentent parfois désarmés, et aspirent à combler un déficit de connaissance, qui les place dans une situation d'infériorité préjudiciable lorsqu'ils sont confrontés aux professionnels pour négocier des garanties, des primes ou des indemnités. D'où l'idée de proposer ce guide, dans lequel les gestionnaires d'assurances pourront trouver, outre une présentation - accessible et illustrée - du contrat de d'assurance, un panorama détaillé des principales assurances existantes et des conseils d'utilisation inspirés par l'expérience des règlements de sinistres industriels, et par l'analyse de la jurisprudence. Tous ceux qui, à titre professionnel, peuvent être concernés par les assurances de l'entreprise – experts comptables, commissaires aux comptes, conseils en management, conseils juridiques, etc. – comme les enseignants et les étudiants en gestion d'entreprise, trouveront aussi dans ce guide des assurances de l'entreprise des informations et commentaires de nature à alimenter utilement leur savoir en la matière. L'ouvrage se divise en deux parties complémentaires : – le contexte juridique et technique de l'assurance : cette partie définit le contrat d'assurance, et analyse les caractéristiques des assurances de dommages, pour se terminer par un chapitre relatif à la distribution des assurances en France ; – les principales assurances de l'entreprise ; chacune d'entre elles est analysée selon le même plan en trois volets : objet de l'assurance, mise en évidence des exclusions (en quelque sorte le « négatif » du contrat) et exposé des spécificités contractuelles.
Book Synopsis Risques et assurances des entreprises by : Yvonne Lambert-Faivre
Download or read book Risques et assurances des entreprises written by Yvonne Lambert-Faivre and published by Dalloz-Sirey. This book was released on 1991-01-01 with total page 920 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Cette troisième édition de "Risques et assurances des entreprises" constitue à la fois une étude de gestion des risques (risk-management) et une analyse des assurances à souscrire. Toutes les entreprises, des P.M.I.-P.M.E. aux multinationales, doivent faire face à trois catégories de risques : - les risques qui pèsent sur l'actif du patrimoine de l'entreprise : incendie et pertes d'exploitation après incendie, vol, dégâts des eaux, bris de machine, risques informatiques, bris de glace, transports, crédit... - les risques de responsabilité civile qui peuvent être catastrophiques : responsabilité civile exploitation, risques de pollution, responsabilité des fabricants du fait de leurs produits, risques de construction...; l'assurance de protection juridique complète les assurances des risques de responsabilité. - les risques qui pèsent sur les personnes : la protection sociale en matière de prévoyance et de retraites peut être utilement complétée par des assurances de groupe souscrites par l'entreprise. Cet ouvrage constitue un outil de travail pour tous les juristes et risk-managers, les assureurs, les avocats et conseils juridiques et tous les étudiants de gestion et droit des affaires.
Book Synopsis Assurer l'entreprise by : Moncef Felli
Download or read book Assurer l'entreprise written by Moncef Felli and published by . This book was released on 1998 with total page 304 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les assurances de responsabilité de l'entreprise by : Francis Chaumet
Download or read book Les assurances de responsabilité de l'entreprise written by Francis Chaumet and published by . This book was released on 2001 with total page 489 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Connaître, comprendre, et organiser les assurances de l'entreprise by : André Rosa
Download or read book Connaître, comprendre, et organiser les assurances de l'entreprise written by André Rosa and published by . This book was released on 1973 with total page 384 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les assurances de responsabilité de l'entreprise by : Axelle Astegiano-La Rizza
Download or read book Les assurances de responsabilité de l'entreprise written by Axelle Astegiano-La Rizza and published by L'Argus de l'assurance. This book was released on 2014 with total page 526 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Pour exister, se développer, innover et s'imposer sur leur marche, les entre prises industrielles et commerciales, quel que soit leur domaine d'activité, créent des risques susceptibles d'engager leur responsabilité civile et parfois pénale. En tant que victimes, leurs clients, leurs fournisseurs, leurs actionnaires ou encore des tiers peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu'elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l'origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux (que l'on songe au secteur automobile, alimentaire ou encore pharmaceutique, etc.). Sous l'impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l'entreprise ne cessent également d'évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l'employeur ou responsabilité environnementale par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d'assurance. Disposer de garanties d'assurances adéquates est une priorité pour l'entreprise. Pour autant, elle doit bien être consciente des limites et des mécanismes du contrat d'assurance. La matière est riche, avec de nombreuses questions qui se posent tant en droit de la responsabilité civile que sur le fonctionnement même des garanties. L'ouvrage analyse précisément - les responsabilités de l'entreprise en cours d'exploitation et les assurances proposées (Livre 1) ; - les particularités des responsabilités environnementales et leurs assurances (Livre 2) - les responsabilités de l'entreprise après livraison ou après achèvement des travaux et leurs assurances (Livre 3). Technique et pédagogique, l'ouvrage intéresse un large public : entreprises et intermédiaires d'assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.
Book Synopsis La responsabilité civile de l'entreprise d'assurance by : David Feldman
Download or read book La responsabilité civile de l'entreprise d'assurance written by David Feldman and published by . This book was released on 2008 with total page 898 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: La thèse traite des différents aspects de la responsabilité civile des « assureurs » stricto sensu, c’est-à-dire des « entreprises d’assurance ». Cette responsabilité peut être engagée à l’égard des « consommateurs d’assurance » (assurés, souscripteurs, bénéficiaires, candidats à l’assurance, etc.) mais elle peut aussi l’être à l’égard des intermédiaires de l’assureur ou à l’égard d’autres entreprises d’assurance.Elle peut l’être du fait de la compagnie elle-même ou du fait de certains de ses intermédiaires.Se dessinent ainsi les contours d’une responsabilité civile spécifique à une profession particulière qui, dans une très large mesure, n’est toutefois régie que par le droit commun, et non par des textes propres.Cette spécificité s’illustre, tout d’abord, à travers l’étude du fait générateur de ladite responsabilité (Ière Partie), qu’il s’agisse du fait personnel de l’assureur (Titre I) ou du fait d’autrui dont il doit répondre (Titre II). En la matière, on observe l’importance de certaines fautes et la grande place faite par les textes et par les tribunaux à l’obligation d’information et de conseil.Elle s’illustre, ensuite, à travers la mise en œuvre de cette responsabilité (IIème Partie) où l’on observe, d’une part, une certaine difficulté à déterminer les règles de procédure applicables à l’action en responsabilité intentée contre la compagnie (Titre I) et, d’autre part, une nette tendance des tribunaux à imposer à l’assureur une prise en charge du sinistre à titre de réparation du préjudice (Titre II).La thèse tente de dresser un tableau aussi complet que possible de l’état du droit positif, soulève plusieurs questions et essaie d’y apporter des éléments de réponse.
Book Synopsis Risques de responsabilité et assurances des entreprises by : Axelle Astegiano-La Rizza
Download or read book Risques de responsabilité et assurances des entreprises written by Axelle Astegiano-La Rizza and published by . This book was released on 2021 with total page 498 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'assurance de la responsabilité civile de l'entreprise by : Daniel de Maeseneire
Download or read book L'assurance de la responsabilité civile de l'entreprise written by Daniel de Maeseneire and published by . This book was released on 1996 with total page 65 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L'assurance de responsabilité civile des risques d'entreprise by : Marie-Josée Teixeira
Download or read book L'assurance de responsabilité civile des risques d'entreprise written by Marie-Josée Teixeira and published by . This book was released on 2018 with total page 467 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: L'assurance de responsabilité civile des entreprises a pour but de garantir l'entreprise contre les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile. Elle constitue en quelque sorte pour l'entreprise une protection contre les risques de poursuites en ce qu'elle oblige l'assureur, dans les limites de l'assurance, à prendre fait et cause pour l'assuré dans toute poursuite dirigée contre lui pour un dommage causé à un tiers dont il est imputable, et à payer au tiers, en lieu en place de l'entreprise assurée, l'indemnité accordée à ce tiers en réparation du préjudice qui lui a été causé par celle-ci. Il s'agit d'un outil de gestion des risques commerciaux indispensable dans une société où les rapports civils entre les entreprises et les personnes morales ou physiques avec qui elle entre en relation sont de plus en plus complexes et où les risques de responsabilité des entreprises se multiplient et menacent constamment de mettre en péril son patrimoine. L'usage de l'assurance de responsabilité civile des entreprises est à ce point généralisé qu'il serait actuellement impensable pour une entreprise, même minimalement organisée, de ne pas y souscrire. Mais cette assurance n'est pas une panacée. Nombre de risques de responsabilité sont clairement exclus de sa garantie en raison de leur caractère non assurable ou encore parce que l'assureur a choisi conventionnellement d'en laisser la charge à l'assuré. C'est le cas, spécialement, de certains risques de responsabilité bien spécifiques généralement appelés « risques d'affaires ». Il existe un principe selon lequel ces risques ne peuvent faire l'objet de l'assurance de responsabilité civile des entreprises, soit parce que leur fréquence est trop élevée ou parce qu'ils sont trop étendus pour être transférés à la mutualité, soit parce qu'ils sont la contrepartie de l'espérance de profit de l'entreprise et que leur prise en charge par l'assurance aurait pour effet de dénaturer le contrat, transformant celui-ci en garantie d'exécution des obligations contractuelles de l'assuré. Les fondements de cette règle d'exclusion sont toutefois contestables et les limites des risques que l'on dit exclus sont mal définies, rendant l'étendue de la garantie à leur égard très incertaine. La présente étude se veut une contribution à l'étude de l'étendue de la garantie des risques de responsabilité de l'entreprise dans l'assurance de responsabilité civile des entreprises. Plus précisément, elle a pour objet de circonscrire les risques d'entreprise pris en charge par l'assurance et de déterminer quels sont les risques dits d'« affaires » qui sont exclus de la garantie offerte par cette forme d'assurance.
Book Synopsis L'assurance de la responsabilité de l'entreprise by : Pierre Fonteyne
Download or read book L'assurance de la responsabilité de l'entreprise written by Pierre Fonteyne and published by . This book was released on 2014 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Responsabilité et assurances de l'entreprise by : Paul-Henry Delvaux
Download or read book Responsabilité et assurances de l'entreprise written by Paul-Henry Delvaux and published by . This book was released on 1999 with total page 28 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Les assurances de responsabilité de l'entreprise by : Christophe Verdure
Download or read book Les assurances de responsabilité de l'entreprise written by Christophe Verdure and published by . This book was released on 2010 with total page 153 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis L' assurance de responsabilité professionnelle de l'entreprise by : Christian Feucher
Download or read book L' assurance de responsabilité professionnelle de l'entreprise written by Christian Feucher and published by . This book was released on 1972 with total page 269 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis La gestion des risques accidentels de l'entreprise : guide pratique by : Nicolas Jacob
Download or read book La gestion des risques accidentels de l'entreprise : guide pratique written by Nicolas Jacob and published by FeniXX. This book was released on 1983-01-01T00:00:00+01:00 with total page 150 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Un vice caché dans la fabrication d'un produit entraînant son absence sur le marché pendant un certain temps, un sinistre grave dans un atelier de production, un investissement malheureux, l'échec d'une politique commerciale de pointe, l'effaçage, la perte ou la destruction d'un programme de facturation affectant la trésorerie, autant de risques potentiels qui peuvent mettre en danger la vie d'une entreprise. Essentiellement préoccupés jusqu'alors par la possibilité d'accroître les charges de production, c'est-à-dire de contrôler les risques spéculatifs, les stratèges de l'entreprise n'ont été sensibilisés que tout récemment aux risques accidentels. L'auteur procède à l'examen très complet et précis de ceux-ci dans une perspective de gestion économique rationnelle et propose, cas par cas, des solutions concrètes aisées à mettre en œuvre, tel, par exemple, le contrat perte d'exploitation qui devrait être le premier poste du budget d'assurance. Avec cet ouvrage, véritable guide pratique, Nicolas JACOB veut attirer l'attention sur l'extrême importance des risques accidentels pour la vie de l'entreprise et apporter aux dirigeants et aux cadres les moyens de les surmonter par le traitement de leur gestion prévisionnelle et le recours à l'assurance. Ancien avoué près le Tribunal de Grande Instance de Paris, Nicolas JACOB est avocat à la cour. Il enseigne le droit du travail au groupe ESSEC (ESSEC, ISSEC) et à l'Institut Supérieur d'Electronique de Paris. Auteur d'un traité sur « les Assurances » (Dalloz - 2e édition 1980), il a collaboré à « La vie judiciaire » au « Recueil des lois et de la Jurisprudence» et participé à l'édition de l'ouvrage « La défense de l'homme contre les pollutions » (Pedone 1970). Enfin il a publié ses réflexions sur le droit et la justice dans « Pratique du droit et conscience chrétienne » (Editions du Cerf 1962) et « Pour une réforme de la justice » (Editions Ouvrières 1969, sous le pseudonyme de Caldus).
Book Synopsis Les entreprises independantes et l'assurance responsabilite civile by : Jim Bennett
Download or read book Les entreprises independantes et l'assurance responsabilite civile written by Jim Bennett and published by . This book was released on 1986 with total page 10 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
Book Synopsis Gestion des risques et des assurances de l'entreprise by : Jérôme Bergé
Download or read book Gestion des risques et des assurances de l'entreprise written by Jérôme Bergé and published by . This book was released on 2024-03-26 with total page 0 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt:
