Reglement Faict Par Les Prevost Des Marchans Et Eschevins De Ceste Ville Sur Le Bois Et Charbon

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Réglement faict par les prévost des marchans et eschevins de ceste ville, sur le bois et charbon

Author : Paris
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ISBN 13 :
Total Pages : 16 pages
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Book Synopsis Réglement faict par les prévost des marchans et eschevins de ceste ville, sur le bois et charbon by : Paris

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Règlement général faict par les prévost des marchands & eschevins, sur la police du bois & charbon qui se vendent sur les ports & places publiques de la ville de Paris, contenant la taxe de chacune espèce... Ensemble les droicts des officiers suivant le jugement donné par provision au bureau de ladite ville le deuxiesme juillet 1641

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Author : Paris. Prévoté des marchands
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Book Synopsis Règlement général faict par les prévost des marchands & eschevins, sur la police du bois & charbon qui se vendent sur les ports & places publiques de la ville de Paris, contenant la taxe de chacune espèce... Ensemble les droicts des officiers suivant le jugement donné par provision au bureau de ladite ville le deuxiesme juillet 1641 by : Paris. Prévoté des marchands

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Réglement faict par messieurs les préuost des marchands, et escheuins de la ville de Paris

Author : Pierre Rocolet
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ISBN 13 :
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Book Synopsis Réglement faict par messieurs les préuost des marchands, et escheuins de la ville de Paris by : Pierre Rocolet

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Reglement fait par Messieurs Les Prevost des Marchands & Eschevins de la Ville de Paris, sur la Police du Bois & Charbon, le 23. Octobre 1648

Author : Pierre Rocolet
Publisher : Chez P. Rocolet
ISBN 13 :
Total Pages : 12 pages
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Réglement général fait par les prévost des marchands et eschevins, sur la police du bois et charbon, qui se vendent sur les ports et places publiques de la ville de Paris ; contenant la taxe de chacune espèce desdites denrées. Ensemble les droicts des officiers suivant le jugement donné par provision au bureau de ladite ville le deuxième. juillet 1641

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Author : Paris
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Règlement général faict par les Prevost des Marchands et Eschevins, sur la police du bois et du charbon qui se vendent sur les ports et places publiques de... Paris... 1641

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Author : Paris
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Book Synopsis Règlement général faict par les Prevost des Marchands et Eschevins, sur la police du bois et du charbon qui se vendent sur les ports et places publiques de... Paris... 1641 by : Paris

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Reglement fait par MM. les prevost des marchands et eschevins... portant la taxe du bois et charbon

Author : Paris
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Book Synopsis Reglement fait par MM. les prevost des marchands et eschevins... portant la taxe du bois et charbon by : Paris

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Règlement général fait par MM. les prévôt des marchands et échevins de Paris sur le requisitoire de M. le procureur du Roi et de ladite ville, pour le prix et taxe du charbon que l'on vend aux ports et places de cette ville

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Author : Paris
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Nouveau Reglement fait par... les prevost des marchands et eschevins... pour la taxe du bois, et du charbon

Author : Paris
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Book Synopsis Nouveau Reglement fait par... les prevost des marchands et eschevins... pour la taxe du bois, et du charbon by : Paris

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Règlement fait par... les prevost des marchands et eschevins... pour la taxe du bois et charbon...

Author : Paris
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Book Synopsis Règlement fait par... les prevost des marchands et eschevins... pour la taxe du bois et charbon... by : Paris

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Le Règlement donné par monsieur le prévost des marchands & eschevins de la ville de Paris, sur la taxe du bois & charbon. Ensemble la taxe ordonnée pour les chartiers, crocheteurs & porteurs dudit charbon, en faveur des bourgeois & habitans de ladite ville. Avec les deffences & peines portées dans ledict règlement, contre ceux qui contreviendront ausdites ordonnances. Leu & publ. à Paris le 30 aoust 1622

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Author : Paris. Prévoté des marchands
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Book Synopsis Le Règlement donné par monsieur le prévost des marchands & eschevins de la ville de Paris, sur la taxe du bois & charbon. Ensemble la taxe ordonnée pour les chartiers, crocheteurs & porteurs dudit charbon, en faveur des bourgeois & habitans de ladite ville. Avec les deffences & peines portées dans ledict règlement, contre ceux qui contreviendront ausdites ordonnances. Leu & publ. à Paris le 30 aoust 1622 by : Paris. Prévoté des marchands

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Réglement fait par MM. les prevost des marchands et eschevins... pour la taxe du bois et charbon

Author : Paris
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Book Synopsis Réglement fait par MM. les prevost des marchands et eschevins... pour la taxe du bois et charbon by : Paris

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Règlement général fait par... les prevost des marchands et eschevins... pour le prix et taxe du charbon que l'on vend aux ports et place de cette ville. Avec la taxe du charbon et braize qui se vendent à petites mesure par les regratiers

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Book Synopsis Règlement général fait par... les prevost des marchands et eschevins... pour le prix et taxe du charbon que l'on vend aux ports et place de cette ville. Avec la taxe du charbon et braize qui se vendent à petites mesure par les regratiers by : Paris

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Le Règlement donné par Monsieur le prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris sur la taxe du bois et charbon. Ensemble la taxe ordonnée par les chartiers, crocheteurs et porteurs dudit charbon, en faveur des bourgeois et habitans de ladite ville. Avec les déffences et peines portées dans ledict réglement, contre ceux qui contre-viendront auxdites ordonnances. Leu et publié à Paris le 30 aout 1622

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Author : Paris
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Book Synopsis Le Règlement donné par Monsieur le prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris sur la taxe du bois et charbon. Ensemble la taxe ordonnée par les chartiers, crocheteurs et porteurs dudit charbon, en faveur des bourgeois et habitans de ladite ville. Avec les déffences et peines portées dans ledict réglement, contre ceux qui contre-viendront auxdites ordonnances. Leu et publié à Paris le 30 aout 1622 by : Paris

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Règlement faict par messieurs les prévost des marchans et eschevins de la ville de Paris, concernant la vente et distribution du bois et charbon, suyvant la taxe. Le tout pour le soulagement des bourgeois

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Book Synopsis Règlement faict par messieurs les prévost des marchans et eschevins de la ville de Paris, concernant la vente et distribution du bois et charbon, suyvant la taxe. Le tout pour le soulagement des bourgeois by : Paris

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(Ordonnance du prévôt des marchands et des échevins de Paris, fixant le prix du charbon de bois vendu dans cette ville).

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Book Synopsis (Ordonnance du prévôt des marchands et des échevins de Paris, fixant le prix du charbon de bois vendu dans cette ville). by : Paris

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De par les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris, Ordonnance concernant l'accélération de l'arrivée des charbons de bois pour l'approvisionnement de cette ville...

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Book Synopsis De par les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris, Ordonnance concernant l'accélération de l'arrivée des charbons de bois pour l'approvisionnement de cette ville... by : Paris

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